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Compte-Rendu - 1668585025 07 NOVEMBRE
Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Charrin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1668585025 07 NOVEMBRE)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sport, Santé,
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L'an deux mil vingt-deux, le 07 novembre, à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de CHARRIN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans la salle de réunion de la mairie, sous la présidence de Monsieur CAILLOT Serge.
PRESENTS : MM Serge CAILLOT, Christophe AUGER, Daniel COLIN, Hervé GARCON, Jean-Pierre MARTIN et Gilles TEULADE ; MMES Sandrine LABORDE, Aurore PUYDEBOIS et Dominique COLY.
Excusés ayant donné procuration : M Patrick BERNARD à M Hervé GARÇON, Monsieur Florent PERROT à Monsieur Serge CAILLOT et Madame Cécile MEYER à Madame Dominique COLY
Absents : Madame Éléonore MAITZNER et Monsieur Pierre ALCALDE
Secrétaire : Madame Aurore PUYDEBOIS
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2022 : Monsieur Serge CAILLOT ouvre la séance et demande aux membres du Conseil Municipal s’ils approuvent le compte rendu de la réunion du 26 septembre 2022 ; celui-ci est approuvé à l’unanimité.
ASSOCIATION SPORTIVE : PRÉSENCE DE MESSIEURS CHRISTOPHE EUZET, PHILIPPE MONTAGNE ET BENOIT GAMRACY
Monsieur Serge CAILLOT ouvre la séance en lisant les mails reçus de Monsieur Christophe EUZET, Président de l’Association Sportive. Il revient donc sur les différents points abordés dans ceux-ci et rappelle que les portes du stade ont été changées récemment, que pour les dégâts sur le toit de la buvette, il est obligatoire d’attendre la réponse de l’assurance et que l’expert n’est passé que le 03 novembre dernier. Concernant leur demande d’aide pour du matériel, Monsieur EUZET précise qu’il s’agit de grillages ou de clôtures afin d’éviter une nouvelle effraction au stade. Plusieurs pistes pourraient être envisagées pour obtenir des subventions : la DETR, le Conseil Général ou encore Jeunesse et Sport. Monsieur Hervé GARÇON précise que plusieurs projets sont déjà à l’étude pour la commune, comme par exemple les aires de jeux pour les enfants et qu’au vu du budget communal il est primordial de prioriser les dossiers de demandes de subventions. Messieurs EUZET, MONTAGNE et GAMRACY expliquent qu’ils sont conscients que le problème est d’ordre financier et comprennent la priorité de certains projets comme celui-ci par exemple. Monsieur Christophe EUZET prend ensuite la parole afin de connaitre l’avenir de l’arrosage du stade de football. Il rappelle que la commune a financé l’arroseur mais que cette solution a ses limites ; Messieurs Patrick BERNARD et Denis LAMBERT le déplace chaque jour alors que dans les autres communes ce sont les employés communaux qui s’en chargent. Il explique que c’est un arrosage d’appoint mais qui ne permet pas d’avoir une vraie pelouse de terrain de sport. Monsieur Hervé GARÇON intervient et précise qu’il ne sera jamais possible d’avoir une meilleure pelouse mais que l’objectif est de la garder sans qu’elle ne se dégrade. Monsieur Gilles TEULADE précise que le temps de jeu par semaine ne devrait pas dépasser 6 heures pour pouvoir l’entretenir. Monsieur Christophe EUZET propose différentes solutions, dans un premier temps connaitre le coût annuel de la consommation d’eau au stade et réfléchir à une solution alternative qui ne dépasserait pas ce montant. Ensuite, il propose un terrain en synthétique ou en stabilisé. Les co-présidents précisent qu’ils sont conscients de l’investissement important que cela représenterait.
Ensuite, Monsieur Christophe EUZET rappelle que la nouvelle apprentie est Madame Cloé VOISIN et qu’elle pourra intervenir pendant la pause méridienne à l’école les lundis. Il est précisé que des intervenants du Centre Social sont déjà présents les lundis midi. Il faudra2
donc recontacter le Centre Social afin de savoir s’il est possible de déplacer le jour de leurs interventions. Il précise également qu’elle pourra proposer des cours de gym adultes dans les semaines à venir. A ce sujet il souhaiterait que les cours soient gratuits pour les Charrinois les autres participants devront s’acquitter d’une cotisation annuelle. Cette cotisation pourrait servir à renouveler le matériel de gym par exemple.
Monsieur Serge CAILLOT poursuit et demande des explications sur la phrase de Monsieur EUZET « j’aimerai que l’on se rencontre avec l’ensemble du Conseil pour connaitre l’avis de chacun sur notre association afin d’évaluer notre degré d’investissement en fonction de l’intérêt des élus ». Monsieur Christophe EUZET précise qu’il s’agissait ici de faire réagir les élus et d’obtenir une rencontre avec eux. Il explique être bien conscient de l’investissement de la commune.
