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Procès Verbal - h1atz9wgg1eh5j
PLU - Rapport de présentation - Rapport
Procès Verbal - wpchawhcyy33sc
Document publié le Mercredi 8 juillet 2020 par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - wpchawhcyy33sc)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMPTE
RENDU
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
8 juillet 2020
Présents:
Christian
BLANC,
Vanessa
COLLATTI,
Marc
BLANC,
Jean-Denis
PRAT,
Jean-Marc
ALBERT,
jean-Marie
REYNIER,
Céline
FLIPPE,
Damien
PHILIP,
Sylvie
CANOËLE,
Annie
COLOMBIER,
Pascale
BURGAT.
Secrétaire
: Sylvie
CANOLLE
1)
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
3
Juillet
2020,
et
désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Le procès-verbal
de la réunion
du
03 juillet 2020
est approuvé
à l'unanimité.
Madame
Sylvie
CANOLLE
est désignée
secrétaire
de séance.
2)
Indemnités
de
fonction
données
aux
élus
Monsieur
le maire
indique
que
les indemnités
de fonction
sont prévues
par
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
dans
la limite
d’une
enveloppe
financière
variant
selon la taille
de
la
Commune. Il
est
possible
d’allouer
des
indemnités
de
fonction,
dans
la
limite
de
l'enveloppe,
aux
élus
communaux
titulaires d'une
délégation
de fonction
du
Maire.
Pour
Arvieux
le montant
des
indemnités
mensuelles
maximales
est
de
:
Maires
Adjoints
Taux
maximal
Indemnité
brute
Taux
maximal
Indemnité
brute
(en
%
de
l'indice
{montant
en
euros)
(en
%
de
l'indice
(montant
en
euros)
1015)
1015)
25,50
991,80
9,90
385,05
Il
est expliqué
qu’il ne
s’agit pas
d’un
salaire mais
d’une
indemnité
compensatrice
pour
les frais
occasionnés
pour
cette
fonction.
Le conseil, à l'unanimité,
accepte
le taux
maximal
indiqué
ci-dessus.
3)
Désignation
des
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
Une
liste est proposée
:
Titulaires:
1)
Christian
BLANC
2} Marc
BLANC
3) Jean-Denis
PRAT
Suppléants:
1) Vanessa
COLLATTI
2}
Damien
PHILIP
3) Jean-Marc
ALBERT
Le
conseil
accepte
à l'unanimité
cette
proposition.
4)
Désignation
des
délégués
auprès
des
instances
communales
et intercommunales
Le conseil
municipal
vote
à main
levée
et à l'unanimité
les délégations
suivantes. Titulaires
Suppléants
DÉLÉGUÉS et REPRESENTANTS INTERCOMMUNAUX
Communauté
de
Communes
du
Guillestrois
Queyras
Christian
BLANC
Vanessa
COLLATTI
Parc
Naturel
Régional
du
Queyras
Christian
BLANC
Annie
COLOMBIER
Syndicat
Mixte
des
Stations
de
Montagne
du
Queyras
&
Régie
remontées
Mécaniques
Christian
BLANC
Jean-Marie
REYNIER
Syndicat
Mixte
d'Electrification
(SYME
05)
et
Syndicat
intercommunal
Guil
et
Durance
d'Eciairage
Public
(SIGDEP)
Jean-Denis
PRAT
Jean-Marc
AEBERT
Office
du
Tourisme
du
Guillestrois
et
du
Queyras
Vanessa
COLLAFTI
Christian
BLANC
Hautes-Alpes
Ski
de
Fond
Jean-Marie
REYNIER
Annie
COLOMBIER
Sécurité
routière et
Défense
nationale
Sylvie
CANOLLE
Jean-Marc
ALBERT
SDIS
05
Jean-Marc
ALBERT
Jean-Denis
PRAT
CCGQ
: CISPD
Conseil
Intercommunal
pour
la
sécurité
et la
prévention
de
la
délinquance
Céline
FLIPPE
Vanessa
COLLATTI
Pascale
BURGAT
CCGQ
: Zéro
déchet/plastiques
Sylvie
CANOLLE
Vanessa
COLLATTI
PNRQ
: Sentiers
Christian
BLANC
Sylvie
CANOLLE
PNRQ
: PAPI
Jean-Marie
REVYNIER
Annie
COLOMBIER
Communes
Forestières
Marc
BLANC
Damien
PHILIP
Association
Culturelle
Sociale
Céline
FLIPPE
Pascale
BURGAT
et
