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Compte-Rendu - CR 2020 12
Document publié le Mercredi 18 novembre 2020 par la commune de Vulbens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2020 12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Mode, textile et habillement,
1
Membres présents : Florent BENOIT, Frédérique GUILLET, Romain NICOLAS, Jacqueline RUAZ, Franck SAUTIER, Bruno BOSSON, Nadine SAUGE-MERLE, Emmanuelle DESEBE, Jean-David PICON, Daniel ZUABONI, Cédric FOL, Cristel LIMOUSIN, Fabien BENOIT, Célia DELBROUCQ, Marie-Laure BENOIT, Caroline BILLOT, Stéphane FRANCISCO, Marion RIFF- MERCIER
Absents, excusés : Sylvie RINALDI ayant donné pouvoir à Florent BENOIT
1. Désignation du secrétaire de séance
Jean-David PICON est désigné en tant que secrétaire de séance.
2. Approbation du compte rendu
Le compte rendu de la séance du 18 novembre 2020 est approuvé à l’unanimité.
3. Syane 74 : travaux de gros entretien reconstruction 2020
Le SYANE74 envisage de réaliser, dans le cadre de son programme 2020, l'ensemble des travaux relatifs à l'opération figurant sur le tableau en annexe :
d'un montant global estimé à : 112 621,00 Euros avec une participation financière communale s'élevant à : 64 054,00 Euros et une contribution au budget de fonctionnement s'élevant à : 3 379,00 Euros Afin de permettre au Syndicat de lancer la procédure de réalisation de l’opération, il convient que la commune de VULBENS :
1) APPROUVE le plan de financement des opérations à programmer figurant en annexe, et notamment la répartition financière proposée.
2) S'ENGAGE à verser au Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute- Savoie sa participation financière à cette opération.
Le Conseil municipal, ouï l'exposé du Maire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, APPROUVE le plan de financement joint à la présente délibération et sa répartition financière d'un montant global estimé à : 112 621,00 Euros avec une participation financière communale s'élevant à : 64 054,00 Euros et une contribution au budget de fonctionnement s'élevant à : 3 379,00 Euros S'ENGAGE à verser au Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie 80 % du montant de la contribution au budget de fonctionnement (3 % du montant TTC) des honoraires divers, soit 2703,00 Euros sous forme de fonds propres après la réception par le Syane de la première facture de travaux. Le solde sera régularisé lors de l'émission du décompte final. S'ENGAGE à verser au Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie, sous forme de fonds propres, la participation (hors frais généraux) à la charge de la commune. Le règlement de cette participation interviendra après la réception par le Syane de la première facture de travaux, à concurrence de 80 % du montant prévisionnel, soit 51 243,00 euros. Le solde sera régularisé lors du décompte définitif.
Compte-rendu
de la séance du Conseil municipal
mercredi 9 décembre 2020 Mairie de VULBENS
Haute-Savoie 2
4. P 2020 : décision modificative n°4
Le Conseil municipal, ouï l'exposé du Maire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, Vote les ouvertures et virements de crédits suivants :
Dépenses Recettes
Fonctionnement
60632 Petits équipements + 12 000 € 615231 Entretien de voirie - 4 200 € 6411 Personnel titulaire + 4 200 € Investissement
2313 Construction en cours + 388 000 € 1323 Subvention du Département + 400 000 € Opérations d’ordre
2138-040 Autres constructions + 12 000 € 722-042 Immobilisations corporelles + 12 000 €
5. Informations
Ecole
Un problème de place dans la cantine se pose, d’autant plus dans le contexte actuel particulier lié au COVID et va devoir être réglé de façon rapide. Un cahier des charges a été élaboré avec le CAUE. La consultation pour choisir l’architecte sera lancée rapidement. Concernant l’extension du groupe scolaire, une évaluation des besoins en fonction de l’évolution de la population passée et future est en cours. L’exécutif travaille avec la Directrice et l’inspectrice pour établir un premier des charges grosses mailles ».
Entrée de village et accès collège
Un travail est en cours avec un cabinet de géomètre pour étudier les scénarios. Il sera prochainement présenté en commission travaux afin d’amender les plans. Se pose également la question de l’emprise foncière : il faut travailler en amont avec les propriétaires et le Conseil départemental.
L’accès au collège est également en cours d’étude avec le CD74 et la CCG dans le cadre du schéma directeur de la mobilité pour réaliser une voie verte le long de la RD 1206 depuis le village.
Conseil municipal des jeunes
Le CMJ est désormais installé et commence à prioriser ses projets pour 2021.
Marché de Noël
C’est la dernière ligne droite pour l’organisation de cette première. Un remerciement tout particulier va à Cédric FOL, Romain NICOLAS et Bruno BOSSON. L’inauguration aura lieu ce samedi 12 décembre à 10h.
Valérie MAYOR quittera ses fonctions au 31/12/2020. Le Maire la remercie pour son travail au service de la commune.
La séance est levée à 20h45.
Le prochain Conseil municipal aura lieu le mercredi 13 janvier 2021 à 19h30.
Les comptes rendus du Conseil municipal, des commissions de la CCG, du SIPV et du SIV sont à votre disposition en Mairie, sur le site internet de la commune www.vulbens.fr (n’hésitez pas à consulter les actualités, le site est régulièrement mis à jour) et sur le site internet de la CCG www.cc-genevois.fr.