ER > é 8HSCRE ERLàLIÉE. 7Comparaison des surfaces évitées au stade du dossier de réalisation de ZAC de 2017 (gauche) et espaces ouverts conservés au stade du dossier de 2025 (droite) ESLégendeZAC NOVAPARC [_-:] Friche herbacée (11.53)Surfaces évitées par le projet EN] Friche nitrophile (E5.11)EM Friche prairiale (11.53 X E2.2)Haïe arbustive (FA.4)EM Massif de Renouée du Japon (/)= | Prairie de fauche (E2.22)EN Roncier (F3.13)Sentier (H5.61)EM Zone rudérale (E5.12)EM Pelouse urbaine (E2.61)Bi] Bassin (C1.6)Bosquet de peuplie tremble (G1.92)C7] Cultures (11.12)à («| Dalle recolonisée (J4.1 X E5.12)2 M Fourré de saules (F9.2)d EM Fourré arbustif (F3.11)D"X + vw v Cv vwCartographie : Communauté d'agglomération du Beauvaisis, 2025 Dossier : Communauté d'agglomération du Beauvaisis - Source : Google satellite, 2024 Beauvais (60)GLO:NOTRE TERREVsAUVAISIS8Localisation de la mesure E1 : E1.1b - Redéfinition complète des emprises naturelles du projet 91.2. Mesures de réductionAu sein de la séquence « éviter, réduire, compenser », la réduction intervient dans un second temps, dès lors que les impactsnégatifs du projet sur l’environnement n’ont pu être pleinement évités. Ces impacts doivent alors être suffisamment réduitspour ne plus constituer que des impacts négatifs résiduels les plus faibles possible.1.2.1. Adaptation de la phase travaux1.2.1.1. Mesure R1 : R3.1a – Respect du calendrier de sensibilité des espècesR3.1a – Respect du calendrier de sensibilité des espècesE R C A R3.1 : Réduction temporelle en phase travauxThématique environnementale Milieux naturels Paysage Air/BruitObjectif de la mesureRéduire les impacts de destruction d’individus et de perturbation d’espèces lors de la phase de travaux (terrassements).Descriptif plus completIl est important de prendre en compte les cycles de vie de la faune et de la flore présentes sur le site pour adapter le calendrierdes éventuels travaux entrepris dans le cadre du projet. La destruction d’un milieu naturel engendre la destruction d’un ouplusieurs habitats naturels, mais peut également aboutir à la destruction des individus, des œufs, des nids, etc. si le cycle devie n’est pas pris en compte.Ainsi, l’adaptation des travaux au fonctionnement de l’écosystème local baissera considérablement l’impact du projet surle milieu naturel.GENERALITES PAR GROUPEDans le cas présent, les groupes montrant le plus d’enjeux et pour lesquels l’impact peut être réduit par un respect des périodesde sensibilités sont l’avifaune nicheuse des milieux ouverts, des milieux semi-ouverts, des milieux arborés et boisés, lesmammifères et les reptiles. La destruction d’individus est de moindre impact sur les autres groupes, cependant la mise enplace de cette mesure pour ces cortèges, sera également bénéfique aux amphibiens, s’il y en a, et à l’entomofaune.Concernant l’avifaune nicheuse, il doit être évité au maximum les périodes de reproduction (parades nuptiales,nidification…) et de maturité des juvéniles. Ainsi, la période de sensibilité pour les oiseaux s’étend mi-mars à début août. Ilest donc préférable de réaliser les dégagements d’emprises en-dehors de cette période afin de limiter tout dérangementdes individus sur les nids.Concernant les reptiles, différents facteurs climatiques comme la température ou la pluviométrie peuvent faire évoluerl’occupation des différents habitats fréquentés. Ainsi, ces derniers sont plus vulnérables pendant le printemps et l’été (maià septembre), période de reproduction durant laquelle les individus sortent et les jeunes sont présents. Toutefois, un risque dedestruction existe également en période hivernale, les individus étant peu mobiles. 10R3.1a – Respect du calendrier de sensibilité des espècesLa période d’hivernage de ce groupe débute dès les premiers froids et finit avec le retour des beaux jours (vers 15°C au soleil).Cette période s’étend globalement de novembre à février. La période de sensibilité s’étend donc de novembre à septembre.Les lézards hivernants principalement dans les haies, fourrés. Ils ne seront que faiblement impactés sur cette période étantdonné qu'un grand nombre de ces éléments paysagers seront préservésConcernant les chiroptères, les périodes de sensibilité sont variables en fonction de l’utilisation du site (zone de chasse, gîtehivernal, gîte estival) et des espèces concernées. Dans le cas présent, le site est uniquement utilisé pour la chasse. Il n’y adonc pas de restrictions pour ce groupe d’espèces.Concernant les autres mammifères, les périodes les plus sensibles correspondent selon les espèces à la période dereproduction et d’élevage des jeunes et à la période d’inactivité (hibernation). C’est en effet à ces périodes que les individussont les moins mobiles et donc les plus vulnérables. De plus, le réveil d’individus en hibernation peut leur être fatal enprovoquant brutalement de fortes dépenses d’énergie pour l’élévation et le maintien de leur température corporelle. Ainsi,la période la moins impactante pour la réalisation des dégagements d’emprises et défrichements correspond globalementà la fin de l’été et au début du printemps (de début septembre à mars). La période de sensibilité s’étend donc de mars àaoût.Conditions de mise en œuvre / Limites / Points de vigilanceLe calendrier de travaux permet de réduire les impacts des travaux uniquement si la Mesure R3 : R3.1b – Adaptation deshoraires de travaux est également mise en place.Ils seront intégrés dans le cahier des charges des entreprises.Modalités de suiviEn phase chantier, un écologue validera le planning des travaux préalablement au démarrage. Une vérification de la bonnemise en œuvre du planning sera également réalisée.CalendrierLe tableau ci-dessous synthétise les périodes de sensibilités liées à l’ensemble des groupes. Les périodes les plus favorables àla réalisation des dégagements d’emprises correspondent dans chaque cas aux périodes où la sensibilité des espèces estfaible à moyenne. 11R3.1a – Respect du calendrier de sensibilité des espècesTableau 9C : Période de sensibilité des différents groupes présentant une sensibilité sur le siteJ F M A M J J A S O N DGroupe Phase préparatoire, défrichement, débrousaillage et dégagement des emprise travauxAvifauneReptilesMammifèresSynthèsesensibilité forte sensibilité moyenne sensibilité faibleAu regard des enjeux sur le site, nous préconisions les dégagements d’emprise :• Entre la fin août et la mi-novembre sur la partie Nord du site correspondant aux secteurs où le Lézard desmurailles a été contacté (cf. carte suivante).• Entre la fin août et la fin mars sur les autres secteurs.Une fois les milieux détruits ou perturbés, les enjeux sur le site seront réduits. Ainsi, les autres opérations pourront êtreréalisées quelle que soit la période.Réduction d’impact associéLe respect du calendrier de sensibilité des espèces permet de réduire les impacts de destruction d’individus et deperturbation des espèces.Coût estimatif associéCette mesure concerne l’organisation temporelle des travaux, et n’engendre donc pas de surcoût direct. | C1 ZAC NOVAPARC2)SEFA LE="[+ E T eÀ M ONDIITT, JonANS ‘utd E Ÿ O Le] Oso aà = re = 2 © 8 5° D n Y Ù ©"EE UJ ÊÈ 8 Du jee 0.12Mesure R1 : R3.1a - Respect du calendrier de sensibilité des espèces 131.2.1.2. Mesure R2 : R1.1a – Limitation / adaptation de l’emprise travauxR1.1a – Limitation / adaptation de l’emprise travauxE R C A R1.1 : Réduction géographique en phase travauxThématique environnementale Milieux naturels Paysage Air/BruitObjectif de la mesureRéduire les impacts de destruction d’habitat et d’individus en phase de travaux.Descriptif plus completLes emprises du chantier devront se limiter aux emprises concernées par le projet. Elles seront précisément délimitées, aumoyen de dispositifs suffisamment solides, visibles et durables pour garantir leur efficacité pendant toute la durée duchantier (rubalise à proscrire, préférer l’utilisation de grilles HERAS par exemple). L’utilisation systématique des pistes dechantiers et voiries existantes sont recommandées, même si celles-ci constituent un détour.Les plates-formes techniques, pistes d’accès, installations provisoires de bases-vies, zones de stockage et de dépôt dematériaux, zones de stockage des engins de chantiers, parkings sont compris dans les emprises des travaux.Les éléments faisant l’objet de mesures d’évitement (cf. ME1) (haies, habitats) devront être clairement délimités. Aucunpassage d’engin ou dépôt de terre sur ces zones ne sont permis.Ce balisage devra être effectué sous la responsabilité du maître d’ouvrage. Des contrôles réguliers du respect des empriseschantier, du plan de circulation et du balisage seront effectués par un écologue dans le cadre d’un suivi de chantier. Un étatdes lieux sera également réalisé par ce dernier avant et après les différentes phases travaux afin de vérifier que les zonesmises en défens n’ont pas été impactées.Ces éléments doivent être intégrés au Document de Consultation des Entreprises (DCE) afin de sensibiliser les entreprisesaux enjeux écologiques et ainsi permettre un meilleur respect des mesures à appliquer. De plus, un plan de circulation seraétabli et devra impérativement tenir compte de la non-intervention sur les secteurs évités définis précédemment etidentifiera les pistes de circulation des engins et les lieux de stationnement (sur les emprises concernées par le projet).Photo 1C : Exemple de dispositif de balisage (source : Internet)Conditions de mise en œuvre / Limites / Points de vigilance/ 14R1.1a – Limitation / adaptation de l’emprise travauxModalités de suiviUn écologue vérifiera la bonne installation des dispositifs. Cette vérification est d’autant plus importante si ces dispositifspermettent de mettre en défens des éléments arborés ou des zones d’enjeux.Réduction d’impact associéLa limitation des emprises des travaux permet de réduire les impacts de destruction d’habitas et d’individus.Coût estimatif associé- Le coût des barrières HERAS est plus élevé (entre 100-200 € l’unité) qu’un grillage de signalisation (environ 40€ pour 50m),mais plus résistant dans le temps et moins polluant (risque de dispersion de morceaux de grillage en plastique avec lemodèle orange).- Vérification du balisage par un écologue (ce surcoût est inclus dans le suivi de chantier). ZAC NOVAPARCEmprises de travaux, de circulation et de stockage. Périmètre à baliserZones proscrites aux engins motorisés (stationnement, retournement...)sauf pour la réalisation des mesures ERCa A©>5 La)5T=La —© so(=©Ooje)noT“U —.5©=5=52=[esœ nnoFe]€GOU Dossier : Communauté d'agglomération du Beauvaisis - Source : Google satellite, 2024 Beauvais (60) 202515Mesure R2: R1.1a - Limitation/ adaptation de l'emprise travaux 161.2.1.3. Mesure R3 : R3.1b – Adaptation des horaires de travauxR3.1b – Adaptation des horaires de travauxE R C A R3.1 : Réduction temporelle en phase travauxThématique environnementale Milieux naturels Paysage Air/BruitObjectif de la mesureRéduire les impacts de perturbation d’espèces.Descriptif plus completLa prise en compte des cycles de vie dans le phasage des travaux est essentielle pour diminuer les impacts sur la faune etla flore. Les horaires des travaux constituent également des points importants, les travaux de nuit pouvant être très impactantpour les animaux aux mœurs nocturnes, comme les mammifères, chiroptères ou les amphibiens (s’il y en a).Dans le cadre du présent projet, la réalisation des dégagements d’emprises en-dehors des périodes de sensibilité liées auxdifférents groupes permet de limiter les destructions d’individus en phase travaux. Néanmoins, nous recommandons de réaliserles travaux en journée, uniquement afin de limiter les perturbations sur la faune nocturne.Conditions de mise en œuvre / Limites / Points de vigilanceCette mesure pourra être complétée par la Mesure R2 : R1.1a – Limitation / adaptation de l’emprise travaux de l’emprisetravaux.Modalités de suiviCes recommandations concernant les amplitudes horaires seront abordées et vérifiées lors du suivi de chantier par unécologue.Réduction d’impact associéL’adaptation des horaires de travaux permet de réduire les impacts de perturbation des individus.Coût estimatif associéCette mesure concerne l’organisation temporelle des travaux, et n’engendre donc pas de surcoût direct. 171.2.1.4. Mesure R4 : R2.1a – Adaptation des modalités de circulation des engins de chantierR2.1a – Adaptation des modalités de circulation des engins de chantierE R C A R2.1 : Réduction technique en phase travauxThématique environnementale Milieux naturels Paysage Air/BruitObjectif de la mesureRéduire les impacts de destruction d’habitat et d’individus et la perturbation des espèces en phase de travaux.Descriptif plus completAfin de limiter l’impact de destruction d’habitats et d’individus lors de la circulation des engins de chantier, il conviendra delimiter au maximum la circulation des engins en dehors des chemins prévus dans le cadre du projet.Afin de limiter les risques de collision routière avec la faune, ainsi que pour limiter les perturbations sonores et vibratoires, ilest impératif que la vitesse de circulation sur la zone des travaux (hors voirie préexistante) n’excède pas 20km/h.Cette limitation de vitesse pourra être cadrée par l’installation de panneaux de signalisation au niveau des accès empruntéspar les engins de chantiers et inscrite dans le dossier de consultation des entreprises.Conditions de mise en œuvre / Limites / Points de vigilanceCette mesure pourra compléter la Mesure R2 : R1.1a – Limitation / adaptation de l’emprise travaux afin de limiter la destructionet l’altération des habitats, la destruction d’individus et la perturbation d’espèces.Modalités de suiviCes recommandations concernant les modalités de circulation seront communiquées à chaque chef de chantier. Dessignalétiques temporaires pourront également être installées si cela est jugé nécessaire.Réduction d’impact associéL’adaptation des modalités de circulation des engins permet de réduire les impacts de destruction d’habitats, d’individus etde perturbation des espèces.Coût estimatif associéCette mesure concerne l’organisation temporelle des travaux, et n’engendre donc pas de surcoût direct. 