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Document publié le Vendredi 17 novembre 2023 par la commune de Navailles-Angos.
Lien du pdf (Conseil Municipal - note de synthèse conseil municipal du 2023 11 17)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Collectivités territoriales,
Réunion du Conseil Municipal du 17 novembre 2023
Note de synthèse sur délibérations – Rapport N°11/2023
Finances :
--------------------------------------------------------------------------------------------------------- Subventions aux associations 2023
Rapporteur : Monsieur le 5ème adjoint
Il s’agit d’attribuer les subventions annuelles aux associations communales suite à la commission vie associative.
Indemnités de gardiennage des églises
Rapporteur : Madame le Maire
Madame le Maire propose d’accorder pour l’année 2023 les indemnités de gardiennage des églises
suivantes :
- Église d’Angos : 60 €.
- Église de Navailles : 120 €.
Modification de la délibération relative aux tarifs des concessions funéraires Rapporteur : Madame le Maire
Il s’agit de préciser que les différents tarifs des concessions colombarium s’appliquent aux colombariums
de Navailles et d’Angos.
Sollicitation d’une subvention pour les travaux de voirie 2023 auprès du Conseil Départemental
Rapporteur : Madame le Maire
La commission voirie a défini un programme de travaux de voirie pour 2023 ainsi que des travaux
d’entretien de voirie.
Il s’agit d’autoriser Madame le Maire de solliciter une aide du Conseil Départemental qui pourrait représenter 30 % d’une dépense HT plafonnée à 46505,80 € HT soit 13 951,74 €.
Rapports d’activité :
--------------------------------------------------------------------------------------------------------- Rapport d’activité 2022 de Territoire d’Energie Pyrénées-Atlantiques
Rapporteur : Madame la 2ème adjointe
La commune de Navailles-Angos adhère directement Territoires d’Energie Pyrénées-Atlantiques. Conformément à l’article L.5211-39 du code général des collectivités territoriales, Territoire d’Energie Pyrénées-Atlantiques a transmis à la commune son rapport d’activité au titre de l’année 2022 pour communication au Conseil Municipal.
Vous trouverez le rapport ci-joint.
Rapport d'activité 2022 de la Communauté des Communes des Luys en Béarn
Rapporteur : Madame le Maire
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune de Navailles-Angos est membre de la Communauté de Communes des Luys en Béarn et y dispose de 3 sièges au Conseil Communautaire.
Conformément à l’article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, la Communauté de Communes des Luys en Béarn a transmis à la commune son rapport annuel au titre de l’année 2022 pour communication au Conseil Municipal.
Vous trouverez le rapport ci-joint.
Commerces :
--------------------------------------------------------------------------------------------------------- Création d’un marché de plein vent
Rapporteur : Madame la 2ème adjointe
Suite à la réunion de la commission en charge de l’économie locale de ce mercredi et de la consultation
des organisations professionnelles intéressées, il s’agit d’autoriser la création d’un marché de plein vent.
Madame le Maire,
Jeannine LAVIE-HOURCADE