Sportive
du
Queyras
Groupement
de
commandes
Vanessa
COLLATTI
Céline
FLIPPE
pour
les
navettes
Groupement
de commandes |
ae
COLOMBIER
Sylvie CANOLLE
pour
les
ambulances
Céline
FLIPPE
Affaires
scolaires
Vanessa
COLLATTI
Pascale
BURGAT Energie
Développement
Arvieux
(EDA)
centrale
hydro
Christian
BLANC
Jean-Denis
PRAT
Marc
BLANC
SMIAGD
- Abattoir
Christian
BLANC
Damien
PHILIP
Commission
sécurité
ski alpin
et fond
Christian
BLANC
Jean-Marie
REYNIER
Jean-Marc
ALBERT
Association
Foncière
Pastorale
Christian
BLANC
Damien
PHILIP
Pascale
BURGAT
Jean-Denis
PRAT
Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
Pascale
BURGAT
REPRESENTANTS COMMUNAUX
CNAS
comité
national
de
l'action
| Céline
FLIPPE
Sylvie
CANOLLE
sociale
Retour
en
Queyras
Sylvie
CANOLLE
Annie
COLOMBIER
Izoard Animation
Céline
FLIPPE
Jean-Marie
REYNIER
Pascale
BURGAT
Foyer
des
jeunes
«
BAZ'ADOS
Jean-Marie
REYNIER
Céline
FLIPPE
Bibliothèque
Annie
COLOMBIER
Pascale
BURGAT
Monsieur
le maire
propose
de
nommer
les
délégués
auprès
des
différents
villages
de
la Commune
La
Draye/Brunissard
Jean-Marc
ALBERT
et
Marc
BLANC
Jean-Marie
REYNIER,
La
Chalp
Vanessa
COLLATTI
et
Céline
FLIPPE
Chemin
la Chapelle/Glourite/Le
Coin
Christian
BLANC
Arvieux
/ La
Ville
/ Les
Maisons
Jean-Denis
PRAT
La
Cassière/Le
Pasquier
Damien
PHILIP
Les
Moulins
Sylvie
CANOLLE
Villargaudin
Annie
COLOMBIER
Les
Escoyères/Le
Veyer
Pascale
BURGAT
que
cette
rencontre
ait lieu
pendant
l'été.
Le
conseil
nomme
également
un
référent
pour :
+
La
décoration
des
villages
: Pascale
BURGAT
et Sylvie
CANOLLE
+
Le
journal
communal
: Pascale
BURGAT
+
Les
Esquirousses
: Jean-Marc
ALBERT,
Vanessa
COLLATTI
+
Le
Camping
du
Planet : Jean-Marc
ALBERT,
Vanessa
COLLATTI
+
Le
suivi
des
employés
communaux
: Marc
BLANC
et Jean-Marc
ALBERT
+
Le
suivi
des
permis
de
construire
: Christian
BLANC,
Marc
BLANC
et
Damien
PHILIP
Le conseil est d'accord pour cette répartition. Il est précisé qu'une
rencontre avec les habitants
de
chaque
village
sera
organisée
au
cours
de
l'automne,
sauf
pour
les
villages
qui
préfèrent 5) 6) ?) 8)
Le
conseil
constitue
les
commissions
suivantes
:
e
_Artisanat/commerces
: Pascale
BURGAT
et Vanessa
COLLATTI
e
Urbanisme
: Jean-Marc
ALBERT,
Pascale
BURGAT,
Céline
FLIPPE,
Damien
PHILIP,
Jean-Denis
PRAT
et Jean-Marie
REYNIER.
+
Culture
: Pascale
BURGAT
et Annie
COLOMBIER
+
Ainés
: Sylvie
CANOLLE,
Vanessa
COLLATTI
+
Agriculture,
forêt,
chasse
et pêche
: Jean-Marc
ALBERT,
Marc
BLANC,
Sylvie
CANOLLE
et Damien
PHILIP.
Délégations
faites
au
Maire
Monsieur
le
maire
explique
que
le
code
général
des
collectivités
territoriales
permet
au
conseil
municipal
de
déléguer
au
maire
un
certain
nombre
de
ses
compétences.
Ces
délégations
permettent
de
simplifier
la gestion
des
affaires
de
la commune,
tout
en
permettant
un
gain
de
temps.
Monsieur
le maire
précise
qu’un
maximum
de
décisions
seront
prises
en
conseil
municipal.
Ii liste les délégations
possibles
et le conseil
à l'unanimité
les lui confie.
Modification
des
statuts
d’AGEDI
(Agence
de
GEstion
et Développement
Informatique)
Ce
syndicat
propose
un
support
et un
soutien
dans
les
logiciels
informatiques
utilisés
par
la
Commune
pour
l'urbanisme
et cadastre.
Monsieur
le maire
explique
qu'il n’est
plus
nécessaire
de
voter
une
modification
des
statuts
Jean-Marie
REYNIER
est nommé
délégué
de
la Commune
pour
ce syndicat.