181.2.1.5. Mesure R5 : R2.1k – Dispositif de limitation des nuisances lumineuses envers la fauneR2.1k – Dispositif de limitation des nuisances lumineuses envers la fauneE R C A R2.1 : Réduction technique en phase travauxThématique environnementale Milieux naturels Paysage Air/BruitObjectif de la mesureRéduire les impacts de la pollution lumineuse sur la faune et ainsi limiter la perturbation des espècesDescriptif plus completEN PHASE TRAVAUXBien que les horaires de travaux soient principalement diurnes, il est possible qu’un éclairage soit nécessaire en hiver enmatinée et en fin de journée. La pollution lumineuse, générée par l’éclairage nocturne, a des effets négatifs sur l’avifaune, leschiroptères et l’entomofaune notamment, allant jusqu’à jouer un rôle répulsif.Il conviendra de limiter les zones éclairées au sein de la zone de travaux. Ainsi, l’éclairage pourra n’être qu’à but uniquementsécuritaire. Un éclairage limité, en début et en fin de journée, est autorisé pendant les saisons les plus sombres, celles-ci étantles périodes de sensibilités les moins élevées pour les espèces. De plus, certains principes seront appliqués afin de limiter lapollution lumineuse :• L’éclairage de la zone de projet doit être coupé lorsque l’activité de travaux journalier cesse ;• Toute diffusion de la lumière vers le ciel est à proscrire. Il est alors possible d’équiper les sources de lumières desystèmes permettant de réfléchir la lumière vers le bas ;• Le choix des lampes est également important. En effet, les lampes à vapeur de mercure ou à iodure métalliques sont àproscrire. Des lampes peu polluantes comme par exemple des lampes au sodium basse pression seront choisies.Contrairement aux spectres bleus des lampes au mercure, la lumière jaune des lampes à sodium est sensiblementmoins attractive pour les insectes et indirectement moins impactante pour la faune. A noter que ces lampes au sodiumprésentent moins d’inconvénients d’élimination et de recyclage en fin de vie.En phase travaux, les équipements localisés spécifiquement aux points de passage, où la présence de personnel ne serapas permanente, seront au besoin associés à un détecteur de présence. Cependant, il est recommandé de limiterl’installation de dispositifs lumineux à proximité des haies au nord de la zone de projet.Conditions de mise en œuvre / Limites / Points de vigilanceIl convient de prioriser les travaux diurnes. Notons que cette mesure pourra compléter la Mesure R4 : R2.1a – Adaptation desmodalités de circulation des engins de chantier Mesure R3 : R3.1b – Adaptation des horaires de travaux afin de limiter laperturbation d’espèces.Modalités de suiviCes recommandations seront communiquées à chaque chef de chantier. Un écologue pourra également vérifierl’orientation des dispositifs lumineux, s’il y en a.Réduction d’impact associé 19R2.1k – Dispositif de limitation des nuisances lumineuses envers la fauneLes dispositifs de limitation des nuisances lumineuses envers la faune permettent de réduire les impacts de perturbationdes espèces.Coût estimatif associéCette mesure concerne l’organisation temporelle des travaux, et n’engendre donc pas de surcoût direct. 201.2.1.6. Mesure R6 : R2.1f – Dispositif de lutte contre les espèces exotiques envahissantesR2.1f – Dispositif de lutte contre les espèces exotiques envahissantesE R C A R2.1 : Réduction technique en phase travauxThématique environnementale Milieux naturels Paysage Air/BruitObjectif de la mesureRéduire les impacts d’altération d’habitats engendré par le développement des espèces exotiques envahissantes sur lessecteurs qui seront remaniés.Descriptif plus completLes espèces exotiques envahissantes (EEE) se caractérisent par une compétitivité élevée, une croissance rapide et unereproduction (sexuée ou végétative) importante, limitant fortement, voire empêchant, le développement d’autres espèces.Ces plantes invasives affectionnent tout particulièrement les sols nus et fréquemment remaniés par les activités humaines,milieux qu’elles peuvent coloniser rapidement au détriment des espèces indigènes.Par conséquent, l’export de terres contaminées vers d’autres sites devra être limité. Ces terres devront préférentiellement êtreutilisées pour l’aménagement des sites, et si possible recouvertes d’une terre non contaminée pour éviter la germination desgraines de ces plantes.De plus, étant donné la présence avérée de plusieurs espèces exotiques envahissantes (Ailanthe glanduleux, Buddléia deDavid, Cotule pied-de-corbeau, Vigne-vierge, Laurier-cerise, Renouée du Japon et Séneçon du Cap), des préconisationssont à prendre pour limiter leur développement voire leur prolifération :• Ne pas composter les déchets verts issus de ces espèces (en particulier les racines) et préférer une incinération,• Ne pas gyrobroyer et projeter les débris sur la zone,• Eviter le maintien de zones nues trop longtemps (et dans la mesure du possible les semer) ;• Gérer les espèces exotiques envahissantes avant leurs montées en graine ;• Ne pas entreposer les rémanents sur zone pour éviter une dissémination de graines ou de fragments de ces EEEcapables de se régénérer.Les recommandations suivantes ne sont à prendre en compte que sur les secteurs remaniés et/ou de circulation desengins de chantier.RECOMMANDATIONS GENERALESPréalablement au chantier :• Baliser l’ensemble des foyers de ces espèces, avec mise en place d’une signalisation particulière. 21R2.1f – Dispositif de lutte contre les espèces exotiques envahissantesPendant le chantier :• Eliminer les foyers de ces espèces avant leurs montées en graine avec des méthodes adaptées à chacune d’entreelles (Cf. Recommandations spécifiques ci-après) ;• Restreindre l’utilisation de terre végétale contaminée et interdire son utilisation en-dehors des limites du chantier.Elles peuvent éventuellement être utilisées en profondeur, sous les futures ouvrages et bâtiments ;• Privilégier la localisation des bâtiments où ouvrages sur les espèces exotiques envahissantes en suivant lesrecommandations spécifiques ci-après ;• Nettoyer tout matériel entrant en contact avec les espèces invasives (godets, griffes de pelleteuses, pneus, chenilles,outils manuels, bottes, chaussures, etc.) avant leur sortie du site et à la fin du chantier ;• Minimiser la production de fragments de racines et des tiges d’EEE et n’en laisser aucun dans la nature (proscrirel’utilisation de gyrobroyeurs), ramasser l’ensemble des résidus et les mettre dans des sacs adaptés ;• Mettre en place des mesures (bâches) pour éviter les pertes lors du transport ;• Vérifier l’origine des matériaux extérieurs utilisés (par exemple en cas de remblaiement) afin de garantir de ne pasimporter de terres contaminées ;• Replanter ou réensemencer le plus rapidement possible avec des espèces locales ou recouvrir par des géotextilesles zones où le sol a été remanié ou laissé à nu.Après le chantier :• Mettre en place une surveillance des secteurs sensibles sur plusieurs années pour identifier tout départ d’espèceexotique envahissante ;• Intervenir le plus rapidement possible en cas de nouvelles populations, d’extensions de populations existantes ou derepousses (cf. 4.3 Mesures d’accompagnement en fin de rapport). Rappelons en effet que cette méthode reste laplus efficace et la moins coûteuse.SurveillanceLe contrôle de la prolifération d’espèces invasives commence par une surveillance de leur installation. Leur éradication estd’autant plus efficace qu’elle est réalisée au début de leur colonisation. La lutte préventive (éviter l’introduction et ladissémination de ces espèces, information des riverains…) demeure la seule vraie solution (Saliouh Ph. Et Hendoux F., 2003).Au vu de la nature des travaux (mise à nu de milieux), il est possible que ce type d’espèces s’installent sur les zones pionnièrescréées et contaminent à nouveau le secteur d’étude.Par conséquent, une surveillance régulière devra être mise en place afin de détecter toute implantation d’espèce exotiqueenvahissante, en particulier au niveau des secteurs remaniés.Des actions de lutte spécifique devront alors être mises en place, le plus rapidement possible, consistant principalement en unarrachage ponctuel. 22R2.1f – Dispositif de lutte contre les espèces exotiques envahissantesMesures générales de lutteGlobalement, l’arrachage manuel ou mécanique est le moyen le plus utilisé pour l’éradication des espèces végétalesinvasives. Lorsque les populations sont encore peu étendues, un arrachage soigneux doit être entrepris rapidement (dès ladétection) afin d’éliminer la plante. Cette solution est à adapter en fonction de l’espèce présente.La lutte par des produits chimiques est à proscrire car inefficace à long terme et impactant pour les écosystèmes.Les recommandations spécifiques sont présentées en ANNEXE de ce document.Conditions de mise en œuvre / Limites / Points de vigilanceEn complément de ces mesures de réduction pendant les travaux, il est proposé quelques moyens de lutte contre cesespèces lors de la livraison du site.L’ensemble des mesures d’éradication des espèces exotiques envahissantes devront avoir lieu hors-période de sensibilitésde la faune (cf. Mesure R1 : R3.1a – Respect du calendrier de sensibilité des espèces).Enfin, peu importe l’espèce concernée, les résidus de coupe et d’arrachage devront être exportés puis incinérés.Modalités de suivi/Réduction d’impact associéCette mesure est principalement une mesure de précaution qui n’engendre pas de baisse des niveaux d’impacts mais viseà limiter le développement des espèces exotiques envahissantes lors des travaux, voire à en stopper définitivement laprolifération.L’objectif est de pouvoir conserver ou recréer des habitats favorables aux espèces locales à l’issue du projet, et ne pas nuireaux écosystèmes voisins.LocalisationDiverses stations d’espèces exotiques envahissantes se trouvent sur les emprises strictes du projet. Elles sont localisées surla carte en page suivante.Coût estimatif associé :Non évaluable dans l’immédiat (prix dépendant de la dynamique de colonisation/recolonisation du site avant/pendant etaprès travaux). Mais pour une première intervention avec un bêchage-broyage de la Renouée du Japon, le coût est estiméà 325,55 € à 373,90 €/m², soit environ 260 440 €/299 120 €. ©®e=Légende| | Zone d'étudeFlore exotique envahissanteAïtante glanduleux Alflanthus altissimaArbre aux papillons, Buddieja davidiCotuie pied-de-corbeau, Cotula coronopifohoVigne-vierge commune, Parthenocissus insertatourer-cearise Prunus lourocerasusSéneçon du Cap, Smecio maequidensS M be aux papillons, Buddieja davidit| Ranouée du Japon, Reynoutrio japonico|>; ESLEEs£2S 536233%s5Es208 F5 2%5 2 3 » 06%x :23Localisation de la flore exotique envahissante 241.2.1.7. Mesure R7 : R2.1q – Dispositif d’aide à la recolonisation du milieuR2.1q – Dispositif d’aide à la recolonisation du milieuE R C A R2.1 : Réduction technique en phase travauxThématique environnementale Milieux naturels Paysage Air/BruitObjectif de la mesureRéduire les impacts d’altération d’habitats engendré par la mise à nue temporaire des sols.Descriptif plus completDans le cas présent, un semis en faible densité (2g/m²) sera réalisé, pour laisser place au développement de la florespontanée.Une attention particulière devra être portée à la composition du semis. En effet, ce dernier devra être exempt d’espècesprotégées ou patrimoniales et être de provenance locale et constitué d’espèces indigènes adaptées aux conditions naturellesdu milieu.Transfert de foin ou récole de graines à proximitéPrincipesLe transfert de foins ou la récolte de graines afin de réaliser un semis ou un régalage sur les sols nus est une solutionenvisageable. Toutefois, elle présente plusieurs contraintes (répétitions dans l’année, stockage, disponibilité des parcelles àproximité).Ce type d’action vise des parcelles en prairie, soit directement sur le site d’étude, soit à proximité. Le transfert suivra plusieursprincipes :• Multiples récoltes de foin au cours de l’année, afin d’avoir des espèces à différentes fenêtres de floraison ou brossagede graines (moins dommageable à l’avifaune nicheuse au sol car ne nécessite pas plusieurs fauches par an) ;• Récolter les espèces lorsque leurs semences arrivent juste à maturation de manière à ce que les graines ne soientpas encore tombées.• Ne pas récolter mécaniquement des secteurs qui contiendraient des espèces exotiques envahissantes.Mode opératoireLa récolte des foins et/ou des graines se fera par fauche en récupérant l’ensemble des espèces d’une prairie.Une attention particulière devra être portée à la composition du foin. En effet, il est préférable que ce dernier soit exemptd’espèces protégées ou patrimoniales, provienne d’une prairie géographiquement proche du site, soit constitué d’espècesindigènes adaptées aux conditions naturelles du milieu, etc. Il peut s’agir des prairies détruites in-situ (en veillant à ne pasprélever d’espèces exotiques envahissantes).Nous recommandons donc de récolter les foins, lors de la fauche de celle-ci à plusieurs moments de l’année. La récoltedevra être suivie d’un séchage du matériel en vue de son stockage en attendant son épandage. Il est conseillé de ratisserlégèrement la surface du sol ou de réaliser un labour superficiel avant d’y réaliser un semis à la volée puis le passaged’un rouleau pour faire adhérer les graines au sol. 25R2.1q – Dispositif d’aide à la recolonisation du milieuSemis d’origine extérieureLes espèces utilisées ne devront pas être des espèces à croissance rapide et à forte concurrence avec la flore spontanée.Le semis sera préférentiellement constitué d’un faible nombre d’espèces.Le choix des espèces pour la réalisation du semis respectera la liste type d’espèces herbacées recommandées pour lavégétalisation des prairies ci-dessous (d’après le CBNBl, 2011).Conditions de mise en œuvre / Limites / Points de vigilance/Modalités de suivi/Réduction d’impact associéCette mesure permet de limiter l’altération des habitats par la mise à nue temporaire des sols.LocalisationL’ensemble des sols mis à nus seront concernés, en particulier le futur espace prairial présent au centre de la ZACCoût estimatifLe coût d’une récolte de graines sur une prairie voisine est non évaluable.Cependant, le coût d’une fauche avec faucheuse à section, ramassage avec bac autochargeur, est estimé entre 500 à 1500€ / ha.De plus, le coût du régalage des semis est dépendant de plusieurs facteurs : l’entreprise choisie, le nombre d’hectares,l’utilisation de matériels agricoles, les contraintes d’accès à la parcelle etc. Dans un contexte purement agricole, le travailde la terre avant semis par un axe horizontal à dent est estimé à 45 € TTC / ha, l’utilisation d’un déchaumeur à disquesindépendants est estimée à 25 € TTC / ha et le travail d’une herse simple est estimé entre 40 à 45 € TTC / ha (Sources :Agra-Ost et Chambres d’Agriculture de Normandie).L’utilisation de semoirs mécaniques est également à prendre en compte. L’utilisation d’une herse rotative avec semoir estestimée à environ 220 € TTC / ha (Source : Agra-Ost). 