Compte-Rendu - 1710165092 13 novembre

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Compte-Rendu - 1710165092 13 novembre Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Charrin. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1710165092 13 novembre)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Famille, 1

L'an deux mil vingt-trois, le 13 novembre, à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de CHARRIN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans la salle de réunion de la mairie, sous la présidence de Monsieur CAILLOT Serge.

PRESENTS : MM Serge CAILLOT, Pierre ALCALDE, Patrick BERNARD, Daniel COLIN, Hervé GARÇON, Jean-Pierre MARTIN, Florent PERROT et MMES Dominique COLY, Sandrine LABORDE et Cécile MEYER.

Excusés ayant donné procuration : Madame Aurore PUYDEBOIS à Madame Sandrine LABORDE, Monsieur Christophe AUGER à Monsieur Hervé GARÇON et Monsieur Gilles TEULADE à Madame Dominique COLY.

Absente : Madame Éléonore MAITZNER

Secrétaire : Monsieur Pierre ALCALDE

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 09 OCTOBRE 2023 : Monsieur Serge CAILLOT ouvre la séance et demande aux membres du Conseil Municipal s’ils approuvent le compte rendu de la réunion du 09 octobre 2023 ; celui-ci est approuvé à l’unanimité.

Il demande l’accord du Conseil Municipal pour ajouter 3 points à l’ordre du jour : - Renouvellement contrat Dominique PERRIN

- Renouvellement contrat Sabrina LE DUC

- Gravure sur la stèle du jardin du souvenir

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RENOUVELLEMENT DU CONTRAT A DURÉE DÉTERMINÉE DE MADAME DOMINIQUE PERRIN Monsieur le Maire rappelle aux élus qu’il faut renouveler le contrat à durée déterminer de Madame Dominique PERRIN pour les tâches suivantes :

- le ménage du vélo route

- la garderie de 6h45 à 7h30

- la garderie de 16h30 à 18h30

- la cantine de 12h à 13h20

- le remplacement des agents de l’école maternelle et de la cantine scolaire en cas d’absences.

Il précise ensuite que lors du Conseil Municipal du 18 septembre dernier la question du maintien de la garderie avant 7h30 avait été évoqué, et qu’il faut donc se positionner sur ce point ; il précise qu’il n’y a aucune demande avant 7h30. Après discussion, les élus décident donc de supprimer la garderie avant 7h30. Une information sera adressée aux parents.

Enfin, il propose au Conseil Municipal la stagiairisation de Madame PERRIN. Après discussion, les élus décident à l’unanimité la stagiairisation de Madame Dominique PERRIN pour les tâches suivantes :

- le ménage du vélo route

- la garderie de 16h30 à 18h302

- la cantine de 12h à 13h20

- le remplacement des agents de l’école maternelle et de la cantine scolaire en cas d’absences.

RENOUVELLEMENT DU CONTRAT A DURÉE DÉTERMINÉE DE MADAME SABRINA LE DUC Monsieur le Maire rappelle que le contrat de Madame Sabrina LE DUC prendra fin le 31 décembre 2023 et qu’elle devait nous informer de son souhait de renouveler ou non son CDD avant le 30 octobre 2023. Elle souhaite renouveler son contrat ; Monsieur Serge CAILLOT propose donc aux élus un renouvellement de 12 mois pour Madame Sabrina LE DUC ; ils acceptent à l’unanimité.

Il précise ensuite que Madame LE DUC est en arrêt de travail cette semaine. C’est donc Madame Dominique PERRIN qui la remplace et pour 2 midis Madame Aurore PUYDEBOIS vient en renfort à la cantine scolaire. La garderie du soir sera assurée par Madame Isabelle MILLERAT lundi, mardi et jeudi et par Madame Wendy MICHEL vendredi. Il manque donc une personne pour le jeudi et le vendredi midi à la cantine ; Messieurs Pierre ALCALDE et Patrick BERNARD se portent volontaires pour cette tâche.

Enfin, Monsieur le Maire évoque la possibilité qu’il y ait un autre personnel absent ce vendredi et il faut donc trouver une organisation. Madame Dominique COLY se propose pour effectuer les tâches de la cantine scolaire.

Monsieur le Maire remercie les élus et le personnel.

Monsieur Patrick BERNARD demande s’il est règlementaire de travailler dans le restaurant scolaire en tant qu’élus.

A cette question Monsieur le Maire sollicite les membres du Conseil afin de trouver une solution sur le long terme en cas d’absences de personnel. Madame Cécile MEYER propose de se renseigner auprès du Centre De Gestion afin de savoir s’il n’existe pas un service de remplacement par service (cantine et / ou ATSEM). Monsieur Florent PERROT propose que cette tâche de remplacement soit notée sur la fiche de poste du nouvel adjoint technique qui va être recruté. Les élus sont d’accord pour cette idée.