Ensuite Monsieur Christophe EUZET informe le Conseil Municipal que plusieurs modifications vont être nécessaires dans le futur, comme dans un premier temps le vestiaire arbitre à revoir avec une douche décente et du chauffage. Il précise également que s’ils montent dans le classement il y aura des normes à respecter, le vestiaire arbitre de 12m² (actuellement 8m²) et 2 vestiaires de 25m² chacun. Monsieur GARÇON précise que le club house est équipé pour être transformé en vestiaires dans le futur. Il faudra néanmoins avoir le budget suffisant pour cette transformation.
Monsieur EUZET poursuit en énumérant les choses à entretenir ou réparer au stade comme par exemple les ballons d’eau chaude qui disjonctent régulièrement. Monsieur Christophe AUGER propose la mise en place d’un carnet d’entretien dans lequel les Présidents y noteraient les problèmes rencontrés et les élus le relèverait régulièrement. Il précise également qu’il serait judicieux d’équiper le stade avec un défibrillateur, Monsieur CAILLOT précise qu’un marché a été lancé par la Communauté de Communes et qu’il est possible d’en rajouter un, le coût sera connu lors de l’ouverture des plis. Madame Aurore PUYDEBOIS les oriente vers leur banque pour obtenir un financement.
Enfin, il est abordé la question de l’éclairage du stade. Monsieur CAILLOT rappelle la hausse des prix de l’énergie annoncée et souhaiterait trouver des solutions afin de faire des économies. Monsieur EUZET précise qu’il y a 3 entrainements par semaine de 18h30 à 21h00. Lors de ces entrainements les 2 terrains sont allumés, il est possible d’en allumer qu’un seul. Monsieur AUGER précise qu’il faut voir comment a été fait le branchement. Il est également proposé que les terrains s’éteignent dès la fin des entrainements à 21h15, les Présidents y sont favorables.
REMBOURSEMENT LIGNE DE TRÉSORERIE
Monsieur le Maire rappelle que la commune a ouvert une ligne de trésorerie de 100 000 € le 07 février 2022 puis qu’elle a contracté un emprunt de 112 000 € pour le remboursement de cette ligne. Il précise que Monsieur BROUSSE, Conseiller aux décideurs locaux nous a conseillé de rembourser l’intégralité de cette ligne de trésorerie puisque le budget de la commune le permet. Cependant, cette ligne de Trésorerie étant ouverte pour une durée d’un an, si la commune venait à rencontrer des difficultés financières il serait toujours possible de l’utiliser. Après discussion, les élus acceptent le remboursement intégral de cette ligne de trésorerie.
DÉCISION MODIFICATIVE
Monsieur Serge CAILLOT explique qu’une décision modificative est nécessaire pour supprimer une dépense d’investissement inscrite à tort au budget primitif 2022 et pour l’amortissement des fonds de concours versés à la Communauté de Communes il y a plusieurs années. Le Conseil Municipal après examen du budget, décide de le rectifier comme suit :
RECETTES FONCTIONNEMENT
7718 + 95 730.30 €
DEPENSES FONCTIONNEMENT
023 + 95 730.30 €
022 - 2 500.00 €
673 + 1 000.00 €3
6811/042 + 1 500.00 €
RECETTES INVESTISSEMENT
021 + 95 730.30 €
2841512/040 + 1 500.00 €
1387 - 1 500 €
DEPENSES INVESTISSEMENT
1068 + 95 730.30 €
GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC DU POLE SST (SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL) DU CENTRE DE GESTION
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’au 1er janvier 2023 le pôle santé et sécurité au travail (SST) du Centre de Gestion deviendra autonome sous le statut d’un Groupement d’Intérêt Public (GIP). Ce GIP proposera des services renforcés avec l’arrivée de 2 nouveaux médecins et l’objectif d’un 3ème.
Les communes affiliées doivent donc donner mandat au CDG afin d’être représentées au sein de ce GIP, sans quoi les agents ne seront plus suivis par la médecine du CDG. Après discussion, les élus acceptent à l’unanimité d’être représentés par le Centre de Gestion de la Nièvre au sein du GIP santé pour le suivi médical des agents.