261.2.2. Phase exploitation1.2.2.1. Mesure R8 : R2.2o – Gestion écologique des habitats dans la zone d’emprise du projetR2.2o – Gestion écologique des habitats dans la zone d’emprise du projetE R C A R2.2 : Réduction technique en phase exploitationThématique environnementale Milieux naturels Paysage Air/BruitObjectif de la mesureRéduire les impacts attendus sur les habitats ouverts ou semi-ouverts présents sur la zone d’étude et valoriser les espacesrenaturés.Descriptif plus completAfin de réduire les impacts sur les habitats présentant le plus d’enjeux, à savoir, les espaces prairiaux et les friches, 10 ha dezones de cultures et 0,08 ha de massif de renouée du Japon seront renaturées. Afin de favoriser la biodiversité, des bosquets,haies et buissons seront également plantés dans les prairies et le long des futures voiries. Les 10.6 ha renaturés seront répartiscomme suit :- Création de 10.7 ha de prairie de fauche sur d’anciennes parcelles de cultures- Création de 6.56 ha de friches herbacées/prairiales sur d’anciennes parcelles de cultures- Gestion de 32.73 ha de d’espaces prairiaux dont plus de 8 ha de friche herbacée/prairiale- Plantation de haies (environ 2 km), de 1 500 m² de bosquets et une dizaine des buissons/arbres fruitiers.A cela s’ajoutent les aménagements de 7.38 ha de bermes routières plantées d’alignement d’arbres (corridors arborés) etde mail paysager (pelouse urbaine, noues et autres espaces verts).Création des prairies de faucheNous préconisons deux méthodes pour la création de la prairie de fauche (semis ou utilisation de foins du site). L’une oul’autre est à réaliser en automne 2026 (en amont des travaux). Nous préconisons néanmoins de privilégier le transfert de foinpermettant de retrouver les espèces du site.Les préconisations liées à la gestion de ces espaces sont présentées en Mesure R9 : R2.2o –Plan de gestion différencié etécologique des habitats.Afin d’augmenter le gain écologique de ces espaces, 3 bosquets de 20m de large x 25 m y seront plantés et 2 km de haies. Lespréconisations sont présentées à la suite du document.Transfert de foin ou récolte de graines à proximitéLe transfert de foins ou la récolte de graines afin de réaliser un semis ou un régalage sur les sols nus est également unesolution envisageable. Toutefois, elle présente plusieurs contraintes (répétitions dans l’année, stockage, disponibilité desparcelles à proximité).Ce type d’action vise des parcelles en prairie, soit directement sur le site d’étude, soit à proximité. Le transfert suivra plusieursprincipes :- Multiples récoltes de foin au cours de l’année ou brossage de graines afin d’avoir des espèces à différentes fenêtresde floraison ; 27R2.2o – Gestion écologique des habitats dans la zone d’emprise du projet• Récolter les espèces lorsque leurs semences arrivent juste à maturation de manière à ce que les graines ne soientpas encore tombées.• Ne pas récolter mécaniquement des secteurs qui contiendraient des espèces exotiques envahissantes.La récolte des foins et/ou des graines peut être manuelle pour cibler spécifiquement certaines espèces ou par fauche enrécupérant l’ensemble des espèces d’une prairie.Une attention particulière devra être portée à la composition du foin. En effet, il est préférable que ce dernier soit exemptd’espèces protégées ou patrimoniales, provienne d’une prairie géographiquement proche du site, soit constitué d’espècesindigènes adaptées aux conditions naturelles du milieu, etc. Il peut s’agir des prairies détruites in-situ (en veillant à ne pasprélever d’espèces exotiques envahissantes) (cf. diagnostic).Nous recommandons donc de récolter les foins, lors de la fauche de celle-ci à plusieurs moments de l’année. La récolte devraêtre suivie d’un séchage du matériel en vue de son stockage en attendant son épandage. Il est conseillé de ratisserlégèrement la surface du sol ou de réaliser un labour superficiel avant d’y réaliser un semis à la volée puis le passage d’unrouleau pour faire adhérer les graines au sol.Semis d’origine extérieurSur ces espaces, un premier semis est à réaliser en automne 2025. La liste des essences préconisée est présentée dans letableau suivant (d’après le CBNBl, 2011). L’ensemble des essences du tableau peuvent être utilisées en veillant à réaliser unun semis en faible densité (2g/m²), pour laisser place au développement de la flore spontanée.Une attention particulière devra être portée à la composition du semis. En effet, ce dernier devra être exempt d’espèces protégéesou patrimoniales, être de provenance régionale, et être constitué d’espèces indigènes adaptées aux conditions naturelles dumilieu. Lio achptéo sans le ganrio majorité des cas de figure pour des terrains secs à légèrement humides et à particularités géologiques non ou faiblement exprimées flimons.). Pour des conditions géologiques particulières (craie, sable, etc.}, catte liste sera remplacée par une des listes de la seconde catégorie (voir partie 4.3.2).MonocotylédonesArrtenatherum elstius (L) Beauv. ex Jet C. Presi subsp. ektius Fromental élevé S(L NLP)} xBronus homiesceus L_ subsp. homiesceus Brome mou S(L NLP)} xDactylis glomerats L. Dactyle aggloméré S(L NLP)} LeFestucs rubra L. subsp. rubis Fétuque rouge S(L NLP)} xHolcus lanstus L. Houlque laineuse S(L NLP)} xLolium perenre L. Ivraie vivace [Ray-grass commun] S(L NLP)} LLoliun multifiorun Lam. Ivraie multiflore [Ray-grass d'Italie] C xAgrostis capiNañs L. Agrostide capillaire S(L NLP)} pAlopecurus patensis L Vulpin des prés S(L NLP)} pLolum -boucheanum Kunth Ivraie de Bouché LH pPhleum pratense L. Fléole des prés S(L NLP)} pPos patensis L. subsp. pratensis Päturin des prés S(L NLP} pDicotylédonesAchilles milefolium L Achillée milleteuille S{L) xDaucus carots L. subsp. carats Carotte commune S{L) xHypericum perioætum L. Millepertuis perioré [Herbe à mille trous] S({L) LLeucanthemum vulgare Lam. subsp. icutianum (DC.)Tzvelev Grande marguerite S{L) xPlantago lanceulats L. Plantain lancéolé S{L) xPrunells vulgañs L. Brunelle commune S{L) xRanunculs acris L. Renoncule âcre S{L) xGalium mollugo L. subsp. rectum Syme var. erectum Gaillet dressé [Caille-lait blanc] S{L) pHypochaers racats L. Porcelle enracinée S{L) pWyosotis arvensis (L_} Hill Myosotis des champs S{L) pPotentilla reptans L. Potentille rampante [Quinteteuille] S{L) pRanunculus repens L. Renoncule rampante [Pied-de-poule] S(L) pRumex acetoss L. Patience oseille [Oseille sauvage] S{L) pTragopogon patensis L. subsp. pratensis Salsihs des près S{L) pDicotylédones légumineusesMedicago Mpulins L. Luzerne lupuline [Minette ; Mignonnette] S({L) xTriolium pratense L Trèfle des prés S{L) xTritohum repens L. Trèfle rampant [Trèfle blanc] S({L) xVicia sativa L. subsp. segets/is (Thuill.) Gaudin Vesce des moissons S{L) p28R2.2o – Gestion écologique des habitats dans la zone d’emprise du projetTableau 10C : Liste des essences préconisées pour la création d’une prairie (d’après le CBNBl, 2011) 29R2.2o – Gestion écologique des habitats dans la zone d’emprise du projetCréation des friches prairiales :Les espèces préconisées sont les mêmes que pour la création de la prairie de fauche. Une attention sera portée sur lepourcentage de graminées et de plantes dites « à fleurs ».Cette liste comprend des espèces déjà présentes dans les friches de la zone d’étude (Medicago lupulina, Potentilla reptans,Plantago lanceolata, Lolium perenne, Daucus carota ou Hypericum perforatum).Les préconisations liées à la gestion de ces espaces sont présentées en Mesure R9 : R2.2o –Plan de gestion différencié etécologique des habitats.Une vigilance sera prise pour empêcher le développement des espèces exotiques envahissantes (cf. Mesure R6 : R2.1f –Dispositif de lutte contre les espèces exotiques envahissantes).Création d’au moins 2 km de haies, de 1 500 m² de bosquets et une dizaine des buissons.Structure de haies, de buisson ou de bosquets à suivreUne haie, un bosquet ou un buisson « idéale » d’un point de vue écologique, comporte 3 strates, soit une strate arborée (d’unehauteur supérieure à 4 mètres), une strate arbustive (d’une hauteur comprise entre 1 et 4 mètres) et un cortège d’espècesherbacées associées.Cet ensemble constitue ainsi un écosystème propre. Les différentes strates et espèces associées permettent une multiplicité desniches écologiques, favorisant une amélioration de la diversité écologique de la haie, du bosquet ou du buisson.Méthodes de plantationNous préconisons de réaliser les plantations entre novembre et mars, en dehors des périodes de gel ou de pluies abondantes.Nous proposons globalement le schéma de plantations suivant, issu des données des ENRx (Espaces Naturels Régionaux).Les techniques précises de préparation de sol, paillage, etc., doivent être détaillés par un aménageur paysager. \ ” A!30Figure 3C : Schéma de plantation pour une haie multistrate (ENRx 59/62)Espèces préconisées pour la plantationConcernant le choix des essences, plusieurs listes sont fournies par le Conservatoire Botanique National de Bailleul (CBNBl)dans l’ouvrage « Guide pour l’utilisation d’arbres et d’arbustes pour la végétalisation à vocation écologique et paysagère enrégion Nord-Pas-de-Calais » (cf. tableau suivant). Cette liste est adaptée au territoire de la Picardie et devra être consultéedans le cadre de l’élaboration de la palette végétale du site. Les espèces retenues devront être d’origine locale et serontsoumises à un écologue pour validation (vérification de l’absence d’espèces protégées, patrimoniales ou exotiquesenvahissantes).Les haies plantées sont localisées le long des voiries et dans les espaces prairiaux. Au regard de la proximité immédiate avecl'aéroport de Beauvais-Tillé, l'avis de la direction générale de l'aviation civile sera sollicité afin de savoir si la plantation d'arbresà haute-tige est autorisée. 31R2.2o – Gestion écologique des habitats dans la zone d’emprise du projetTableau 11C : Liste des essences préconisées pour l plantation de ligneux (adaptation de la liste du CBNBl, 2011)Conditions de mise en œuvre / Limites / Points de vigilanceLa taille des haies doit évidemment respecter les périodes de sensibilité liées aux cycles de vie des espèces inféodées à cesmilieux. Les haies ne seront donc pas taillées en période de nidification. La période proscrite est donc du 16 mars au 15août.Mesures associéesMesure R6 : R2.1f – Dispositif de lutte contre les espèces exotiques envahissantesMesure R9 : R2.2o –Plan de gestion différencié et écologique des habitatsRéduction d’impact associéCette mesure permet de réduire les impacts attendus sur les habitats ouverts et semi-ouverts de la zone d’étude.Liste des essences préconisées pour la plantation de ligneux(adaptation de la liste du CBNBl, 2011)Acer campestre L. Lonicera periclymenum L.Acer pseudoplatanus L. Populus tremula L.Betula pendula Roth. Prunus avium (L.) L.Betula pubescens Ehrh. var. pubescens Prunus spinosa L.Carpinus betulus L. Quercus petraea (Matt.) Liebl.Clematis vitalba L. Rhamnus cathartica L.Cornus sanguinea L. subsp. Sanguinea Ribes uva-crispa L.Corylus avellana L.. Salix alba L.Crataegus laevigata (Poir.) DC. Salix caprea L.Crataegus monogyna Jacq. Sorbus aucuparia L.Euonymus europaeus L. Tilia cordata Mill.Fagus sylvatica L. Viburnum lantana L.Hedera helix L. Viburnum opulus L.llex aquifolium L. Ulmus minor Mill.Ligustrum vulgare L. 32R2.2o – Gestion écologique des habitats dans la zone d’emprise du projetCoût de la mesure• Fauche triennale de 24.7 hectares de milieux prairiaux par bandes alternées : entre 0.25€ (si agriculteur) à 0.50€ (sientreprise privée) = 61 750€ à 123 500€ tous les 3 ans conformément aux recommandations du CNPN. Toutefois, enfonction de la dynamique de la végétation et sur expertise de la structure de préservation et restauration de la biodiversitéen charge de la déclinaison des mesures ERC, cette fréquence pourra être revue avec une fauche annuelle ou bi-annuellepar bande alternée afin de répondre aux objectifs de conservation de l’avifaune nicheuse au sol.• Fauche/gyrobroyage de 8.66 hectares de friches prairiales (par alternance) : entre 0.25€ (si agriculteur) à 0.50€ (sientreprise privée) = 21 650€ à 43 300€ tous les 3 à 5 ans.• Plantation de haies : environs 50 € / mètre linéaire pour 2 km de haies = 100 000€.• Taille de haies : environs 6.9€ / mètre pour 2 km de haie = 20 700€ tous les 3 ans.Ces coûts ne se portent que sur les éléments à vocation écologique (haie en bord de prairies, prairies) et non l'entretiencourant qui pourrait être mené sur une ZAC (bandes enherbées, haies paysagères)Coût d’une récolte de graines sur une prairies voisines est non évaluable.Cependant, le coût d’une fauche avec faucheuse à section, ramassage avec bac autochargeur, est estimé entre 500 à 1500€ / ha.De plus, le coût du régalage des semis est dépendant de plusieurs facteurs : l’entreprise choisie, le nombre d’hectares,l’utilisation de matériels agricoles, les contraintes d’accès à la parcelle etc. Dans un contexte purement agricole, le travailde la terre avant semis par un axe horizontal à dent est estimé à 45 € TTC / ha, l’utilisation d’un déchaumeur à disquesindépendants est estimée à 25 € TTC / ha et le travail d’une herse simple est estimé entre 40 à 45 € TTC / ha (Sources :Agra-Ost et Chambres d’Agriculture de Normandie).L’utilisation de semoirs mécaniques est également à prendre en compte. L’utilisation d’une herse rotative avec semoir estestimée à environ 220 € TTC / ha (Source : Agra-Ost). == Condor VOME À toti 2 90 HECTARES EN 2070 en cncnraton 1 00 HECTARES== Condor VOIE 8 ot D hotst 1.53) HECTARES MN 2ore en concenston HORS ZAC 1 88 HECTARESSoft un sous tt 3.58 HECTARESRe RE oc 21 27 HECTARES Vi œ” .ul accés PRO - tour corrüte - mali paysager - parkings érainants ot VON C contre-aités total 2.55 MECTARES\ Sont un sous MAN 38 70 MCTARES ÉAl Bosquets composés d'arbustes mellifèresBon un TOTAL de 4288 HECTARES ÀRTS.Be D LE = 12)ee nm mtÆCormmes de CEALVAIS-TILLENOVAPARC33Localisation de la mesure R8 : R2.2o - Gestion écologique des haies dans la zone d'emprise du projet LégendeZAC NOVAPARC Recréation et maintien d'habitatsImplantation de haies sur l'emprise de la ZACHaie arbustive - double rangs Wu Bosquet de peuplie tremble (G1.92)Vs+s Haie arbustive - triple rangs D Fourré arbustif (F3.11)Haie double arbustive libre BI Friche prairiale (11.53 X E2.2)*## Haie double haute - type brise vent Prairie de fauche (E2.22)Haie simple moyenne EN Roncier (F3.13)à feuillage semi-persistant [=] Friche herbacée (11.53)EN Friche nitrophile (5.11)Milieux supplémentaires d'1.9ha conservés),<#chÉ Ed / È‘ ÉRARA DÀvw DD. VYVNUYYVYV2 DR) LR RE2 YÆVYLNNNNY dia2 VISE EN ART v. CRT LOST" (ETC TEE ? =SVP SE NIET SN vuv, Fu vw v M MON Ÿ VO7 ARR v Ÿ v vvHu v y MN vEvuvuv RS vtr v (S àCREER]3 NM LS NCIS SENTE wOS VY v QCDS YVYVY Ne/ MOV V (S) d eD" v © /4 v à RlLe%$Cartographie : Communauté d'agglomération du Beauvaisis, 2025 Dossier : Communauté d'agglomération du Source : Google satellite, 2024 Beauvaisis - Beauvais (60)NOTRE TERREVs3442. 