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Déliberation - 3qnc2w9q3kftq1d
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Déliberation - 3qnc2w9q3kftq1d)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Commune
d'ARVIEUX
DÉLIBÉRATION
N°
2024-06
Séance
du
lundi
11
mars
2024
Nombre
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
de
conseillers
Le
onze
mars,
en
exercice
: 9
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'ARVIEUX
Düment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
Présents
: 8
Date
de
la
convocation
: le
4
mars
2024.
Pouvoir
:1
Votants
:9
Présents
: Christian
BLANC,
Vanessa
COLLATTI,
Marc
BLANC,
Jean-
Denis
PRAT,
Jean-Marc
ALBERT,
Jean-Marie
REYNIER,
Damien
PHILIP,
Annie
COLOMBIER.
Absents
excusés
: Pascale
BURGAT
(pouvoir
à Annie
COLOMBIER).
Secrétaire
: Vanessa
COLLATTI
Objet
: Participation
pour
l'été
2024
du
dispositif
«
centre
de
loisir
»
et
«
mini-
séjours
»
de
l'ACSSQ
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
l'Association
Culturelle,
sociale
et Sportive
du
Queyras
a
sollicité
comme
chaque
année
la Commune
d'Arvieux
pour
un
soutien
financier
basé
sur
le
nombre
d'inscrits
d'enfant
de
la
commune
sur
l'été
2023
avec
une
base
forfaitaire
comme
demandé
pour :
-
Le
fonctionnement
de
l'ALSH
pour
un
montant
de
2
543
€
-
Les
mini-séjours
pour
un
montant
de
800
€
Le
montant
total
de
participation
à
la commune
s'élève
à
3
343
€.
Après
discussion,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
D
Approuve
l'exposé
du
Maire;
D
DECIDE
de
soutenir
le fonctionnement
du
centre
de
loisirs
du
Queyras
pour
l'été 2024
;
D
ACCEPTE
le versement
de
la
somme
de
3
343
€ à
l'ACSSQ
;
>
CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
signer
tous
les
documents
correspondants
à
cette
décision
;
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Christian
BLANC.
9