Travaux
de
l'Agence
Postale
/ Office
de
Tourisme
: avenants
aux
marchés
Les travaux
sont en cours
et devraient
être totalement
achevés
pour
fin aôut,
Monsieur
le maire
explique
que
des
modifications
sont
nécessaires
et propose
de
voter
les
avenants
suivants
* Lot
5 Electricité
: modification
de
l'alimentation
pour
la chaudière
+ prise
de
terre
: + 447,80
€
HT. * Lot
2 Menuiserie
: portes
intérieures
en plus
+ fenêtres
non
comptées
au
départ
+ verre
sécurit
+1262,90
€ HT.
* Lot
1 Maçonnerie
: lors
des
travaux
préparatoires
de
la façade
notamment
côté
route :
l’enduit
existant
ne
tenait
plus
du
tout
: il a donc
été nécessaire
de
décrépir
plus
et surtout
de
recharger
beaucoup
plus
en ciment,
Par
ailleurs,
compte
tenu
de
cet état, l’entreprise
a proposé
la mise
en
place
d'une
impression
avec
une
sous-couche
performante
fibrée
et l’enduit
ensuite,
La
plus-
value
pour
la façade
s'élève
à 12
663,60
€ HT.
Le
conseil
accepte
à
l'unanimité
ces
dépenses
supplémentaires
qui
restent
dans
l'enveloppe
initiale. Route
de
Catinat
: marché
de
travaux
Monsieur
le
maire
rappelle
qu'il
est
prévu
la
réfection
généralisée
de
la route
forestière
de
Catinat.
Il précise
que
ce programme
est subventionné
par
des
fonds
européens
et la Région
à
hauteur
de
80%.
Il indique
que
l'Office
National
des
Forêts
(ONF)
assure
la mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
un
prix
de 21 300 € HT.
et que
le montant
estimatif
des
travaux
était de 151
746 € HT.
L'appel
d'offres
a été lancé
en juin
et 5 entreprises
ont fait une
proposition
Après
ouverture
des
plis
et analyse
des
offres,
l'ONF
propose
de
retenir
l’entreprise
SEE
GAUDY
pour
un
montant
de
110
312,60
€ HT.
Y compris
la variante
: béton
armé.
Les
travaux
devraient
commencer
le 31
août
et être
achevés
pour
mi-octobre.
Le
conseil,
à l'unanimité
vote
cette
proposition.
Demande
d’un
emplacement
au
Col
Izoard
pour
la vente
de
fromages
Monsieur
le maire
lit le courrier
adressé
par
la SICA
Les
Alpages
de
Fontantie.
Elle
demande
à
utiliser
un
emplacement,
pour
cet
été,
au
sommet
du
Col
de
lIzoard
afin
de
vendre
des
fromages
qui
n’ont
pas
pu
être
vendus
ce
printemps
en
raison
du
virus.
Céline
interroge
le
conseil
sur la concurrence
possible
avec les commerces
de la vallée. Le
conseil,
à
l'unanimité,
accepte
leur
demande
et
fixe
la
redevance
d'occupation
du
terrain
communal
à 150€ pour
l'été.
10)
Vente
d’un
ancien
groupe
d'aspiration
communal
d'occasion
Monsieur
le maire
informe
le conseil
de
la demande
de
Monsieur
Grégory
ALBERT
d'acheter
l'ancien
groupe
d'aspiration
qui n’est plus
utilisé au prix
de 50€
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
accepte
cette
proposition.
11)
Réseau
d’eau
potable
Arvieux/La
Cassière
: avenant
au
marché
Le
marché
initial
pour
la reprise
du
réseau
d’eau
potable
s'élevait
à 65
252,42
€ HT.
Différentes
adaptations
mineures
ont
été
nécessaires
en
cours
de
chantier
et entrainent
une
plus-value
de
858,52
€ HT.
Le
conseil,
à l'unanimité
accepte
cette
modification.
12)
Ecole
de
Ski
Arvieux
: demande
de
remise
sur
le
loyer
suite
à
la
fermeture
anticipée
de
la
station Monsieur
le maire
lit le courrier
adressé
par l'ESF.
Il demande
à la commune
un remboursement
de
3
mois
du
loyer
de
l’année
2020
en
tenant
compte
des
circonstances
exceptionnelles
de
fermeture
anticipée
du
domaine
skiable.
Le
conseil
convient
de
faire
un
geste
et décide
à l’unanimité
de
rembourser
l'équivalent
d’un
mois
de
loyer
soit
507,63€
pour
le
local
utilisé
à
la
Chalp
et
62,72€
pour
le
local
utilisé
à
Pra
Bernard.
Fait
à Arvieux,
le
9 juillet
2020
Le
Maire,
:
Christian
BLANC.
Æ€
D'43,