351.2.2.2. Mesure R9 : R2.2o –Plan de gestion différencié et écologique des habitatsR2.2o – Gestion écologique des habitats dans la zone d’emprise du projetE R C A R2.2 : Réduction technique en phase exploitationThématique environnementale Milieux naturels Paysage Air/BruitObjectif de la mesureRéduire les impacts attendus sur les habitats ouverts ou semi-ouverts présents sur la zone d’étude.Descriptif plus completAu terme de l’aménagement du site, un total de plus de 44 ha sera conservé en espaces végétalisés (espaces verts ou semi-naturels). Cette surface prend en compte les surfaces sorties de la ZAC Novaparc au niveau de l’aire d’accueil des gens duvoyage ainsi que la mesure de compensation.Une gestion différenciée des secteurs sera conduite par la collectivité, et permettra le maintien des différents habitats etdes espèces présentes sur le site. La gestion différenciée consiste à identifier et hiérarchiser les enjeux et les usages surl’ensemble des espaces verts et/ou semi-naturels, ceci afin d’adapter les pratiques de gestion aux besoins identifiés. Ellesera encadrée par un plan de gestion écologique qui sera réalisé et validé par un écologue.Les espaces publics comprendront :• Des espaces prairiaux comprenant des haies et petits bosquets ;• Des habitats de type friche herbacée/prairiale ;• Des espaces de pelouse enherbés ;• Des haies, bosquets et buissons ;• Des arbres isolés et des alignements d'arbres sur les espaces publics dans le cadre de l'aménagement paysager.Le plan de gestion intégrera la Mesure R6 : R2.1f – Dispositif de lutte contre les espèces exotiques envahissantes présentessur le site de la ZAC Novaparc.Gestion des prairies de fauche :Afin de favoriser la présence d’herbacées hautes et plantes indigènes, nous préconisons de procéder à une fauche tardiveannuelle exportatrice. Une fauche tardive répétée est délétère aux dicotylédones à contrario des graminées (= perte dediversité végétale), aussi la période de fauche pourra être adaptée en fonction des observations du gestionnaire sans êtredélétère à l’avifaune nicheuse. Ces habitats seront favorables à la présence d’insectes et donc à la chasse d’espèces del’avifaune ou de chiroptères.Cette fauche se fera par fauche centrifuge (du centre vers la périphérie) ou par bande pour permettre la fuite de la faune.En effet, ce mode opératoire permet d’éviter au maximum de tuer la faune présente dans la zone à faucher, celle-cipouvant fuir vers d’autres zones refuge, contrairement à la technique « classique » de fauche centripète qui a tendance àcanaliser tous les individus vers la dernière zone non fauchée, ce qui conduit en général à une destruction des individus. 36R2.2o – Gestion écologique des habitats dans la zone d’emprise du projetFigure 4C : Schéma de la fauche centrifugeNous conseillons qu’à l’issue de l’opération, les résidus de fauche soient laissés sur place pendant quelques jours aumaximum pour laisser le temps à la faune de quitter la végétation et le foin de sécher avant de faire des andains, d’êtrepressés, puis exportés en-dehors de la zone d’étude. Cette exportation va permettre d’éviter un enrichissement du sol,limitant ainsi l’installation de taxons nitrophiles.La fauche sera à réaliser à l’aide d’une barre de fauche. Cette dernière, en coupant simplement la végétation, va faciliterl’exportation de la matière et limiter l’impact sur l’entomofaune. Les récolteuses à fléaux sont à proscrire, celles-ci entraînantun broyage de la végétation et donc un impact plus important sur la faune. De plus, la dissémination de la matière rendl’exportation délicate.Une fauche triennale des prairies sera réalisée par bande alternée (1tiers des surfaces / an) afin de conserver de zones dequiétudes, d’alimentation et de repli pour la faune conformément aux recommandations du CNPN. Toutefois, en fonction dela dynamique de la végétation et sur expertise de la structure de préservation et restauration de la biodiversité en charge de ladéclinaison des mesures ERC (détenteur de l’ORE), cette fréquence pourra être revue avec une fauche annuelle ou bi-annuellepar bande alternée afin de répondre aux objectifs de conservation de l’avifaune nicheuse au sol.La grande prairie centrale de 12.36 hectares sera interdite de fréquentation par le public afin d’y favoriser une zone dequiétude pour l’avifaune nicheuse au sol.Photo 2C : Vue de la parcelle © Rainette 2021 37R2.2o – Gestion écologique des habitats dans la zone d’emprise du projetGestion des friches prairiales :Afin de favoriser la présence d’herbacées hautes et plantes indigènes, et d’avoir un habitat de type friche, une fauche ou ungyrobroyage tardif sera réalisé par alternance des parcelles en friches tous les 3 à 5 ans. Un débroussaillage localisé pourraégalement être à réaliser afin de maintenir cet habitat pionnier.Le protocole à établir est le même que pour les espaces prairiaux (centrifuge).Il sera possible de laisser quelques espèces d’arbres et arbustes indigènes qui pousseraient spontanément.Quelques cheminements pourront être tondus permettant le déplacement des usagers du site.Une vigilance sera prise pour empêcher le développement des espèces exotiques envahissantes (cf. Mesure R6 : R2.1f –Dispositif de lutte contre les espèces exotiques envahissantes).Les milieux supplémentaires de 1.9 hectares restitués auront une vocation écologique par conservation d’habitats semi-naturels,de type friches, prairies et fourrés, toutefois ces derniers pourront faire l’objet d’aménagement pour l’accueil et la promenade dupublic (pré – vergers, cheminements, bancs, éco-pâturage tardif…) afin d’en faire également un lieu de détente.Fauchage raisonné - © LPO / Julie CoutoutGestion des haies et bosquetsMéthode d’entretienLes haies, bosquets et buissons seront gérés de manière épisodique lorsque leur développement entraîneral’empiétement sur les espaces publics, risque d’atteintes aux clôtures, manque de visibilité au niveau des voiries).La taille interviendra donc sur un intervalle de 3 à 5 ans sur le pourtour extérieur des haies.Enfin, il est essentiel de favoriser une bande refuge au pied des haies ou bosquets, afin de ne pas affecter l’équilibre dela haie, du buisson ou du bosquet et ses fonctions, en particulier son rôle d’accueil et de nourrissage de la petite faune. Cesdernières pourront être fauchées ponctuellement pour conserver une végétation prairiale et non nitrophile. 38R2.2o – Gestion écologique des habitats dans la zone d’emprise du projetPériode d’interventionPour l’ensemble des milieux cités précédemment, nous recommandons de procéder à la fauche de septembre à octobre. Lapériode et la fréquence d’intervention pourront être adaptées en fonction de la dynamique de végétation et des observations dugestionnaire, certains oiseaux nicheurs au sol préférant les zones rases et la flore ayant vocation à se banaliser lors de fauchestardives répétées. En effet, l’action ne doit pas être délétère à la faune, ainsi il convient de l’inscrire hors des périodes desensibilité des principaux groupes faunistiques (cf. Mesure R1 : R3.1a – Respect du calendrier de sensibilité des espèces).En fonction des espèces à enjeu ayant colonisé le milieu, les périodes de fauche pourront être adaptées. Par exemple, le Pipitfarlouse favorise les milieux rases mêlés pour sa nidification en cas d'observation de couples, des entretiens rases pourrontêtre préconisés en début d'année avant la période de nidification.Les abords directs des parkings et voies de circulation pourront être tondus sur un maximum d’un mètre pour des aspectssécuritaires.Conditions de mise en œuvre / Limites / Points de vigilance/Mesures associéesMesure R8 : R2.2o – Recréation d’habitats dans la zone d’emprise du projetMesure R6 : R2.1f – Dispositif de lutte contre les espèces exotiques envahissantesRéduction d’impact associéCette mesure permet de réduire les impacts attendus sur les habitats ouverts et semi-ouverts de la zone d’étude.Coût de la mesure• Fauche triennale de 24.7 hectares de milieux prairiaux par bandes alternées : entre 0.25€ (si agriculteur) à 0.50€ (sientreprise privée) = 61 750€ à 123 500€ tous les 3 ans conformément aux recommandations du CNPN. Toutefois, enfonction de la dynamique de la végétation et sur expertise de la structure de préservation et restauration de la biodiversitéen charge de la déclinaison des mesures ERC, cette fréquence pourra être revue avec une fauche annuelle ou bi-annuellepar bande alternée afin de répondre aux objectifs de conservation de l’avifaune nicheuse au sol.• Fauche/gyrobroyage de 8.66 hectares de friches prairiales (par alternance) : entre 0.25€ (si agriculteur) à 0.50€ (sientreprise privée) = 21 650€ à 43 300€ tous les 3 à 5 ans. 39R2.2o – Gestion écologique des habitats dans la zone d’emprise du projet• Taille de haies : environs 6.9€ / mètre pour 2km de haie = 13 800 € tous les 3 à 5 ans.Ces coûts ne se portent que sur les éléments à vocation écologique (haie en bord de prairies, prairies) et non l'entretiencourant qui pourrait être mené sur une ZAC (bandes enherbées, haies paysagères)Le coût d’une récolte de graines sur une prairies voisines est non évaluable.Cependant, le coût d’une fauche avec faucheuse à section, ramassage avec bac autochargeur, est estimé entre 500 à 1500€ / ha.De plus, le coût du régalage des semis est dépendant de plusieurs facteurs : l’entreprise choisie, le nombre d’hectares,l’utilisation de matériels agricoles, les contraintes d’accès à la parcelle etc. Dans un contexte purement agricole, le travailde la terre avant semis par un axe horizontal à dent est estimé à 45 € TTC / ha, l’utilisation d’un déchaumeur à disquesindépendants est estimée à 25 € TTC / ha et le travail d’une herse simple est estimé entre 40 à 45 € TTC / ha (Sources :Agra-Ost et Chambres d’Agriculture de Normandie).L’utilisation de semoirs mécaniques est également à prendre en compte. L’utilisation d’une herse rotative avec semoir estestimée à environ 220 € TTC / ha (Source : Agra-Ost). 40Habitats (hors espaces artificialisés) Bilan des surfaces d'habitatNom Niveau d'enjeuSurface évitées etespaces ouvertsconservés à l'issue de larefonte du plan masseavec inclusion AAGV etson pourtour (2025) (ha)Surfaces évitéesavec l’exclusiondu plan masse(2025) (ha) del’AAGV* et sonpourtourSurfaces recrééesen habitat semi-naturel à partirdes surfacesévitées(2025) (ha)Habitats et espèces floristiques associéesPrairie de fauche Moyen à assez fort 13.9 13.9 24.07Friche prairiale Faible 2.1 1.44 8.00Friche nitrophile Faible 0.06 0.06 0.06Friche herbacée vivace Faible à Moyen 7.14 7.08 0.66Dalle recolonisée Faible 0.19 0,19 0.19Zone rudérale Faible 0.06 0,01 0Bosquet de peuplier tremble Faible 0.1 0.1 0.1Haie arbustive Faible 0.03 0,03 0.03Fourré arbustif Faible 1.94 0,53 0.53Fourré de saules Faible 0,15 0 0Roncier Faible 0.20 0,2 0.02Massif de Renouée du Japon Nul 0.08 0.08 0Bassin Faible 0,03 0 0Pelouse urbaine Faible 5.86 2,27 2.21Culture Faible 10.90 9.98 0TOTAL 42.74 35.87 35.87*AAGV : aire d’accueil des gens du voyage an«24:ü95où © (09) SieAneag - sisIeAneag E Fa)_mnpuoneow0]6Bepaneunwuuo):J81550Q<= S(C}_.ñbTOT‘euleies216009:221n0S £re)LLTnpuoneeuwu0|66e,paneunuwuuuo):elyde15oyeT © EN” *< = 7 $ ? L ya À G — = UV M “ÙU = .