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Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 08122020
Document publié le Vendredi 4 décembre 2020 par la commune de Fontaines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 08122020)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Commune de FONTAINES Le 4 décembre 2020
Conseil municipal
Du 8 décembre 2020
à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
Administration générale
1) -Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 22 septembre et 28 octobre 2020 - Procès-verbal du conseil municipal du 10 juillet 2020
2) Désignation du secrétaire de séance
3) Délégations au Maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 4) Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
5) Convention entre la Commune et M. Hervé Gelin pour l’utilisation d’un local
Personnel
6) Contrat d’Assurance des Risques Statutaires du Personnel Territorial
7) Mise à jour du tableau des emplois suite à l’avancement de grade
8) -Modification des horaires de travail du personnel des services techniques -Modification du Règlement intérieur applicable au personnel municipal
9) Recrutement de vacataires
10) Recrutement d’un agent contractuel à temps complet pour exercer des missions d’adjoint technique au sein des services techniques
11) Participation financière à la protection sociale du personnel municipal
Commande publique
12) Avenant N°1 au marché de maîtrise d’oeuvre avec la société Epur’Archi pour les travaux de restauration de l’église Saint Just
Finances
13) Demande de subvention exceptionnelle de la Bibliothèque de Fontaines 14) Travaux de restauration de l’église St Just- Tranche 2
- Demande de subvention auprès de la Direction Régionale de l’Action Culturelle (DRAC), de la Région, et du Département, et au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement
15) Travaux pour la lutte contre le ruissellement – Tranche 1
- Demande de subvention auprès du Grand Chalon
16) Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) pour les réseaux et installations de télécommunication pour l’année 2020
17) Tarifs municipaux pour l’année 2021
18) Décision modificative N°1- Budget annexe des logements de la Vigne de la Framboisère 19) Décision modificative N°1-Budget de la commune
Divers
20) Questions diverses