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Déliberation - DEC 002 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fleury-Mérogis.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 002 2026)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Économie et finances,
Département de l’Essonne
Arrondissement d'Evry
Service : Enfance
COMMUNE DE FLEURY-MEROGIS
DECISION DU MAIRE
N° 002/2026
Objet : Contrat avec Odevl - Comptoir de projets éducatifs dans le cadre de l’organisation d’un séjour ski à
La Bresse (Vosges) du 01 au 07 mars 2026.
Le Maire de la Ville de Fleury-Mérogis,
‘En vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant la volonté municipale de proposer aux jeunes Floriacumois des séjours au ski.
Considérant la proposition de contrat de Odcvl - Comptoir de projets éducatifs, Parc d’activités de la Roche BP247 — 38 allée des Rapailles 88000 Epinal, représentée par sa directrice Madame KIHL Lorraine.
DECIDE
Article 1 : De signer un contrat avec Odcvl — Comptoir de projets éducatifs dans le cadre d’un séjour ski à La Bresse (Vosges) organisé du 01 au 07 mars 2026 pour un groupe de 7 enfants de 12 à 17 ans.
Article 2 : D’autoriser le règlement de cette prestation selon les modalités suivantes soit 899,00 € par enfant
(transport éompris) à réception de la facture, dès le retour des enfants du séjour.
Article 3 : De préciser que les crédits seront prévus au budget 2026.
Article 4 : Un exemplaire de la présente décision sera transmis à :
- Madame le Préfète de l'Essonne
- Monsieur le Trésorier Principal de Sainte-Geneviève-des-Bois
- Madame Lorraine KIHL en sa qualité de Directrice
Qui sont chargés chacun en ce qui les concerne de l’exécution de la présente décision.
Fait à Fleury-Mérogis, le 09 janvier 2026
> Olivier CORZANI
Maire de Fleury-Mérogis
£ Président de Cœur d’Essonne Agglomération
La présente décision pourra faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter de la présente notification.