œ EU8Sa ©oo2=mSoa = UV = 0 à =? v 2 © &à =OS=€Q€€© RE 235% ECC F0RÉÉRSÉERXS Oo Fe \ \] Ÿ 2: NEBBHOERK **% Haie double haute - type brise vent Eu Prairie de fauche (E2.22) eo n gs £ ES Œ © A S 5 vo vw wo 2 —+n O = de 10 =© msLe©©DU= O5vvvvvz <=©©©©+ & E + an4 ...Ed Doro ®- > 3533353333 C >>>>>>>>>77x >>>)>>D3335COR D>>>>>>>>>>>>A DD>PS>à>>>>>>> ETES. EEE 41 Localisation de la mesure R9 : R2.20 - Gestion écologique des habitats dans la zone d'emprise du projet 421.2.2.3. Mesure R10 : R2.2c – Dispositif de limitation des nuisances lumineuses envers la fauneR2.2c – Dispositif de limitation des nuisances lumineuses envers la fauneE R C A R2.2 : Réduction technique en phase exploitationThématique environnementale Milieux naturels Paysage Air/BruitObjectif de la mesureRéduire les impacts de la pollution lumineuse sur la faune et ainsi limiter la perturbation des espècesDescriptif plus completEN PHASE EXPLOITATIONGénéralitésL’utilisation de certaines technologies peut être plus impactante. Par exemple, les LED blanches classiques à large spectrelumineux, les lampes à iodure métallique ainsi que les lampes à vapeur de mercure ne sont pas recommandées car leursspectres émettent en partie des ultraviolets, dérangeant pour la faune. Au contraire, les LED ambrées (à spectre étroit) et leslampes à sodium haute-pression dérangent moins la biodiversité.Outre la technologie utilisée, la direction ou la forme des lampes jouent également un rôle non négligeable sur l’impact quepeut avoir l’éclairage sur la biodiversité. Les éclairages diffus, de type « boule lumineuse » ou éclairant vers le haut sont àproscrire. Tous les éclairages doivent être orientés vers le bas, si possible de la manière la moins diffuse possible, en utilisantpar exemple des réflecteurs à l’intérieur de la lampe. En effet, l’orientation des éclairages est encadrée par l’arrêté du 27décembre 2018 relatif à la prévention, à la réduction et à la limitation des nuisances lumineuses.Orientation :L'orientation de l'éclairage ne sera pas tournée vers les espaces naturels, ni vers les haies.Pour les éclairages extérieurs définis au a et les parcs de stationnement définis au e de l'article 1er, les gestionnaires s'assurentque la valeur nominale de la proportion de lumière émise par le luminaire dont ils font l'acquisition au-dessus de l'horizontaleest strictement inférieure à 1 %.Temporalité :Cet arrêté encadre également la temporalité de l’éclairage, notamment pour des activités privées, et impose que « dans lecas d’éclairage lié à une activité économique définis au a de l'article 1er du présent arrêté et situé dans un espace closnon couvert ou semi-couvert ou les éclairages des parcs de stationnement définis au e de l'article 1er du présent arrêté,l’éclairage est réglementé tel quel :• Allumage : à 7 heures du matin ou 1 heure avant le début de l’activité si celle-ci s’exerce plus tôt• Extinction : au plus tard 1 heure après la cessation de l’activitéCet éclairage extérieur est notamment utilisé pour permettre l’accès aux bâtiments ou aux aires de déchargement / chargement en lien avec l’activité des bâtiments situés dans cet espace clos.Lorsque les installations d’éclairage sont couplées à des dispositifs de détection de mouvement permet à ces installationsd’éclairer le temps du passage des personnes. » FAFMIPERS DIN MONS EE AMNAIRTS EXEMPLE DE II MINAIRESISAPROPRIESLasréroires NE SATISFAISANT LAS lex critereseque, dos à ékher :Y#$ ns —Eu sésrnl, us vire bouée Jiperre La danre,provrequent les porter 1rmatlseS—43La puissance de l’éclairage :• Pour les éclairages extérieurs définis au a, les bâtiments non résidentiels définis au d et les parcs de stationnement définis au e de l'article 1er, la température de couleur ne dépasse pas la valeur maximale de 3 000 K en agglomération et hors agglomération.• La densité surfacique de flux lumineux installé (flux lumineux total des sources rapporté à la surface destinée à être éclairée, en lumen par mètre carré), respecte les valeurs maximales suivantes : Eclairages extérieurs définis au a < 35 et Parcs de stationnement définis au e < 25.Figure 5C : Types de luminaires (source : CCTP Eclairage public, ANPCEN 2008)Eclairage des espaces publicsLes éclairages seront dirigés vers le sol et suivront l’arrêté du 27 décembre 2018 relatif à la prévention, à la réduction et à lalimitation des nuisances lumineuses.Au-delà du respect des texte en vigueur, l’éclairage sera limité, rationnalisé et modulé en fonction des secteurs. Il seranotamment limité, voire interdit le long des espaces végétalisés.Eclairage des espaces privésConcernant les lots privés, la collectivité est engagée dans une démarche ambitieuse avec un centre d'études etd'expertises en biomimétisme (Ceebios). Elle imposera aux entreprises un cahier des charges précis et exigeant (cf.Mesure d’accompagnement 1).Conditions de mise en œuvre / Limites / Points de vigilance : //Modalités de suivi :Un écologue pourra vérifier l’orientation des dispositifs lumineux, s’il y en a.Réduction d’impact associé :Les dispositifs de limitation des nuisances lumineuses envers la faune permettent de réduire les impacts de perturbationdes espèces. 441.2.2.4. Mesure R11 : R2.1q - Respect d’une charte végétaleR2.1q - Respect d’une charte végétaleE R C A R2.2 : Réduction technique en phase exploitationThématique environnementale Milieux naturels Paysage Air/BruitObjectif de la mesureRéduire les impacts attendus sur les habitats ouverts ou semi-ouverts présents sur la zone d’étude.Descriptif plus completLa collectivité est engagée depuis de nombreuses années dans le respect du vivant et de la biodiversité. Pour cela, elle axetoutes ses actions environnementales sur de fortes valeurs écologiques. Le projet de la ZAC Novaparc s'appuiera sur unecharte végétale tout en prenant en compte les contraintes liées au changement climatique en cours.PRECONISATIONS ECOLOGIQUES GENERALESLes espèces utilisées seront indigènes à la région (c’est-à-dire naturellement présentes). Cette condition est essentielle :aucune espèce exotique ne doit être introduite car il existe un réel risque de prolifération de ces espèces ou de pollutiongénétique. En effet, de nombreuses espèces exotiques possèdent un caractère invasif avéré. Notons que ces invasionsbiologiques sont considérées, à l’échelle mondiale, comme la seconde cause de perte de biodiversité (derrière la destruction etla fragmentation des habitats naturels).De même, l’utilisation de taxons ornementaux (taxons horticoles) est proscrite dans les espaces libres du projet. Cesvégétaux possèdent en réalité un intérêt écologique bien inférieur à celui de la flore indigène.Une espèce indigène est une espèce qui croît naturellement dans une zone donnée de la répartition globale de l'espèce etdont le matériel génétique s'est adapté à cet endroit en particulier. Une espèce indigène est donc particulièrement adaptéeau climat, à la faune et à la flore qui l’entoure. Planter une espèce indigène permet de maintenir les équilibresécosystémiques de la région.Les semences (ou individus) utilisés seront de provenance régionale (origine locale certifiée). Une telle précaution estindispensable pour limiter le risque, réel, de pollution génétique des populations locales qui risque de provoquer unediminution de leur capacité d’adaptation. Pour cette même raison, l’introduction (plantation ou semis) d’espèces protégées,patrimoniales ou menacées ne sera pas faite. Une telle opération risque en réalité d’engendrer une dérive génétique despopulations naturelles et donc de réellement fragiliser le taxon considéré. De ce fait, les taxons retenus doivent êtreconsidérés comme très communs ou communs à l’échelle régionale (statuts définis par le Conservatoire Botanique National deBailleul).Compte-tenu du contexte de changement climatique, nous laissons une ouverture à la plantation de quelques essences derégions voisines ne faisant pas concurrence aux essences locales mais pouvant mieux tenir dans le temps.AIDE POUR LE CHOIX DES ESSENCES 45R2.1q - Respect d’une charte végétalePour les arbres et arbustesPour les espèces arbustives et arborescentes, une liste est fournie par le CBNBl dans son ouvrage « Guide des végétationsforestières et préforestières de la région Nord-Pas-de-Calais » édité en 2011 et reprise dans un document de 2011 « Guidepour l’utilisation d’arbres et d’arbustes pour la végétalisation à vocation écologique et paysagère en région Nord-Pas-de- Calais». Cette liste est adaptée au territoire de la Picardie.Il est important de souligner qu’au niveau de la liste du CBNBl, le Frêne commun (Fraxinus excelsior) est noté. Toutefois, saplantation doit être proscrite actuellement en Picardie en raison du champignon Chalara fraxinea, ayant pour conséquenceun affaiblissement voire une mortalité des arbres concernés depuis 2009.Enfin, à souligner que l’Orme champêtre (Ulmus minor) est sensible à la graphiose ; il peut être librement planté mais il fautsavoir que la maladie risque de les limiter à un port arbustif.Pour les plantes herbacéesPlusieurs listes sont fournies par le CBNBl dans son ouvrage « Guide pour l’utilisation de plantes herbacées pour lavégétalisation à vocation écologique et paysagère en région Nord-Pas-de-Calais ». Ces listes sont proposées en fonctiondu type de sol en place (mésophile, humide, en vue d’une gestion type gazon, sols crayeux, sableux, …). Elle est proposée enpage suivante concernant la zone d’étude.La liste complète des espèces qui seront plantées pourra être soumise à l’avis d’un écologue afin de vérifier l’absenced’espèces protégées, patrimoniales ou exotiques envahissantes.Conditions de mise en œuvre / Limites / Points de vigilance/Modalités de suivi/Réduction d’impact associéCette mesure permet de réduire les impacts attendus sur les habitats ouverts et semi-ouverts de la zone d’étude.Coût de la mesureLe coût de plants d'origine locale est estimé à 10% plus cher que des plants non locaux. 461.2.2.5. Mesure R12 : R2.2.1.h et R2.2.j – Mise en place de clôtures perméables à la petite fauneR2.2.1.h et R2.2.j – Mise en place de clôtures perméables à la petite fauneE R C A R2.2 : Réduction technique en phase exploitationThématique environnementale Milieux naturels Paysage Air/BruitObjectif de la mesureRéduire les impacts attendus sur la petite faune terrestre.Descriptif plus completLes clôtures peuvent être des obstacles infranchissables pour la faune. Afin de ne pas couper de potentiels corridorsécologiques et donc d’améliorer les déplacements de la faune, les clôtures mises en place entre la zone projet et deshabitats naturels voisins devront être perméables à la faune. Seules les clôtures à proximité des routes ne devront pas êtreperméables, afin d’éviter les risques de collisions avec la faune.La clôture choisie doit avoir des mailles suffisamment grandes pour permettre le passage des mammifères de taillemoyenne (lapins, écureuils, lièvres).Les autres clôtures devront être limitées au minimum et elles devront être perméables à la petite faune à l’intérieur du siteafin de ne pas créer un effet « barrière » empêchant la petite faune de circuler sur le site.Dans le cas présent, nous recommandons une clôture de type 2, avec une maille d’environ 150x150 mm, qui permet destopper la grande faune, mais reste perméable à la petite faune (cf. encadré vert sur la figure ci-dessous).Dans le cas où des clôtures retenues ont des mailles inférieures à 150 mm X 150 mm. Des passages à petite faune 200 mmX 200 mm devront être réalisées tous les 15 à 20 mètres ou la clôture sera surélevée de 200 mm par rapport au terrain naturel.Ces clôtures peuvent être végétalisées par des plantes grimpantes. Celles-ci doivent correspondre au respect de la chartevégétale.Les espaces publics devront respecter ces recommandations ou ne pas installer de clôtures.Concernant les espaces privés (cf. Mesure A1 : A 9 – Prescription écologiques à destination des entreprises), la collectivitéest engagée dans une démarche ambitieuse avec un centre d'études et d'expertises en biomimétisme (Ceebios). Elleimposera aux entreprises un cahier des charges précis et exigeant.En ce qui concerne plus particulièrement les clôtures, des prescriptions seront intégrées et s’imposeront aux entreprises. ClôturesEtfsGaSurageLynxLL Ah) 32: eu LFHI Clôture herbagèretype 1 | —# NC (animaux domestiques, travaux, mise en défend des emprises ou zones sensibles) Clôture à treillis souple soudé ou noué " 4Soudé type2 | ||ra(appliqué sur treillisgrande faune)Tnoke torse ra .< et .£Ms de 6,5 x 6,5 mmpoëé su sol47R2.2.1.h et R2.2.j – Mise en place de clôtures perméables à la petite fauneFigure 6C : Choix du type de clôture en fonction des groupes d’espèces, © SETRA, 2008Conditions de mise en œuvre / Limites / Points de vigilance/Modalités de suivi/Réduction d’impact associéLa mise en œuvre de cette mesure permet d’éviter les impacts liés à l’isolement des espèces et la fragmentation des habitatsde la petite et mésofaune sur la zone d’étude. 48R2.2.1.h et R2.2.j – Mise en place de clôtures perméables à la petite fauneCoût de la mesureD’après le guide du Cerema « Clôtures routières et ferroviaires& faune sauvage », la pose d’une clôture petite faune de 1,40m (maille soudée 25 x 25 ou 25 x 13 mm) coûte : 25 à 35 €HT / ml. n*nue4491.2.2.6. Mesure R13 : R2.2l – Installations favorables aux reptiles au droit du projet ou à proximitéR2.2l – Installations favorables aux reptiles au droit du projet ou à proximitéE R C AR2.2 – Réduction technique en phase exploitationThématique environnementale Milieux naturels Paysage Air/BruitObjectif de la mesureRéduire les impacts liés à la perte d’habitats favorables aux Lézards des murailles.Descriptif plus completLa partie Nord-Ouest de la zone d’étude est actuellement favorable à l’accueil du Lézard des Murailles (présence de zonesde friches et de zones rudérales) lui offrant à la fois des zones de refuge et d’ensoleillement et des individus y ont été observés.Les aménagements impacteront un leurs habitats. Le projet prévoit donc d’installer des gabions et murs en pierresfavorables à l’espèce.Les gabions sont des casiers de treillis métalliques de formes et tailles variables. Ils sont remplis de pierres offrant aux reptileset autres petits mammifères des cachettes et des places au soleil. Ils peuvent servir aussi de sites de ponte et d’hivernage.Les gabions doivent être installés de façon à permettre une forte exposition au soleil tout en étant à l’abri du vent. Ils peuventêtre mis en place toute l’année et demandent peu d’entretien. La végétation spontanée doit cependant être retirée au boutde quelques années.Nous recommandons également de maintenir un ourlet herbeux extensif de 50 cm de large, voire plus, tout autour. Desplantes basses, rampantes– peuvent recouvrir partiellement la structure.Photo 3C : Exemple de gabion (© : AquaPlus)Nous recommandons d’installer au minimum 5 gabions de 3m de long à 1m de large, distants de 20 m minimum dans l’espace public localisé au Nord-Ouest (cf. cartographie suivante). D’autres sites d’installation de gabions sont vivement recommandés. 