GRAVURE SUR LA STELE DU JARDIN DU SOUVENIR

Monsieur Serge CAILLOT demande aux élus de se positionner concernant la gravure sur la stèle du Jardin du Souvenir. Il y a quelques mois 2 idées avaient été évoquées : graver directement sur la stèle ou sur des petites plaques. Madame Éléonore MAITZNER nous a informés que le mieux serait une gravure directement sur la stèle car les plaques prennent trop de place. Les élus décident à l’unanimité la gravure sur la stèle du nom de famille et de l’initiale du prénom. Messieurs Hervé GARÇON et Patrick BERNARD souhaitent obtenir un schéma précis définissant les emplacements des gravures.

RECRUTEMENT D’UN ADJOINT TECHNIQUE

Monsieur le Maire rappelle aux élus que Monsieur Steven GUINARD, adjoint technique, a démissionné à la date du 13 octobre 2023 et qu’il convient donc de recruter un nouvel agent.

Il rappelle les conditions de recrutement déjà établies en juillet dernier ; un agent à temps complet, en CDD de 12 mois renouvelable, avec une période d’essai de 2 mois et payé selon la grille indiciaire du grade d’adjoint technique échelon 1. Comme vu ci-dessus, il faudra rajouter les remplacements en cas d’absences. Les élus acceptent à l’unanimité ces critères et chargent Monsieur le Maire de publier l’annonce en vacance d’emploi. Il explique ensuite, qu’actuellement et jusqu’au recrutement en début d’année 2024, ce sont les agents du chantier d’insertion qui viennent en renfort pour aider Monsieur Stéphane LAUMAIN.3

PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ÉCOLE

Monsieur le Maire rappelle que certains enfants fréquentant notre établissement scolaire ne sont pas domiciliés à Charrin, les communes d’origine de ces enfants sont donc tenues de participer aux frais de fonctionnement de l’école.

Le Conseil Municipal fixe cette participation pour l’année scolaire 2023 / 2024 à 400 euros par élève.

DÉCISION MODIFICATIVE

Monsieur le Maire explique qu'une décision modificative est nécessaire pour le paiement du poêle à granulés au logement communal 5 rue du Quart. Après discussion, les élus décident de modifier le budget comme suit :

DEPENSES FONCTIONNEMENT

chapitre 022 - 4 676.92 €

chapitre 023 + 4 676.92 €

RECETTES INVESTISSEMENT

chapitre 021 + 4 676.92 €

DEPENSES INVESTISSEMENT

Article 2188 + 4 676.92 €

PROPOSITION D’ACCUEIL DE LA MICRO FOLIE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Monsieur Serge CAILLOT présente la micro folie de la Communauté de Communes BLM et informe les élus qu’il faut se positionner avant le 20 novembre 2023 pour l’accueil ou non de ce dispositif à partir de janvier 2024.

Il explique que la micro folie comprend 3 dispositifs :

- le musée numérique

- La ludothèque (mallettes pédagogiques)

- le Fab-Lab d’initiation

Et que pour pouvoir l’accueillir, il faut un bâtiment avec une pièce unique dédié à cela. Les élus proposent donc la salle des aînés mais cela s’avère impossible car c’est une salle qui peut être louée. La commune n’a donc pas de salle adéquate pour accueillir ce dispositif.

LOGEMENT 3 RUE DE LA MAIRIE

Monsieur le Maire informe qu’il a rencontré Madame JACKOWIACK, locataire du 3 rue de la Mairie qui voudrait une solution pour son chauffage car elle a des factures d’électricité très élevées. Il s’avère que le logement est mal isolé. Elle a donc visité le logement 5 rue de la mairie et en parallèle elle a demandé un rendez-vous avec l’assistance sociale qui lui a trouvé une aide ponctuelle pour ses factures d’EDF ; elle reste donc dans son logement actuel.

Monsieur Hervé GARÇON prend la parole et expose son idée de demander une étude pour la réhabilitation et la restructuration complète de ces 2 logements. Les élus sont d’accord pour lancer cette étude en 2024. Madame Cécile MEYER précise que pour la rénovation énergétique il est possible d’obtenir des subventions de la Région.

LOGEMENT 5 RUE DU QUART

Monsieur Serge CAILLOT informe les élus qu’une visite du logement 5 rue du Quart a été effectuée avec Madame Cindy EUGENE ; celle-ci souhaite donc prendre ce logement fin janvier 2024, après les 3 mois de préavis de son logement actuel.4

POINT TRAVAUX

Monsieur le Maire énumère les travaux effectués et en cours :

- L’entreprise Corcy est venue gainer la cheminée du logement 5 rue du Quart et viendra en fin d’année finaliser l’installation du poêle à granulés. Monsieur Hervé GARÇON précise qu’il n’y a pas d’électricité dans ce logement, il demande donc l’accord du Conseil Municipal pour contacter Monsieur Patrick KUTSLER afin de de lui demander la possibilité de se branche chez lui. Les élus acceptent.

- La peinture et les plaques de la salle des fêtes sont terminées.

