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Déliberation - 20260423 D16
Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune de Saint-Jean-d'Angély.
Lien du pdf (Déliberation - 20260423 D16)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
de EXTRAIT DU int. Je an REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
JAngély ane JEUDI 23 AVRIL 2026 à 19 h 00 Salon d’honneur de l'Hôtel de Ville
OBJET: D16 - Salle de spectacle EDEN - Avenants N° 3 aux conventions pluriannuelles
d'objectifs 2025/2027 conclues avec la SCIC Belle Factory et la SAS Production 114
Date de convocation : mnnsnnssssnsnsensnsssenesensesenensseesenenenmenensesemeseenennnenne 17 avril 2026
Nombre de conselllérs en exercice: ssrmimnaniiramansssiinsiidass 29
Nombre de présents : nnnnnnsssssseessssenesnennensnenesenenesneneneenenesenennesenessenenene 26
Françoise MESNARD, Maire, Cyril CHAPPET, Myriam DEBARGE, Jean MOUTARDE, Jocelyne
PELETTE, Philippe BARRIERE, Marylène JAUNEAU, Julien SARRAZIN, Cathy RULLAUD-MICHEL,
Adjoints ;
Anne DELAUNAY, Anne-Marie BREDECHE, Denis PETONNET, Pierrick TOUBOUL, Pascale
GARDETTE, Catherine BAUBRI, Sophie TEXIER-BEAUSSET, Patrice BOUCHET, Michel LAPORTERIE,
Sabrina THIBAUD, Médéric DIRAISON, Mathilde MAINGUENAUD, Maxime SEYFRIED, Arthur
AUGER, Jacques CASTAGNET, Sandrine DUCOURTIOUX, Frédéric RASSE formant la majorité des
membres en exercice.
Excusés ayant donné POUVOIF : nn sr nenennennenennenenenneenenneneesnee 3
Laurent FLAMENT à Pascale GARDETTE; Christine LANGELLIER à Cyril CHAPPET; Isabelle BAC à
Jacques CASTAGNET
Présidente de séance : Françoise MESNARD
Secrétaire de séance : Marylène JAUNEAU
Madame la Maire constate que le quorum (15) est atteint et ouvre la séance.
FXKXKXKX
Hôtel-de-Ville - BP 10082 CERTIFIÉ RENDU EXÉCUTOIRE
17415 Saint-Jean-d’Angély cedex par télétransmission au contrôle de légalité Tél. : 05 46 59 5656 sous le n° 017-211703475-202604023-2026 04 D16-DE
Fax : 05 46 32 29 54 RE et par publication dématérialisée le
www.angely.net
AR Prefecture
017-211703475-20260423-2026_04_D16-DE
Reçu le 28/04/2026
28 avril 2026
28 avril 2026 D16 - Salle de spectacle EDEN -
Avenants N° 3 aux conventions pluriannuelles d’objectifs 2025/2027
conclues avec la SCIC Belle Factory et la SAS Production 114
Rapporteur : M. Cyril CHAPPET
La politique de diffusion culturelle pluridisciplinaire de qualité et s'adressant à tous les publics
menée au sein de la salle de spectacle EDEN de la Ville de Saint-Jean-d'Angély, permet à
l'établissement d’être reconnu, depuis 2022, comme « lieu culturel » par le Département de la
Charente-Maritime.
Au regard de cette reconnaissance renouvelée pour la saison 2026/2027, la Ville souhaite
conforter et renforcer les partenariats conventionnés qu'elle a établis avec :
- la SCIC Belle Factory;
- la SAS Production 114.
La SCIC Belle Factory et la SAS Production 114 sont liées à la Ville de Saint-Jean-d’Angély par des
conventions pluriannuelles d'objectifs courant sur les années 2025, 2026 et 2027. Au regard du
succès de leurs programmations et du rayonnement de la salle de spectacle EDEN qu'elles
permettent à l'échelle départementale, la Ville souhaite cette année encore conforter et
renforcer ces partenariats, par l'octroi de subventions d’un montant respectif de 61 000 € et
36 000 €, objet des annexes aux conventions proposées ici.
Ainsi, il est proposé au Conseil municipal :
- _ d’approuver les avenants aux conventions ci-joints ;
d'autoriser Madame la Maire ou son représentant à les signer.
Le Conseil municipal, après délibération,
ADOPTE les propositions de M. le Rapporteur, à la majorité des suffrages exprimés (27) :
e Pour:27
e Contre : 2 (Sandrine DUCOURTIOUX ; Frédéric RASSE)
e Abstention:0
e Ne prend pas part au vote : 0
Pour extrait conforme,
La Maire,
Conseillère régionale,
La Secrétaire de séance,
Cette décision pere
administratif dans un défai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
| Conseil municipal du 23 avril 2026 | D16 L 2/2
AR Prefecture
017-211703475-20260423-2026_04_D16-DE
Reçu le 28/04/2026