DEMANDE DE SUBVENTION DE LA PART DE L’ASSOCIATION DES PARENTS D’ELEVES Monsieur le Maire informe les Conseillers qu’il a reçu une demande de subvention de la part de l’Association des Parents d’Elèves pour le spectacle de Noël 2022. Le coût de ce spectacle est de 840 €. Après discussion, les élus décident d’allouer pour le spectacle 2022 la somme de 400.00 € à l’association des Parents d’Elèves. Ensuite, Monsieur Serge CAILLOT rappelle qu’en février 2022 ils avaient délibéré pour la subvention du spectacle de Noël 2021, il avait été décidé de leur verser 250 € et de voir en fin d’année si le budget permettait de leur attribuer une somme supplémentaire. Après discussion, les élus restent sur le montant initial, soit 250 € pour le spectacle 2021.
REPAS DES AINES / BONS AUX AINES
Monsieur le Maire rappelle que depuis 2 ans suite au COVID et à la fermeture du restaurant des Arbelats, les aînés de la commune bénéficient, à la place du repas annuel, d’un bon de 20 € à valoir chez les producteurs locaux : l’élevage Renier, les Jardins Charrinois et les Cochonnailles de Karine. Ils demandent donc aux élus de se positionner pour cette année. Les élus demandent si Madame Sylvie NIAULAT, gérante du commerce multi-services pourrait organiser ce repas à la salle des fêtes ? Il aurait fallu voir avec elle si cela était possible surtout au niveau du service pour environ 80 personnes. Après discussion, les élus décident donc de reconduire les bons d’achat cette année en rajoutant aux producteurs locaux le commerce multi-services et de voir pour réorganiser un repas l’année prochaine. De plus, il est décidé que les bons de l’an dernier qui ne seraient pas encore utilisés peuvent l’être également chez Madame Sylvie NIAULAT.
MOTION DE SOUTIEN A MONSIEUR PIERRE TISSIER-MARLOT MAIRE DE BRINAY Monsieur le Maire donne lecture de la motion de soutien proposée par la Communauté de Communes pour Monsieur Pierre TISSIER-MARLOT, Maire de Brinay :
Le Conseil Municipal, ayant pris connaissance de l'évènement survenu le 15 Octobre 2022 sur la commune de Brinay relayé dans la presse, et considérant les explications qu'il a données à l'assemblée sur ces circonstances,
- Rappelle les difficultés des Maires des communes rurales face à l'incivilité et au vagabondage d'animaux errants, notamment des chiens,4
- Souligne l'importance de la prévention des attaques de ces animaux envers d'autres animaux, d’autres personnes (enfants ou adultes).
- Remarque qu'il n'est pas toujours facile de recourir aux "outils" dont les Maires disposent : fourrière, gendarmerie, vétérinaire face à l'agressivité immédiate d'une bête. - Fait part de sa solidarité et de son soutien moral dans cette épreuve à notre collègue Pierre Tissier- Marlot, et rappelle son engagement de longue date, dans l'intérêt général, de sa commune et de la communauté de communes.
- Demande à ce que notre collègue Pierre Tissier-Marlot, Maire de Brinay, soit accompagné et soutenu au regard du contexte exposé.
Après lecture, les élus adoptent à l’unanimité cette motion de soutien.
QUESTIONS DIVERSES
Cérémonie du 11 novembre : Monsieur le Maire rappelle aux élus que le rassemblement aura lieu à 11h15 devant la mairie et que cette année le vin d’honneur sera servi au relais vélo route.
Théâtre le 13 novembre : Monsieur Serge CAILLOT informe le Conseil Municipal que la troupe de théâtre de l’accalmie donnera une représentation à la salle des fêtes le dimanche 13 novembre à 15h30.
Four salle des fêtes : Monsieur le Maire rappelle le mail qu’il a reçu de Madame Aurore PUYDEBOIS expliquant que lors de la soirée tartiflette organisée par l’APE le four de la cuisine ne chauffait pas et a ensuite pris feu. Monsieur Hervé GARÇON prend la parole et informe qu’il était présent lors de l’incident et que pour lui le four fonctionne bien, il était simplement trop rempli et les plats étaient trop proches des résistances ce qui a provoqué ce début d’incendie.
Madame Dominique COLY propose qu’une affiche soit mise dans les cuisines de la salle des fêtes indiquant que le four doit être allumé au moins 30 min avant d’enfourner les plats.
Visite de Monsieur le Député le 21 novembre : Monsieur Serge CAILLOT informe le Conseil de la visite de Monsieur le député le 21 novembre à partir de 10h00. Il fera le tour de la commune et visitera les différents bâtiments. Les élus disponibles sont conviés à cette rencontre.
Conférence des Maires le 24 novembre : Monsieur Serge CAILLOT informe le Conseil que la conférence des maires se déroulera le 24 novembre à 18h30 à la salle des fêtes ; les élus disponibles sont conviés à cette conférence.
Décorations de Noël : Monsieur le Maire interroge les élus pour savoir si les décorations de Noël doivent être installées ou non cette année. L’ensemble des conseillers ne trouve pas cela judicieux puisque les horaires de l’éclairage public ont été modifiés et cela ne justifierait donc pas leur installation. Ils préfèrent mettre seulement une forêt de sapins devant la mairie pour cette année.