- Un devis du SIEEEN a été reçu pour l’éclairage aux Arbelats concernant la zone qui n’est pas éclairée pour aller à l’arrêt de bus. Monsieur GARÇON informe les élus avoir demandé un nouveau devis avec un mat équipé d’une double crosse. Ce devis sera reçu prochainement.

- Un devis de l’entreprise THEVENET a été réceptionné pour un montant de 1 880.40 € concernant le remplacement de la carte de la PAC cuisine et réserve. Monsieur GARÇON souhaite qu’un courrier soit envoyé à l’entreprise afin de savoir pourquoi ce matériel n’est plus sous garantie ; cela sera fait.

DCE 2023

Monsieur le Maire rappelle aux élus le programme de la DCE de 2021 à 2023 ; les communes pouvaient choisir d’obtenir leur subvention par année ou selon le montant de 2 ou 3 annuités. Nous avions décidé d’obtenir 2 annuités, il précise donc que pour 2023 il nous sera versé 1 annuité d’un montant de 7 415 €.

ACHAT DUNE PARCELLE AU TERRAIN DE FOOTBALL

Monsieur Serge CAILLOT informe les élus que Monsieur Christophe EUZET, Président de l’AS Charrin aimerait qu’une parcelle soit achetée à Monsieur RENIER au stade de football sur la gauche du terrain existant pour faire un nouveau terrain d’entraînement. Monsieur le Maire explique que pour le moment Monsieur RENIER ne lui a pas donné de tarif du m² mais qu’il ne serait pas contre. Monsieur Hervé GARÇON demande pourquoi Monsieur RENIER ne nous ferait pas une mise à disposition plutôt qu’une vente. Il faudra donc le rencontrer pour lui faire cette proposition. Dès les informations transmises par Monsieur RENIER, cela sera redébattu en Conseil Municipal.

QUESTIONS DIVERSES

Evaluation du Potentiel Foncier et les Zones d’accélération des énergies renouvelables : Monsieur le Maire propose d’organiser une réunion le 27 novembre à 18h30 pour l’étude et la réflexion de ces 2 sujets. Il précise qu’une réunion publique devra être organisée concernant les zones d’accélération.

Demande de stationnement d’un poids lourd sur la rue des Boullats : Monsieur Serge CAILLOT a reçu une demande pour stationner un PL au 5 rue des Boullats. Après discussions, les élus refusent cette requête puisqu’il dépasserait sur la chaussée et qu’il y a les réseaux en dessous.

Bulletin : Monsieur le Maire rappelle à la commission communication de travailler sur le bulletin.

Vœux : Les vœux du Maire auront lieu le 27 janvier 2024 à la salle des fêtes.

Question de Mme Aurore PUYDEBOIS : Madame BROCHET 48 rue des Boullats renouvelle sa demande d’un éclairage devant chez elle ; cela sera redébattu en 2024.

Monsieur le Maire annonce que l’ordre du jour est terminé et demande aux élus s’ils ont des questions.5

Messieurs Patrick BERNARD et Hervé GARÇON souhaitent que les horaires de l’éclairage public soient modifiés dans le Bourg et aux Arbelats. Après discussions, sur ces 2 zones l’éclairage sera repoussé jusqu’à 20h00.

Ensuite ils posent la question des décorations de Noël qui vont être installées et pensent qu’il serait judicieux pendant la période des fêtes de modifier ces horaires. Après débat du 15 décembre au 15 janvier l’éclairage du Bourg et de la route départementale sera prolongé jusqu’à 23h00.

Monsieur Hervé GARÇON suggère de contacter Monsieur BOUDOT afin de modifier l’éclairage des passages piétons aux Arbelats et sur la route départementale.

Madame Sandrine LABORDE informe les élus qu’elle et Madame Aurore PUYDEBOIS se sont occupées des cadeaux de Noël des enfants de l’école au magasin « Promenons-nous » à Decize.

Monsieur Pierre ALCALDE redemande des explications concernant la facture du « Petit Monde de Sylvie » ; Monsieur le Maire explique qu’il y a eu 17 repas facturés à tort, cela sera déduit d’une prochaine facture, et qu’il y avait également 10 bons des aînés intégrés à cette facture.

Madame Cécile MEYER demande si les trous sur la rue Noire vont être rebouchés. Oui, du début de la rue Noire jusqu’à sa propriété cela sera fait.

Monsieur Patrick BERNARD précise qu’il faut tenir compte des disponibilités de Madame Cécile MEYER pour les prochaines dates de réunions ; elle est disponible les semaines paires.

Monsieur le Maire termine en informant les élus qu’il a rendez-vous avec le Directeur du Crédit Agricole ainsi que Monsieur Stéphane AUROUSSEAU la semaine prochaine concernant les aides / subventions pouvant être proposées aux collectivités. Monsieur Hervé GARÇON souhaite être présent lors de cette rencontre.

Fin de séance : 20h20