50R2.2l – Installations favorables aux reptiles au droit du projet ou à proximitéConditions de mise en œuvre / Limites / Points de vigilance/Modalités de suiviL’installation de cet élément sera vérifiée par un écologue au moment du suivi de chantier.Réduction d’impact associéCette mesure permet de limiter la perte d’habitats d’espèces de l’herpétofaune.Coût de la mesureLe prix d’un gabion de 300 * 50 * 100 m rempli est d’environ 400 € HT. 5 gabions coûtent environ 2 000 € HT, soit 2 400 € TTC. Légende[___] Zone d'étudeÀ Localisotion des reptiles contactés © lézaro des murailles (Le)Mesure de réduction des impacts sur les reptilesinstallation de gobions favorables qu Lézard des MuraillesSoCortograghée - Roinatte, 2023 Sources : © IGN 80 Ortho, 2021 Dossier : Communauté d'Agglomération du Beouvalsis - Baouvais (60)A 051Localisation préconisée de la mesure R13 : R2.21 - Installations favorables aux reptiles au droit du projet 522. Mesures compensatoiresLorsqu’un projet porte préjudice aux milieux naturels et aux espèces associées, il est indispensable de proposer des mesurescompensatoires si des impacts résiduels sont évalués après application des mesures d’évitement et de réduction. Il s’agit d’offrirdes contreparties à des effets dommageables non réductibles, mesures exigées au titre de l’article L 122-1 à L 122-3 du code del’Environnement.D’après les documents de références de la DREAL, il est acté que ces mesures doivent, entre autres :• Viser une logique de perte « zéro » de biodiversité, voire augmenter la qualité écologique globale,• Concerner préférentiellement des actions en relation directe avec les dégradations constatées,• Se situer le plus proche possible du projet pour répondre à une cohérence territoriale,• Rechercher une cohérence entre les surfaces des sites dégradées avec les surfaces compensatrices,• Ou encore être mises en œuvre le plus rapidement possible.Compte-tenu des impacts résiduels mis en évidence, des mesures de compensation sont nécessaires pour :- La réduction d’habitats favorables à l’avifaune nicheuse des milieux ouverts et semi-ouverts ;- La réduction d’habitats favorables aux reptiles ;- La réduction d’habitats favorables aux mammifères hors chiroptères ;- La réduction d’habitats favorables aux chiroptères (secteur de chasse). 532.1. Compensations liées à la faune et la flore2.1.1. Définition des objectifs de compensationLes mesures compensatoires ont pour objectif d’apporter une contrepartie aux impacts résiduels significatifs du projet qui n’ont puêtre évités ou suffisamment réduits.Ces mesures doivent être conçues de manière à présenter un caractère pérenne, et être mises en œuvre en priorité à proximitéfonctionnelle du site impacté. Elles doivent permettre de maintenir, voire le cas échéant d’améliorer, la qualité environnementaledes milieux naturels concernés à l’échelle territoriale pertinente.Les mesures de compensations sont dans un premier temps, dimensionnées sur une base surfacique (surface compenséeéquivalente ou supérieure à la surface impactée) et sur une base fonctionnelle de l’habitat impacté, comme la connectivité deshabitats dans le site. Les habitats identifiés et impactés seront recréés dans la mesure du possible afin de ne pas occasionnerde rupture de connectivité.A noter que d’après les indicateurs pour le suivi national des objectifs de développement durable de janvier 2022, il a été définique l’état favorable d’une espèce correspond, pour un habitat donné à :• Une aire de répartition suffisante, stable ou en augmentation ;• Une superficie suffisante, stable ou en augmentation ;• Des structures et un fonctionnement non altéré ;• Des perspectives de pérennisation de cet état dans un futur proche.3.1.2. Présentation et justification de la compensationDans le cas présent, la compensation porte sur la destruction d’habitats de l’avifaune des milieux ouverts et semi-ouverts, lesobjectifs sont de maintenir une superficie stable avec des composantes essentielles pour assurer leurs fonctions biologiques,tout en assurant une connectivité du site impacté avec le contexte local.Il conviendra par conséquent de compenser cet habitat, à savoir 52 ha de milieu ouvert par 42.5 ha d’espaces végétalisés dont31.5 de prairies de fauche avec 10.30 ha dont seul tenant, avec d’autres mesures spécifiques.L’état de conservation sera favorable notamment aux oiseaux nicheurs avec le Pipit farlouse en « espèce témoin ». En effet lebesoin de 10 ha d’espaces ouverts pour 3 couples de Pipit farlouse selon Géroudet 2010) sera largement respecté.Dans le cas présent, les mesures de compensation porteront sur les impacts liés à la réduction et l’altération d’habitats del’avifaune des milieux ouverts et semi-ouverts. Le Pipit farlouse a été choisi en « espèce témoin » pour estimer les surfacesouvertes nécessaires aux oiseaux nicheurs. Ces mesures seront favorables à la biodiversité, toutes espèces confondues.La compensation actuelle correspond à la conservation et la création d’un total de 42.5 ha d’espaces végétalisés dont 31.5 hade prairies dont une prairie de fauche de 10.3 ha d’un seul tenant localisée au milieu de la ZAC. Cette mesure permet de garantirle maintien des conditions adaptées des espèces de milieu ouvert ou un état de conservation favorable. D’autres mesuresspécifiques sont prévues in situ (plantations de haies, gabions, nichoirs…) en compensation. 543.1.3. Mesure C1 – C2.1.d - Création d’une prairie de fauche de 1 2 .3 5 ha d’un seultenantC2.1d – Création d’une prairie de fauche de 1 2 .35 ha d’un seul tenantE R C A C2 : Restauration / réhabilitationThématiqueenvironnementaleMilieux naturels Paysage Air/BruitObjectif de la mesureEn compensation de la destruction d’habitats prairiaux, 12.35 ha d’un seul tenant de prairie de fauche et d’habitatde type pelouse, envahi par des espèces exotiques envahissantes, seront conduits en prairie de fauche.Descriptif plus completLes parcelles d’un seul tenant sont localisées au cœur de la ZAC et viendront compléter/renforcer de 2 hectares lesparcelles de prairies et de friches prairiales évitées et recréées (33.5 ha au total dont les friches prairiales de l’AAGVpris en compte).L’espace est aujourd'hui tondu fréquemment.D’ores et déjà, il est envisagé de :• Rétablir une prairie de fauche par libre évolution en changeant la pratique de gestion ;• Gérer et traiter les espèces exotiques envahissantes, notamment la Buddleja davidii (voir la descriptioncomplète en Mesure R6 : R2.1f – Dispositif de lutte contre les espèces exotiques envahissantes) ;• Planter des buissons et des haies (voir la description complète de la plantation de haies en Mesure R8 : R2.2o– Gestion écologique des habitats dans la zone d’emprise du projet) ;• Créer des passages à petite faune de 200 mm X 200 mm tous les 15 à 20 mètres dans la clôture existante.Gestion de la prairie de fauche et des haiesCes habitats seront favorables à la présence d’insectes divers, et donc à la chasse d’espèces de l’avifaune ou dechiroptères.Concernant les plantations, elles devront être gérées par « taille douce ». Les résidus de l’entretien seront exportés et misen décharge les résidus de l’entretien. 55C2.1d – – Création d’une prairie de fauche de 12.35 ha d’un seul tenantPériode d’interventionPour que l’action ne soit pas délétère à la faune, la fauche devra être tardive, exportatrice de la parcelle et s’inscrirehors des périodes de sensibilité des principaux groupes faunistiques (voir Mesure R1 : R3.1a – Respect du calendrier desensibilité des espèces). Il est recommandé de procéder à la fauche du milieu en septembre ou octobre. Afin de nepas banaliser le cortège végétal en favorisant les graminées vis – à – vis des dicotylédones, la période de fauchepourra être adaptée en fonction des observations du gestionnaire sans être délétère à l’avifaune nicheuse dans lesmêmes modalités de la mesure R2.2o – Gestion écologique des habitats dans la zone d’emprise du projet.Les abords directs des parkings et voies de circulation pourront être tondus sur un maximum d’un mètre pour desaspects sécuritairesUne attention particulière devra être prise pour contraindre le développement des espèces exotiques envahissantes(cf mesure de réduction n°6).Photo 4C : Photographie du secteur prévu pour la compensation (© : CA du Beauvaisis)Photo 5C : Photographie du secteur prévu pour la compensation depuis la déviation (© : CA du Beauvaisis)Conditions de mise en œuvre / Limites / Points de vigilanceModalités de suivi/LocalisationCette mesure est localisée dans la continuité de la zone d’étude et des mesures d’évitement et de réduction mises enplace (principe d’additionnalité). 56C2.1d – – Création d’une prairie de fauche de 12.35 ha d’un seul tenantLa carte et les photographies ci-après localisent la mesure de compensation envisagée.Coût de la mesureCette mesure est évaluée à 0,25 centimes le m² pour une réalisation par un agriculteur, ou 0,50 centimes le m² par uneentreprise privée : soit entre 5 000 € et 10 000 € tous les 3 ans. ZAC NOVAPARCde fauche centrale irie ion de la praPrairExtens(09) SieAneeg - sisieAneeg np uoneouu0|6Be,p a1neunwuu0) : 1815504 +cOC‘oye2es26009:221n0S GCOC‘SisieAneognpuoneouu0o|56e,pa1neunwuuwuo):alyde15oyueT / FF D ( AGGLO: BEAUVAISIS NOTRE TERRE CSN [2 #% \: ? es=_)À: ie de fauche de 12,35 ha D > > > > > > \ N° 57 Localisation de la mesure C1: C2.1d - Création d'une prairie de fauche sur une parcelle 583. Mesures d’accompagnement et de suivis3.1. Mesures d’accompagnementTableau 13C : Synthèse des mesures d’accompagnement et de réductionCode de lacatégorieN° de lamesureIntituléMesures d'AccompagnementA9 A1 Prescriptions écologiques à destination des entreprisesR2.2 A2 Installation de gîtes artificiels pour les chiroptères au droit du projet ou à proximitéR3.1b A3 Installation de nichoirs pour l’avifaune au droit du projet ou à proximitéA4 Obligations réelles environnementales (ORE)A5 Aménagements ponctuels de la gestion des eaux de ruissellement 594.2.1. Mesure A1 : A 9 – Prescriptions écologiques à destination des entreprisesA 9 – Prescription écologiques à destination des entreprisesE R C A A 9 – AutreThématique environnementale Milieux naturels Paysage Air/BruitObjectif de la mesureRéduire les impacts des lots privés sur la faune et la floreDescriptif plus completLa communauté d’agglomération du Beauvaisis est engagée dans une démarche ambitieuse avec un centre d'études etd'expertises en biomimétisme (Ceebios).Elle imposera aux entreprises un cahier des charges précis et exigeant. Elle s'inscrira dans le même niveau d'ambition que celuides espaces publics et naturels, avec pour principe fondamental l'inspiration du vivant.Eclairages :Les éclairages seront limités au minimum et devront respecter suivront l’arrêté du 27 décembre 2018 relatif à la prévention, àla réduction et à la limitation des nuisances lumineuses.L’éclairage continu des espaces extérieurs sera interdit la nuit. Seul un éclairage ponctuel sera autorisé (détection demouvement, interrupteur…) et devra se limiter à des entrées et des cheminements. Ils seront dirigés vers le sol. L’éclairagevers les espaces semi-naturels des mesures ERC est interdit.Les éclairages des façades des bâtiments ne sont pas autorisés (cf. Description de la mesure de réduction n°10).ClôturesLes clôtures peuvent être des obstacles infranchissables pour la faune. Afin de ne pas couper de potentiels corridorsécologiques et donc d’améliorer les déplacements de la faune, les clôtures seront à limiter au strict minimum. L’absence declôture est à privilégier.La clôture choisie doit avoir des mailles suffisamment grandes pour permettre le passage des mammifères de taille moyenne(hérisson, lapins, etc.).Les autres clôtures devront être limitées au minimum et elles devront être perméables à la petite faune à l’intérieur du site afin dene pas créer un effet « barrière » empêchant la petite faune de circuler sur le site.Dans le cas présent, nous recommandons une clôture de type 2, avec une maille d’environ 150x150 mm, qui permet destopper la grande faune, mais reste perméable à la petite faune (cf. Description de la mesure de réduction n°12).Dans le cas où des clôtures retenues ont des mailles inférieures à 150 mm X 150 mm. Des passages à petite faune 200 mm X 200mm devront être réalisées tous les 15 à 20 mètres ou la clôture sera surélevée de 200 mm par rapport au terrain naturel.Ces clôtures peuvent être végétalisées par des plantes grimpantes. Celles-ci doivent correspondre au respect de la chartevégétale. 60A 9 – Prescription écologiques à destination des entreprisesConditions de mise en œuvre / Limites / Points de vigilance :Inscription dans la fiche de lot et le cahier de préconisation des entreprises.Modalités de suiviRéduction d’impact associéRéduire les impacts liés à la pollution lumineuse et les impacts sur la faune et la flore.Coût de la mesureD’après le guide du Cerema « Clôtures routières et ferroviaires& faune sauvage », la pose d’une clôture petite faune de 1,40 m(maille soudée 25 x 25 ou 25 x 13 mm) coûte : 10 à 20 €HT / ml.La limitation de la lumière diminue les coûts de fonctionnement des entreprises. 614.2.1.1. Mesure A2 : R2.2l – Installation de gîtes artificiels pour les chiroptères au droit du projet ou à proximitéR2.2l – Installation de gîtes artificiels pour les chiroptères au droit du projet ou à proximitéE R C A R2.2 : Réduction technique en phase exploitation / livraisonThématique environnementale Milieux naturels Paysage Air/BruitObjectif de la mesureFavoriser l’installation de chiroptères au sein de la ZAC NovaparcDescriptif plus completAbris à chiroptèresLes chauves-souris établissent généralement leurs gîtes dans les cavités arboricoles, les anfractuosités des vieux bâtiments,les combles ou les greniers. Les constructions modernes complétement vitrées ou bétonnées ne présentent plus de gîtespotentiels.Comme pour les oiseaux, il existe des solutions pour offrir des habitats de substitution aux chauves-souris en milieu urbain.Gîtes encastrésLes gîtes encastrés sont directement intégrés au bâti et sont donc à privilégier dans le cadre de nouvelles constructions. Elémentde construction, ces gîtes remplacent des briques ou des parpaings dans la construction ou la rénovation d’un mur. Ils peuventêtre peints ou crépis comme la façade, et laissent alors seulement apparaître l’orifice d’envol. Ouverts à la base, ces gîtes nenécessitent aucun entretien à l’intérieur. Cependant, des traces de guano peuvent être visibles sur les murs au printemps et àl’été. Une planchette peut être disposée sous l’entrée pour prévenir toute salissure du mur.Un panneau en bois rugueux double une paroi de l’habitacle, et va permettre aux chauves-souris de se poser, soit sur laparoi fraîche en béton de bois, soit sur la paroi chaude du bois, selon les conditions climatiques extérieures.Figure 7C : Gîte-cheminée intégré au bâti 62R2.2l – Installation de gîtes artificiels pour les chiroptères au droit du projet ou à proximitéMatériauxL’abri ne devra pas être peint ou collé pour éviter la présence de substances toxiques. L’intérieur ne devra pas être poncé :il devra au contraire être rugueux pour permettre aux individus de s’accrocher à l’envers. Des planches en bois striées sonttoutes indiquées.Un gîte en bois d’une épaisseur de 15mm d’épaisseur sera tout-à-fait suffisant pour reproduire les conditions recherchéesdans les cavités