Coiffeuse ambulante : Monsieur Serge CAILLOT rappelle la demande de Mme Karen ROUSSEAU qui propose un salon de coiffure ambulant sur la commune. Il a été décidé au Conseil Municipal de juin 2021 de ne pas lui imposer un emplacement spécifique ni de lui faire payer de redevance d’occupation du domaine public. Son projet devrait débuter en début d’année 2023, mais avec la réouverture du commerce il serait judicieux qu’elle s’installe à proximité.
Food-truck : Monsieur le Maire informe les élus de la demande de Monsieur Guillaume DUMONT de Paray le Frésil à venir les jeudis soir avec son food-truck (camion de 7m40). Il propose de la cuisine traditionnelle/pizza/traiteur. Il aurait seulement besoin d’un branchement électrique car son groupe électrogène risque d’être bruyant pour les riverains.5
Il précise que Madame Sylvie NIAULAT, gérante du commerce n’est pas contre cette idée puisqu’elle ne fait pas de restauration le jeudi soir. Cependant, les élus souhaitent connaitre la puissance électrique dont il aurait besoin pour son camion avant de décider s’il pourra utiliser ou non les bornes électriques du relais vélo route. Selon ses besoins il faudra se positionner sur une participation financière à lui demander. Monsieur le Maire recontactera Monsieur Guillaume DUMONT.
Panneaux signalétiques : Monsieur Hervé GARÇON prend la parole pour préciser que sur les panneaux qui seront installés pour le commerce et le vélo route il faudra impérativement noter « restauration ». Il précise qu’un devis avait été demandé à l’entreprise SignaNet, il sera repris pour finaliser ce projet. Monsieur Jean-Pierre MARTIN interroge Monsieur le Maire sur le dossier de signalétique déposé en collaboration avec la commune de Saint-Hilaire- Fontaine à la Communauté de Communes ; il précise que ce projet n’a pas été retenu.
Logement communal 5 rue du Quart : Monsieur Hervé GARÇON précise que les employés communaux ont lessivé le logement 5 rue du Quart et qu’une visite par les élus peut donc être organisée. Cette visite aura lieu le 11 novembre à 10h30.
Relais vélo route : Monsieur Hervé GARÇON informe les élus que ce week-end des cyclotouristes sont allés au vélo route mais comme tous les radiateurs et les chauffe-eau étaient coupés ils ont eu très froid. Il a donc été obligé de leur apporter un radiateur soufflant. Il propose donc que les chauffe-eau soient rallumés à une température de 40 degrés et la pompe à chaleur à 8 degrés. Les élus sont d’accord avec cela.
Ecran de projection pour l’école : Monsieur le Maire précise que l’écran pour la classe des CP / CE1 a été livré et demande à Monsieur GARÇON s’il est possible qu’il voit avec l’enseignante pour l’emplacement de cet écran afin que les employés techniques puissent le poser rapidement. Monsieur GARÇON précise qu’il reverra ce point.
Monsieur le Maire informe les élus d’une demande de Monsieur Patrick BERNARD qui souhaite que les dates des Conseils Municipaux tiennent compte des disponibilités de Madame Cécile MEYER ; il explique qu’il est possible de définir toutes les dates des futures réunions à l’avance afin de voir si cela convient à l’ensemble du Conseil Municipal.
Monsieur Serge CAILLOT donne ensuite lecture d’un mail de Madame Éléonore MAITZNER qui demande si la stèle commandée pour le jardin du souvenir doit être gravée « JARDIN DU SOUVENIR » pour un montant de 11.80 € par caractère. Les élus acceptent cette gravure à l’unanimité pour un montant de 188.80 €.
Ils s’interrogent ensuite sur la nécessité ou non de laisser les familles graver le nom des défunts sur cette stèle. Monsieur Jean-Pierre MARTIN informe les élus qu’au cimetière de Luzy des plaques sont collées sur la stèle pour chaque famille, elles sont toutes identiques de même taille et avec la même écriture. L’ensemble du Conseil souhaite connaitre les dimensions possibles des plaques proposées par les pompes funèbres Thause avant de se décider. Un mail sera envoyé à Madame Éléonore MAITZNER pour avoir ces informations.
Mesdames Sandrine LABORDE et Aurore PUYDEBOIS prennent la parole pour informer les élus que les jouets de Noël ont été commandés, comme prévu à la boutique Promenons Nous à Decize. Le coût sera un petit peu plus élevé car il y a plus d’élèves cette année, mais elles précisent que les prix restent raisonnables.
Fin de la séance : 21h00