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Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Tarare.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2025 03 31 ODJ)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
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CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2025
ORDRE DU JOUR
Compte rendu des décisions du Maire (notamment article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil M. le MAIRE Municipal du 3 février 2025
FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE
2. Compte administratif 2024 Mme PERRUSSEL-BATISSE 3. Compte de gestion 2024 Mme PERRUSSEL-BATISSE 4. Affectation des résultats 2024 Mme PERRUSSEL-BATISSE 5. Fixation des taux des impôts directs locaux 2025 Mme PERRUSSEL-BATISSE 6. Contributions au Syder 2025 Mme PERRUSSEL-BATISSE 7. Budget primitif 2025 Mme PERRUSSEL-BATISSE 8. Modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement Mme PERRUSSEL-BATISSE 9. Correction sur exercices antérieurs – rattrapage d’amortissement Mme PERRUSSEL-BATISSE 10. Subvention de fonctionnement 2025 au CCAS Mme PERRUSSEL-BATISSE 11. Subventions municipales 2025 aux associations Mme LIÈVRE 12. Répartition de subventions municipales à deux associations M. BUTTY sportives pour le haut niveau
13. Avenant à la convention avec Citeo pour la lutte contre les M. PÉRONNET déchets abandonnés
14. Lancement de la procédure de concession de service public M. PÉRONNET pour la fourrière de véhicules
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
15. Désignation d’un représentant du Conseil municipal Mme PERRUSSEL-BATISSE à l’association Ta Vitae
16. Convention cadre de prestations de services informatiques Mme VOLAY avec la COR
SOLIDARITÉS
17. Maison du pouvoir d’achat : convention de partenariat Mme PERRODON pour l’offre énergie
18. Maison du pouvoir d’achat : remboursement des abonnements Mme PERRODON transports
AMÉNAGEMENT ET PATRIMOINE
19. Rapport annuel 2024 de la commission communale pour M. TRIOMPHE l’accessibilité aux personnes handicapées
20. Convention opérationnelle entre la Ville, la COR et l’Epora – M. TRIOMPHE rue Boucher-de-Perthes
21. Convention cadre d’accompagnement territorialisé : appui urbain M. PÉRONNET environnemental et paysager pour le développement végétal
communal avec le CAUE Rhône Métropole
22. Convention avec l’agence d’urbanisme de l’aire métropolitaine Mme VOLAY lyonnaise pour 2025
23. Régularisation d’une convention de servitude avec GRDF Mme VOLAY avenue J. Jaurès
24. Modification des conditions relatives à la cession partielle Mme VOLAY de la parcelle AY 180, 19 rue de Paris, au groupe Chamatex
25. Rétrocession à la Ville des parcelles AS 328, AS 329 et AS 330 Mme VOLAY 8 rue d’Arras 2
RESSOURCES HUMAINES
26. Choix d’une convention de participation pour le risque santé et M. TRIOMPHE pour le risque prévoyance et mandat au CDG69 pour mener
la procédure
27. Révision des modalités de mise en œuvre du télétravail M. TRIOMPHE 28. Révision du règlement intérieur du personnel municipal M. TRIOMPHE 29. Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur M. TRIOMPHE
Questions et communications diverses