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Déliberation - 2022 156 Designation des membres siegeant a la com
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unknown - Communauté d’agglomération - Coeur d'Ostrevent Agglo - 2 Designation des membres siegeant au sein des commissions themathiques intercommunales
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d’agglomération - Coeur d'Ostrevent Agglo - 2 Designation des membres siegeant au sein des commissions themathiques intercommunales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT du NORD
ARRONDISSEMENT de DOUAI
Cœur syrrse EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS de Communes
d'Ostrevent Séance aire du 08 octobre 2020
Date de convocation : 02 octobre 2020
Présidence : Frédéric DELANNOY
Secrétaire de séance : Jessica TANCA
Nombre de délégués en exercice le jour de 1: : 58 titulaires - 7 suppléants
Membres présents en qualité de conseillers communautaires : 50 Xavier Bartoszek - Jessica Tanca - Noël Poignard - Mirtille Stiévenard - Yves Condevaux - Marie-Thérèse Valin — Gilles Grévin - Marie-Hélène Leroy - Georges Dévenot - Murielle Caron - Sophie Wieczorek - Catherine Grodziski - Alain Pakosz - Arlette Dupilet - Daniel Gambiez - Nadine Delbouille - Michel Demory - Frédéric Delannoy - Séverine Lubrez - Daniel Hocg - Denis Michalak - Delphine Zagacki - Sylvie Larivière - Claude Merlÿ - Laurent Martinez - Valérie Goupy - Lionel Fontaine - Joëlle Fava - Jean Savary - Jeanne Roman - Salvatore De Cesare -— Rita Kfoury - Christian Bulinski - Elio Marchèse - Rosanna Mazagran - Omar Ouaazzi - Marc Delecluse - Julien Quennesson - Michelle Blanquet - Yazid Lehingue - Lydie Matuszak - Marc Durant - Marlène Mortuaire — Christian Tosolini - Jérôme Matuszewski - Isabelle Werquin - Marie Cau - Marie-Françoise Falempe - Jean Michel Sieczkarek - Patrice Bricout.
Conseillers suppléants remplaçant un conseiller titulaire : O
Conseillers titulaires absents ayant donné pouvoir à un conseiller titulaire : 6 Michel Meurdesoif à Denis Michalak - Christelle Rutkowski à Alain Pakosz - Séverine Frackowiak à Claude Merly - Daniel Brassart
à Joëlle Fava - Joël Pierrache à Rosanna Mazagran - Marie-Joëlle Alfano à Omar Ouaazzi -
Conseiller titulaire excusé n'ayant pas donn oir : 2
Georges Cino - Rémy Vanandrewelt
02 - DESIGNATION DES MEMBRES SIEGEANT AU SEIN DES COMMISSIONS THEMATIQUES INTERCOMMUNALES
Vu le C.G.C.T et notamment ses articles L.2121-22 et L5211-1 ;
Vu la délibération n° 01 en date du 17 juillet 2020 portant création des commissions thématiques ;
Considérant que la composition des commissions thématiques doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l'expression pluraliste des élus ;
Considérant qu'un conseiller communautaire membre d'une commission peut, en cas d'absence, être remplacé par un conseiller municipal de sa commune désigné par le maire, dans le respect du principe de représentation proportionnelle ;
Considérant que les conseillers municipaux suppléant le maire ou ayant reçu délégation de ce dernier peuvent assister aux commissions, sans participer aux votes ;
Après appel à candidatures et après avoir délibéré à l'unanimité, Le Conseil Communautaire approuve la désignation des membres de chacune des 4 commissions thématiques :
1. Commission « Développement économique, insertion sociale et professionnelle et finances » :
Joël Pierrache - Alain Pakosz - Gilles Grévin - Yazid Lehingue - Mirtille Stiévenard - Marie-Thérèse Valin - Yves Condevaux - Catherine Grodziski - Michel Demory - Daniel Hocq - Valérie Goupy - Daniel Brassart - Elio Marchèse - Omar Ouaazzi - Isabelle Werquin - Marc Durant - Serge Commin - Marie-Françoise Falempe -
2. Commission « Solidarités et animation territoriale » :
Arlette Dupilet - Sylvie Larivière - Laurent Martinez - Xavier Bartoszek - Noël Poignard - Jessica Tanca Marie-Thérèse Valin —- Yves Condevaux - Marie-Hélène Leroy - Georges Dévenot - Murielle Caron - Georges Cino - Christelle Rutkowski - Nadine Delbouille - Michel Demory - Daniel Hocq - Claude Merly - Séverine Frackowiak - Elio Marchèse - Rita Kfoury - Joël Pierrache - Omar Ouaazzi - Lydie Matuszak - Jérôme Matuszewski - Serge Commin.
Le Président certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché au siège de Cœur d'Ostrevent et informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours en excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Lille ayant son siège 5 rue Geoffroy
Saint Hilaire à Lille, dans un délai de deux mois à compter de sa notification et réception par le représentant de l'Etat 3. Commission « Aménagement du territoire » :
Xavier Bartoszek - Lionel Fontaine - Patrice Bricout - Sophie czorek - Christelle Rutkowski - Daniel Gambiez - Séverine Lubrez - Denis Michalak - Delphine Zagacki - Joëlle Fava - Jérôme Matuszewski - Yves Maitte -
4. Commission « Attractivité territoriale » :
Jean Savary - Salvatore De Cesare - Marc Delecluse - Jean-Michel Sieczkarek - Yazid Lehingue - Jessica Tanca - Murielle Caron - Nadine Delbouille - Daniel Gambiez - Alain Sroga - Daniel Brassart - Joëlle Fava — Jeanne Roman - Julien Quennesson - Isabelle Werquin - Marie-Françoise Falempe - Yves Maitte.
Il est rappelé que le Président est Président de droit de toutes les commissions. En cas d'absence où d'empêchement de ce dernier, les commissions sont convoquées et présidées par le Vice-Président élu par chacune des commissions au cours de leur première réunion.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Le Président certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché au siège de Cœur d'Ostrevent et informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours en excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Lille ayant son siège 5 rue Geoffroy
Saint Hilaire à Lille, dans un délai de deux mois à compter de sa notification et réception par le représentant de l'Etat