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Déliberation - y3k32mxzharw0ut
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Déliberation - y3k32mxzharw0ut)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le 24/01/2023
Reçu
en
préfecture
le
24/01/2023
Affiché
le
ID
: 005-210500070-20230116-2023_2_1-DE
Commune
d'ARVIEUX
Fr
DÉLIBÉRATION
N° 2023-2
ARVIEUX
en QUEYRAS
Séance
du
lundi
16
Janvier
2023
|
Nombre
L'an
deux
mil
vingt-trois,
de
conseillers
Le
seize
Janvier,
en
exercice
: 10
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'ARVIEUX
Dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la mairie,
Présents
: 8
Absents
: 2
Date
de
la
convocation
: le
10
Janvier
2023.
Pouvoir
: 2
Votants
: 10
Présents
: Christian
BLANC,
Vanessa
COLLATTI,
Marc
BLANC,
Jean-
Denis
PRAT,
Jean-Marc
ALBERT,
Jean-Marie
REYNIER,
Céline
BLANC-FLIPPE,
Damien
PHILIP.
Absents_excusés:
Annie
COLOMBIER
(pouvoir
à
Jean-Denis
PRAT),
Pascale
BURGAT
(pouvoir
à Jean-Marie
REYNIER).
Secrétaire
: Jean-Denis
PRAT.
Objet
: Centre
de
loisirs
du
Queyras
pour
l'été
2023
-
Répartition
des
frais
de
fonctionnement.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
l'Association
Culturelle,
Sociale
et
Sportive
du
Queyras
a sollicité
les
Communes
du
Queyras
pour
un
soutien
financier
pour
:
æ
Le
fonctionnement
de
l'ALSH
(Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement)
- Les
tipis
-
pour
l'été
2023
pour
u montant
de
16
200
€
æ
Les
mini-séjours
pour
un
montant
de
9 850
€.
Monsieur
le
Maire
précise
que
la
participation
demandée
à
la
Commune
s'élève
à
4
972,50
€.
Après
discussion,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
-
_ Accepte
de
soutenir
le fonctionnement
du
centre
de
loisirs
du
Queyras
pour
l'été
2023 ;
- __ Accepte
le versement
de
la somme
de
4 972,50
€ à l'Association
Culturelle
Sociale et Sportive
du
Queyras
;
Envoyé
en
préfecture
le
24/01/2023
Reçu
en
préfecture
le 24/01/2023
Affiché
le
ID
: 005-210500070-20230116-2023_2_1-DE
Réitère
sa
demande
pour
que
les
années
à venir,
la participation
communale
soit
calculée
au
prorata
du
nombre
d'enfants
de
la Commune
qui
participent
aux
Tipis
et aux
mini-séjours
;
Charge
Monsieur
le Maire
de
la suite
de
ce
dossier
et l'autorise
à signer
tous
mes
documents
correspondants
à cette
décision.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Christian
BLANC.