naturelles.Période d’installationL’installation peut avoir lieu de mars à mi-septembre.FixationL’emplacement devra se trouver à proximité d’une zone arborée. Comme pour les oiseaux, la fixation sur l’arbre ne doit pasl’endommager.Précautions particulièresIl est préférable de ne pas placer les entrées à proximité des fenêtres et des points d’eau extérieurs pour éviter lessalissures (dépôts parfois importants de guano). Une planchette peut être disposée sous l’entrée pour prévenir toutesalissure du mur.Nous tenons à rappeler qu’en vertu de leur statut légal, il est interdit de manipuler les chauves-souris.Nous préconisons l’installation de 1 gîte encastré pour chaque bâtiment construit. L’emplacement exact sera à valideravec un écologue lors de la pose des gîtes. L’entretien de ces gîtes est à prendre en compte par les entreprises.Conditions de mise en œuvre / Limites / Points de vigilance/Modalités de suiviL’installation d’éléments avant travaux sera vérifiée par un écologue lors du suivi du chantier.Réduction d’impact associéCette mesure est principalement une mesure de précaution qui n’engendre pas de baisse des niveaux d’impacts.Coût de la mesureEntre 50 et 300 € HT par gîte 634.2.1.2. Mesure A3 : R2.2l – Installation de nichoirs pour l’avifaune au droit du projet ou à proximitéR2.2l – Installation de nichoirs pour l’avifaune au droit du projet ou à proximitéE R C A R2.2 : Réduction technique en phase exploitation / livraisonThématique environnementale Milieux naturels Paysage Air/BruitObjectif de la mesureFavoriser l’installation d’avifaune cavernicole ou de milieux arborés/arbustifs au sein de la ZAC NovaparcDescriptif plus completTout d’abord, il est important de garder à l’esprit que les espèces probables ou existantes dans l’environnement proche doiventêtre privilégiées dans le choix des types de nichoirs, pour en augmenter les chances de succès. Il existe en effet un certain nombrede nichoirs spécifiques, conçus pour accueillir une espèce particulière dans des conditions idéales.Il existe également des nichoirs multi-spécifiques, dont les formes et les dimensions conviennent à la majorité des espècesvivant près de l’homme. Il sera simplement possible de privilégier certaines espèces en adaptant le diamètre du trou d’envol. Parmices nichoirs, le nichoir « boîte aux lettres » est le plus commun. Il convient à un grand nombre d’espèces, en particulier auxmésanges, sittelles, etc.Dans le cas présent, seront installés des nichoirs de type fermé, semi-ouvert et spécifiques au Grimpereau des jardins où l’onpourra s’attendre à retrouver des espèces nichant dans des cavités telles que la Mésange bleue, le Pic vert, la Bergeronnettegrise, le Moineau domestique ou encore le Rougequeue noir.PRECONISATIONS GENERALESMatériauxDes matériaux non traités, imputrescibles et reconnus pour leur résistance sont à privilégier (bois massif d’essences locales oubéton). Des clous ou vis devront être utilisés, et non de la colle qui est moins solide et souvent toxique. Des surfaces rugueusesdevront être laissées pour permettre aux oiseaux de s’agripper (ne pas raboter, ni poncer les planches). Un minimum d’isolationthermique devra être assuré (1 cm d’épaisseur).Période d’installationL’hiver constitue la saison idéale pour procéder à l’installation de nichoirs, avant la période de reproduction des oiseaux.Toutefois, les nichoirs pourront être installés en toute saison. Installés entre octobre et mars, ils seront utilisés dès le printempssuivant ; installés plus tard en saison, ils serviront d’abri aux passereaux l’hiver suivant.FixationLes nichoirs pourront être fixés sur les arbres ou sur des poteaux prévus à cet effet. Le site de Novaparc étant actuellementpauvre en arbres, nous préconisons donc l’installation de nichoirs sur des poteaux. Les poteaux d’éclairage nocturne sont àproscrire dans ce cas, pour des raisons évidentes de perturbation. Il faut éviter de clouer les nichoirs sur les arbres. Ceux-cipourront en revanche être fixés à l’aide de fils de fer gainés de plastique, pour ne pas abîmer les troncs. Une autre possibilitéconsiste à positionner des cales en bois autour de l’arbre. 64R2.2l – Installation de nichoirs pour l’avifaune au droit du projet ou à proximitéIl est important d’apporter une protection contre les prédateurs (chats, fouines…) et le dérangement humain. Pour cela, lahauteur minimale à laquelle un nichoir doit être fixé est estimée à 3m. Il devra également être éloigné des branches horizontalesfavorisant l’accès aux prédateurs.Pour les espèces anthropophiles, il est recommandé d’installer les nichoirs sur des bâtiments.EntretienPour construire leurs nids, les oiseaux utilisent divers matériaux : plumes, débris végétaux ou animaux, etc. Au cours de la saisonde reproduction, fientes et cadavres peuvent également s’accumuler. Afin d’éviter la contamination potentielle de maladies d’uneannée sur l’autre, il est préférable de le nettoyer avant qu’il ne soit réoccupé. Les mois d’octobre et novembre sont idéaux poureffectuer cet entretien. Pour cela, il faut vider le nichoir, nettoyer les planches avec de l’eau bouillante ou additionnée d’un peud’eau de Javel (diluée à 10 %) ou d’autre substance nettoyante (bicarbonate, vinaigre), puis rincer abondamment à l’eau claire. Ilfaut ensuite le laisser sécher (une journée à l’air libre peut suffire), puis le réparer au besoin et le réinstaller.OrientationLe trou d’envol de chaque nichoir devra être disposé à l’opposé des vents dominants, ces derniers étant porteurs de pluie. Il estégalement préférable que le nichoir ne soit pas en plein soleil, car cela pourrait causer la mort des oisillons par déshydratation ethyperthermie, ni dans l’ombre complète. L’orientation conseillée est de type est/sud-est.Le tableau ci-après donne des exemples de dimension de nichoirs pour différentes espèces d’avifaune.Figure 8C : Schéma de plantation (ENRx 59/62) 65R2.2l – Installation de nichoirs pour l’avifaune au droit du projet ou à proximitéIdentification EspècesDiamètre /dimension dutrou d'envol(mm)Largeur(mm)Profondeur(mm)Hauteur desuspension(m)Référence du nichoir Type de supportDistance entredeux nichoirs (m)Coût TTC(euros)l'unitéNichoirs de type fermé : cavité rectangulaire avec un toit et trou circulaire.1 MoineaudomestiqueEntre 32 & 40 100 220 Entre 3 & 12 JO0999 catalogueLPO2024Arbres / poteaux /bâtimentsEspèces vivant encolonie :possibilité deposer plusieursnichoirs dans unmême secteur452Petitesmésanges :bleue, noire,huppée,nonetteEntre 27 & 28 100 200 Entre 2 & 62 GR Triple deSchwegler/woodstoneOriginal 28 mmArbres / poteaux /bâtimentsEntre 15 & 20 50 / 333Mésangecharbonnière,sittelletorchepot,rougequeue àfront blanc, etc34 150 170 Entre 1,5 et 3 m JO1108 catalogueLPO2024Arbres / poteaux /bâtiments30 20Nichoirs de type semi-ouvert : grand trou d'envol4Rougequeuenoir,bergeronnettegrise150*70 (trourectangulaire)120 150 Entre 2 & 6Nichoir Woodstone Original,semi-ouvertArbres / poteaux /bâtiments200 30Nichoirs pour grimpereau : nichoir type boite à lettre avec une ouverture excentrée (sur le côté) et trou plus haut ue large ou nichoir en prisme5Grimpereaudesjardins60*24 (trourectangulaire)100 150 ou 140 à 40 Entre 2,5 & 5Nichoir à grimpereauxSchwegler 2BArbres / poteaux 10 45Tableau 14C : Dimension de nichoirs pour différentes espèces d’oiseaux, coût et distance à prévoir entre deux nichoirsidentiques (d’après Conservation-nature.fr)Nous préconisons l’installation, dans les espaces publics de :• 15 nichoirs fermés dont :o 4 nichoirs à moineau domestique ;o 6 nichoirs à petites mésanges ;o 5 nichoirs à mésange charbonnière, sittelle torchepot, rougequeue à front blanc, etc.• 5 Nichoirs semi-ouverts (rougequeue noir, bergeronnette grise)• 2 nichoirs à Grimpereau des jardins ;Concernant les espaces privés, 1 nichoir (ouvert ou semi-ouvert) sera recommandé pour chaque bâtiment construit.L’emplacement exact sera à valider avec un écologue lors de la pose des gîtes. La distance entre 2 mêmes nichoirs devrarespecter les distances indiquées dans le tableau ci-dessus et respecter les critères définis précédemment. L’entretien deces nichoirs est à prendre en compte par les entreprises.Conditions de mise en œuvre / Limites / Points de vigilance/ 66R2.2l – Installation de nichoirs pour l’avifaune au droit du projet ou à proximitéL’installation d’éléments avant travaux sera vérifiée par un écologue lors du suivi du chantier.Réduction d’impact associéRéduire les impacts liés à la destruction du corridor à fort déplacement.Coût de la mesureEntre 20 et 200 € HT par nichoir.Environ 50 € HT par poteau. nLERC -8 Q2E = = p 5 8% © à SISI2ANn29g np uOneoUO6BEp 2NEUNWLUO) : J81S50Q Oui EE LCL LE 2 VE : 3 ©© © + ©S S 5 np uoneau0|56e,p aneunuuwuo) : atyde16oye 2Te2AN2ai _- ECUUENTENRH D (0)24b] is| = ES y € à Ÿ© à? d à © 2 vw D OO À © 5% © -D © a© = UV QU“U«v?àB© _ OO CC) SE d LHOs"ss=Æ > m1NN m s in 0 © vw Æ « 5 NÜ & «+ 7»? £ >>>>>? 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Un rapport annuel sera transmis avec au minima 1. Descriptif des actions réalisées (localisation des surfaces, méthodes employées, période d'intervention, coûts...) ainsi que 2.les résultats des inventaires naturalistes sur les années ciblées (N+1, N+2, N+3, N+5, N+10...). Ce rapport d'activité sera transmis aux services de l'Etat.Réduction d’impact associé : CDC Biodiversité se verra confier la mise en œuvre et la pérennité / respect des mesures suivantes :• Mesure ME1 : Redéfinition complète des emprises naturelles du projet• R4 - Adaptation des modalités de circulation des engins de chantier : le CDCB aura la charge de proposer des plansde circulations à imposer aux entreprises dans le cadre des documents de préparation de chantier (PIC, PPSPS...).• R6 - Dispositif de lutte contre les espèces exotiques envahissantes• R7 - Dispositif d'aide à la recolonisation du milieu• R8 - Gestion écologique des habitats dans la zone d'emprise du projet• R9 - Plan de gestion différenciée et écologique sur l'ensemble de la zone Novaparc • R10- Dispositif de limitation des nuisances lumineuses envers la faune en phase d'exploitation : CDCB réalisera un cahier des charges spécifiques pour installer des mobiliers lumineux, conditions d'éclairage, temporalité... compatibles avec la faune dans les conditions de respect de sécurité et code du travail de la zone exploitée. Il contrôlera la bonne application de ces éléments mais ne sera pas directement concerné par sa mise en œuvre opérationnel.• R11 - Respect d'une charte végétale• R12 - Mise en place de clôtures perméables à la petite faune• R13 - Installations favorables aux reptiles au droit du projet ou à proximité • R14 : CDCB réalisera la mise en place de clôture perméables à la petite faune • C1 - Création d'une « prairie de fauche » de 12.35 ha d’un seul tenant • S1 – Suivi écologique et de la mise en œuvre des mesures ERCConditions de mise en œuvre / Limites / Points de vigilance :Les mesures :• R1 - Respect du calendrier de sensibilité des espèces• R2 - Limitation / adaptation de l'emprise travaux• R4 – La CAB se chargera de vérifier du respect des plans de circulation proposés par le CDCB lors de la phase travauxdes entreprises• R3 - Adaptation des horaires de travaux• R5 - Dispositif de limitation des nuisances lumineuses envers la faune en phase chantier• A1 - Prescriptions écologiques à destination des entreprises• A2 - Installation de gîtes artificiels pour les chiroptères au droit du projet ou à proximité• A3 - Installation de nichoirs pour l'avifaune au droit du projet ou à proximité• S2 – suivi de chantierSeront conservés par la Communauté d’agglomération du Beauvaisis du fait que les entreprises s’installeront au fil de l’eausur la ZAC, rendant compliqué un suivi optimal de la phase travaux par CDC Biodiversité, dont les locaux ne sont pas sur lesecteur. Cette dernière sera toutefois informée de leur installation et des prescriptions et prérogatives qui leur seront faites. 69A5 – Aménagements ponctuels de la gestion des eaux de ruissellementDescriptifs : Les bassins de récupération des eaux pluviales (= bassin d'orages) existants à la marge de la ZAC Novaparc ne sont paspropices à l'accueil d'espèces des milieux aquatiques ou humides (bassins à sec dès mi-mars / avril).Le 1er est totalement colonisé par un fourré de saules et Le 2nd est fortement pentu.De par leur localisation et leur configuration, leur restauration écologique n'apparaît pas opportune.Toutefois, un réseau de collecte des eaux de pluie par noue d'infiltration sera réalisé sur la ZAC Novaparc, des espèces végétales localeset adaptées seront utilisées pour les végétaliser (Iris, Jonc...), ces milieux pourront servir de lieu de refuge, de passage et d’abreuvementponctuel pour la faune (avifaune, reptiles...). Pour rappel, la ZAC Novaparc est située sur le haut d’un plateau calcaire déconnecté duréseau hydrographique local, La géologie du sol (=craie) ne permet pas la rétention permanente de l’eau sur ce secteur.Conditions de mise en œuvre / Limites / Points de vigilance : La ZAC Novaparc situé sur un plateau crayeux ne possède pas unsous-sol propice pour la rétention à long-terme des eaux de ruissellement et de voirie d’où le choix de noues d’infiltration et nonde création de bassins d’orage supplémentaires. Ces points d’eau ne seront donc opérationnels que sur de très courtes périodes del’année.Modalités de suiviPar le gestionnaireRéduction d’impact associéPérenniser les mesures compensatoires 704.3. Mesures de suivi4.3.1. Suivis écologiques (S1)En 2010, la loi Grenelle II apporte des avancées au Code de l’environnement, notamment sur la réforme des études d’impacts.L’article L. 122-3 du Code de l’environnement modifié par l’article 230 de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 précise que l’étuded’impact doit comprendre : « […] les mesures proportionnelles envisagées pour éviter, réduire et, lorsque c’est possible, compenserles effets négatifs notables du projet sur l’environnement ou la santé humaine ainsi qu’une présentation des principales de modalitésde suivi de ces mesures et du suivi de leurs effets sur l’environnement ou la santé humaine ».Cette obligation de présenter, au sein de l’étude d’impact, les modalités de suivi des mesures prises et du suivi de leurs effets surl’environnement et la santé humaine n’était jusqu’alors obligatoire que pour des réglementations spécifiques (ICPE par exemple).Elle est désormais applicable à l’ensemble des projets.Il est essentiel de suivre l’évolution des aménagements réalisés afin d’évaluer leur efficacité. L’évaluation sera essentiellementbasée sur le maintien de certaines espèces et la colonisation ou non des milieux créés.4.3.1.1. Planning d’interventionUn passage les 3 premières années après travaux est intéressant, puis au bout de 2 ans après pour une évaluation à moyenterme. Puis les passages seront plus espacés, avec des passages à n+10, n+15 et n+20. Un dernier passage en année n+30permettra de conclure sur l’efficacité des mesures.Les secteurs à suivre sont les espaces prairiaux, les friches au sein de la ZAC, les gabions et la mesure de compensation.Nous préconisons :• 2 passages pour l’avifaune : 1 passage entre début avril et mi-mai et 1 passage entre mi-mai et fin juin, avec unespacement d’au moins 4 semaines entre les deux passages.