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unknown - Communauté d’agglomération - Coeur d'Ostrevent Agglo - 8 Budget principal 2020
Document publié le Jeudi 8 octobre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d’agglomération - Coeur d'Ostrevent Agglo - 8 Budget principal 2020)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT du NORD
ARRONDISSEMENT de DOUAI
Cœur sms d'Ostrevent
Date de convocation : 02 octobre 2020
Présidence : Frédéric DELANNOY
Secrétaire de séance : Jessica TANCA
Nombre de délégués en exercice le jour de la séance : 58 titulaires - 7 suppléants M ésen! ité ill il : 50
Xavier Bartoszek - Jessica Tanca - Noël Poignard - Mirtille Stiévenard - Yves Condevaux - Marie-Thérèse Valin - Gilles Grévin - Marie-Hélène Leroy - Georges Dévenot - Murielle Caron - Sophie Wieczorek - Catherine Grodziski - Alain Pakosz - Arlette Dupilet - Daniel Gambiez - Nadine Delbouille - Michel Demory - Frédéric Delannoy - Séverine Lubrez - Daniel Hocq - Denis Michalak - Delphine Zagacki - Sylvie Larivière - Claude Merly — Laurent Martinez - Valérie Goupy - Lionel Fontaine — Joëlle Fava - Jean Savary - Jeanne Roman - Salvatore De Cesare - Rita Kfoury - Christian Bulinski - Elio Marchèse - Rosanna Mazagran - Omar Ouaazzi - Marc Delecluse - Julien Quennesson - Michelle Blanquet - Yazid Lehingue - Lydie Matuszak - Marc Durant - Marlène Mortuaire - Christian Tosolini - Jérôme Matuszewski - Isabelle Werquin - Marie Cau - Marie-Françoise Falempe - Jean- Michel Sieczkarek — Patrice Bricout.
Conseillers suppléants remplaçant un conseiller titulaire : 0
: ï à st : Hulafess 16
Michel Meurdesoif à Denis Michalak - Christelle Rutkowski à Alain Pakosz - Séverine Frackowiak à Claude Merly - Daniel Brassart à Joëlle Fava - Joël Pierrache à Rosanna Mazagran - Marie-Joëlle Alfano à Omar Ouaazzi -
à a En g je : 2
Georges Cino - Rémy Vanandrewelt
08 - BUDGET PRINCIPAL 2020 - DECISION MODIFICATIVE N° 1
Le Conseil Communautaire décide, à l'unanimité, de modifier comme suit les crédits ouverts au budget primitif de
l'exercice 2020 :
| SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES RECETTES |
| Chapitre Intitulé Montant Chapitre Intitulé Montant
_etaride 1 etai | ___| eme 011 Charges à caractère général - 8 926,00 78 Reprises sur amortissements et 1 300,00 | provisions
6042-24 | Achat prestations de service - 2 200,00
60622-24 | Carburants -3 080,00 | 7817-020 | Produits de fonctionnement courants 1 300,00 60628-020 | Fournitures non stockées 66,00
60632-020 | Fournitures de petit équipement + 143,00
60632-24 | Fournitures de petit équipement 16 707,00
60636-24 | Vêtements de travail -4 427,00 | 617-020 | Frais d'études - 20 000,00 | 6188-24 | Autres frais divers - 500,00
6233-025 | Foires et expositions - 16 635,00
6288-020 | Autres services extérieurs 20 000,00
65 Autres charges de gestion courante 11 300,00 | |
| ]
Le Président certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché au siège de Cœur d'Ostrevent et informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours en excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Lille ayant son siège 5 rue Geoffroy Saint Hilaire à Lille, dans un délai de deux mois à compter de sa notification et réception par le représentant de l'Etat. 6532-020 | Formation des élus 10 000,00
6542-020 | Créances éteintes 1 300,00
023 Virement à la section d'investissement - 1 074,00
TOTAL 1 300,00 TOTAL 1 300,00
SECTION D'INVESTISSEMENT
DEPENSES RECETTES
Chapitre Intitulé Montant Chapitre Intitulé Montant et article en € et article en €
16 Emprunts et dettes assimilés 135,00 13 Subventions d'investissement 0,00
1641 Emprunts en euros 135,00 | 1321-020-896 | Etat - 83 059,00
20 Immobilisations incorporelles 9 722,00 | 1322-020-896 | Région 83 059,00
2051-020-502 | Concessions et droits similaires 9 722,00 21 Immobilisations corporelles 55 413,00 (logiciels)
2183-020-502 | Matériel de bureau et informatique 54 602,00
21 Immobilisations corporelles 44 482,00
2188-020-501 | Autres 811,00
2183-020-502 | Matériel de bureau et informatique 43 073,00
021 Virement de la section de | -1074,00
2184-020-501 | Mobilier 811,00 fonctionnement
2188-020-501 | Autres 598,00
ET | TOTAL | 54 339,00 _ TOTAL | 54 339,00
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Le Président certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera présente délibération peut faire l'objet d'un recours en excès de pouvoir devant le Tribu Saint Hilaire à Lille, dans un délai de deux mois à compter de sa notification et réception
Pour extrai
Le Pré
Fréfléric DELANNQ
ir le représentant de l'Etat
iché au siège de Cœur d'Ostrevent et informe que la
| Administratif de Lille ayant son siège 5 rue Geoffroy