• 1 passage pour les reptiles entre le début du mois de juin et la fin du mois août.• 1 passage nocturne pour les chiroptères entre le début du mois de juin et la fin du mois août.• 1 passage flore-habitat par an entre le début du mois d’avril et la fin du mois d’août.4.3.1.2. Protocole à mettre en place et indicateursAVIFAUNE :Afin d'évaluer la population d'oiseaux nicheurs la méthode des Points d’écoutes est à utiliser.Cette méthode consiste, aux cours de deux sessions distinctes de comptage, à noter l'ensemble des oiseaux observés et / ouentendus durant 10 minutes à partir d'un point fixe du territoire. Tous les contacts auditifs ou visuels avec les oiseaux sont notéssans limitation de distance. Cette méthode permet de définir le cantonnement de chaque couple d'oiseaux.Il est conseillé de reprendre les points fixes des inventaires réalisés avant travaux en les adaptant aux aménagements réalisés.Le statut de nidification de chaque espèce est à définir selon des critères d’observation définie ci-dessous :- Nicheur potentiel : Les oiseaux définis comme "Nicheurs potentiels" sont des espèces non observées mais dont le milieufavorable laisse penser qu'elles pourraient être nicheuses.- Nicheur possible : Est considéré comme "Nicheur possible" un oiseau vu en période de nidification dans un milieufavorable (quelle que soit son activité), ou encore un mâle chantant en période de reproduction.- Nicheur probable : L'oiseau est au moins "Nicheur probable" dans le cas d'un couple observé en période dereproduction, de chant du mâle répété sur un même site (le chant est un mode de marquage du territoire), unterritoire occupé, des parades nuptiales, des sites de nids fréquentés (indice surtout valable pour les espèces nichantau même endroit d'une année sur l'autre, grands rapaces, hérons coloniaux ou oiseaux marins par exemple),comportements et cris d'alarme (attention à certains comme le geai qui alarment en toutes saisons), présence deplaques incubatrices sur l'oiseau tenu en main (il s'agit de plaques de peau nues sous le ventre de l'animal. 71A l'approche de la reproduction, des modifications hormonales y font tomber les plumes -souvent utilisées pour garnir lenid, tandis que l'épiderme très vascularisé rougit et se réchauffe comme une plaie enflammée. Cela permet à l'oiseauqui couve de mieux réchauffer ses œufs.)- Nicheur certain : Indiquent enfin un "Nicheur certain" la construction d'un nid (ou l'aménagement d'une cavité, selonl'espèce), un adulte simulant une blessure ou cherchant à détourner un intrus (manœuvre visant à écarter un dangerpotentiel de la progéniture), la découverte d'un nid vide (de l'année, évidemment!) ou de coquilles d’œufs, l'observationde juvéniles NON VOLANTS, d'un nid fréquenté mais inaccessible, le transport de nourriture ou de sacs fécaux (pelotesblanches correspondant aux excréments émis par les poussins, et évacués par les parents pour ne pas attirer lesprédateurs), et bien évidement un nid garni (d’œufs ou de poussins).REPTILES :Le protocole préconisé est le dénombrement à vue le long de transects définis au niveau des sites favorables au Lézard desMurailles. Le protocole se devra d’être standardisé et reproductible dans les mêmes conditions (même nombre de transects, mêmelongueur) afin que le dénombrement des individus lors des suivis écologiques à venir puis être comparable.CHIROPTERES : Le suivi des chiroptères se fera par la pose de 2 détecteurs passifs au niveau de fourrés ou de bosquets afin de reproduireles mêmes conditions de suivi lors du diagnostic faune – flore du dossier d’Autorisation Environnementale Unique. Ce suivi vise à identifierles espèces présentes mais également à quantifier leur activité sur site en période de parturition.FLORE ET HABITATSAfin de déterminer les différents habitats présents et évaluer l’intérêt floristique du site d’étude (espèces/habitats), nous préconisonsles relevés phytocénotiques et phytosociologiques, c'est-à-dire que l’ensemble des taxons constituant la végétation typiquede l’habitat sont à noter. Les nomenclatures de référence seront basées sur la typologie CORINE biotopes, la classification EUNIS et,le cas échéant, les Cahiers d’habitats. L’ensemble des habitats naturels et semi-naturels seront cartographiés sous Systèmed’Information Géographique (SIG).Les espèces seront identifiées à l’aide d’ouvrage de références tels que des flores régionales.Les pieds des espèces d’intérêt patrimonial seront recensés et notés et les habitats cartographiés pourront être comparés au fur età mesure du suivi.Le rapport comprendra l’ensemble des inventaires de l’année et comparera les résultats avec les années précédentes desuivi. Il conclura sur les mesures et les ajustements à prévoir ci besoin.Coût estimatif associé :Une année d’inventaires correspond à 5 jours de terrain. La rédaction du rapport de suivi serait d’environ 8 jours + 1 journéede gestion de projet soit environ 9 590 € HT par an. Ces mesures de suivi seront réalisées par un prestataire extérieur,ou en régie par la CAB (écologues internes de la collectivité).Ce prix évoluera avec les années. La ZAC Novaparc va se constituer progressivement dans le temps. Aussi, dans le cas présent, nous proposons de réaliser un724.3.2. Suivis de chantier (S2)Aujourd’hui, dans toute étude de projet, il est essentiel de mettre en place des suivis appropriés au projet concerné. Un suivi par unécologue consiste en une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage, de surveillance, et de contrôle dès le début du chantier auniveau du secteur étudié.Il est important qu’un suivi de chantier soit réalisé pour s’assurer du bon accomplissement de l’ensemble des mesuresd’évitement et de réduction. L’objectif principal sera d’apporter un soutien technique pour la réalisation des mesures d’évitementet de réduction afin que les objectifs soient respectés. En particulier, un écologue devra accompagner le balisage des élémentsà conserver, vérifier le respect des périodes de sensibilité, faire un bilan avant/après travaux, etc.La Communauté d’Agglomération du Beauvaisis s’engage à interrompre à tout moment les travaux à la demande de l’écologues’il s’avérait que des espèces protégées soient détectées sur la zone afin de mettre en place un plan de sauvetage rapide etadapté.Ce suivi de chantier devra faire l’objet d’un ou plusieurs compte-rendu détaillés, envoyés aux services de l’état en fin de chantier(ou lors des phases principales si besoin).Coût estimatif associé :Un passage et son compte-rendu correspondent à 2 jours, soit 1160 € HT. 4 passages correspondent à un coût de 4 640 € HT,soit sur estimation de 20 années : 92 800 €.suivi de chantier par un écologue pour chaque phase de travaux. Un suivi correspond au minimum à :Un passage avant travaux ;Un passage par mois au cours des travaux ;Un passage à la fin des travaux. 734. Synthèse des mesures4.1. Synthèse financièrePour répondre à l'enjeu de préservation de la biodiversité du site Novaparc, 20 mesures ont été retenues ; la plus emblématiqueétant le doublement des surfaces naturelles entre le plan masse initial et le plan révisé (passage de 17 hectares à plus de 42.5hectares d’espaces verts dont 31.5 ha de prairiesen mai 2025). Une synthèse financière de l’ensemble de ces mesures estproposée dans le tableau ci-dessous.Tableau 15C : Synthèse des mesures et estimation financièreCode de lacatégorieN° de lamesureIntitulé CoûtMesure d'évitementE1.1b E1 Redéfinition complète des emprises naturelles du projet Perte de surface à vocation économique :Environ 9 millions d'euros HT(10,8 millions d'€ TTC).Mesures de réductionR3.1a R1 Respect du calendrier de sensibilité des espèces Pas de surcoûtR1.1a R2 Limitation / adaptation de l’emprise travaux Barrières HERAS : entre 100-200 € l’unitéR3.1b R3 Adaptation des horaires de travaux Pas de surcoûtR2.1a R4 Adaptation des modalités de circulation des engins de chantier Pas de surcoûtR2.1k R5 Dispositif de limitation des nuisances lumineuses envers la faune Pas de surcoûtR2.1f R6 Dispositif de lutte contre les espèces exotiques envahissantes Non évaluable à ce stadeR2.1q R7 Dispositif d’aide à la recolonisation du milieu Non évaluableR2.2o R8 Recréation d’habitats dans la zone d’emprise du projetCoût d'une récolte de graines sur une prairievoisine : non évaluable.Fauche triennale de 32.7 ha de prairies avecexportation par bande alternée tous les 3 ans = entre0.25€ (si agriculteur) à 0.50€ (si entreprise privée) = 81 750€ à163 500€Plantation de haies = 100 000 €Taille de haies = 20 700 € tous les 3 ans.R2.2.kR9Plan de gestion différenciée et écologique sur l'ensemble de la zone NovaparcR2.2c R10 Dispositif de limitation des nuisances lumineuses envers la faune Non évaluable à ce stadeR2.1q R11 Respect d’une charte végétale Le coût de plants d'origine locale est estimé à10% plus cher que des plants non locaux.R2.2.1.h et R2.2.j R12 Mise en place de clôtures perméables à la petite faune 25 à 35 €HT / ml.R2.2l R13 Installations favorables aux reptiles au droit du projet ou à proximité Environ 2 000 € HT.Mesure de compensationC2.1.d C1 Création d’une prairie de fauche de 12.35 ha d’un seul tenant Entre 5000 et 10 600 € / 3ans.Mesures d'accompagnementA 9 A1 Prescriptions écologiques à destination des entreprises Non évaluable à ce stadeR2.2l A2 Installation de gîtes artificiels pour les chiroptères au droit du projet ou à proximité Entre 50 et 300 € HT par gîteR2.2l A3 Installation de nichoirs pour l’avifaune au droit du projet ou à proximité Entre 20 et 200 € HT par nichoir.Environ 50 € HT par poteau./ A4 Obligations réelles environnementales (ORE) Non évaluée/ A5 A4 – Aménagements ponctuels de la gestion des eaux de ruissellement Non évaluéeMesures de suivi/ S1 Suivis écologiques 9 590 € HT par an./ S2 Suivi de chantier 4 640 € HT pour 4 passages92800 € HT sur 20 ans 744.2. Calendrier prévisionnelTableau 16C : Calendrier prévisionnel de réalisation des mesures et suivis lors des différentes phases du projet (1/2)Code de la N° de laIntituléAnnée N-1 - Avant la Année n - Début de la phase de travaux Après/àla fin des Année n+1 à n+30catégorie mesure phase de travaux J F M A M J J A S O N D travauxMesure d'évitementE1.1b E1 Redéfinition complète des emprises naturelles du projet Sans indicationMesures de réductionR3.1a R1 Respect du calendrier de sensibilité des espècesPériode à éviter pour le dégagement d'emprises sur lapartie Nord du sitePériode à éviter pour ledégagement d'emprises sur lesautres secteursR1.1a R2 Limitation / adaptation de l’emprise travauxR3.1b R3 Adaptation des horaires de travauxR2.1a R4 Adaptation des modalités de circulation des engins de chantierR2.1k R5 Dispositif de limitation des nuisances lumineuses envers la fauneR2.1f R6 Dispositif de lutte contre les espèces exotiques envahissantes Voir mesures pour chaque espèce concernéeR2.1q R7 Dispositif d’aide à la recolonisation du milieuR2.2o R8 Recréation d’habitats dans la zone d’emprise du projetR2.2.k R9 Plan de gestion différenciée et écologique sur l'ensemble de la zone NovaparcR2.2c R10 Dispositif de limitation des nuisances lumineuses envers la fauneR2.1q R11 Respect d’une charte végétaleR2.2.1.h et R2.2.j R12 Mise en place de clôtures perméables à la petite fauneR2.2l R13 Installations favorables aux reptiles au droit du projet ou à proximité 75Tableau 17C : Calendrier prévisionnel de réalisation des mesures et suivis lors des différentes phases du projet (2/2)Code de la N° de laIntituléAnnée N-1 - Avant la Année n - Début de la phase de travaux Après/àla fin des Année n+1 à n+30catégorie mesure phase de travaux J F M A M J J A S O N D travauxMesure de compensationC2.1.d C1 Création d’une prairie de fauche de 2 ha sur une parcelleMesures d'accompagnementA 9 A1 Prescriptions écologiques à destination des entreprisesR2.2l A2 Installation de gîtes artificiels pour les chiroptères au droit du projet ou à proximitéR2.2l A3 Installation de nichoirs pour l’avifaune au droit du projet ou à proximitéMesures de suivi/ S1 Suivis écologiques/ S2 Suivi de chantier DOSSIER DE DEMANDE DE DEROGATION AU TITRE DE L’ARTICLE L.411-2 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENTAMENAGEMENT DE LA ZAC NOVAPARC SUR LES COMMUNES DE BEAUVAIS ET TILLE (60)COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS765. Conclusion sur le maintien de l’étatde conservation des espècesprotégées instruitesAfin d’obtenir une dérogation pour la destruction d’espèces protégées, il est impératif de démontrer que le projet ne portepas atteinte à l’état de conservation des espèces concernées.Pour rappel, les fiches espèces présentées en chapitre 1 « Analyse des impacts du projet sur les espèces protégées instruites(fiches espèces) » ont détaillé les impacts du projet spécifiquement rapportés à chaque espèce protégée ou cortèged’espèces protégées. Les états de conservation des espèces et cortèges ont également été évalués avant et après lesmesures ERC.Suite à la mise en place des différentes mesures d’évitement, de réduction et de compensation, les états de conservation nesont pas équivalents à ceux évalués avant impact pour les cortèges suivants : avifaune de milieu ouvert à semi-ouvert in situ.Néanmoins les vastes espaces périphériques ouverts et pérennes permettent que le projet ne porte pas atteinte à l’état deconservation des espèces concernées.