Compte-Rendu - 1645440279 PVCM 29 11 2021

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Compte-Rendu - 1645440279 PVCM 29 11 2021 Document publié le Lundi 29 novembre 2021 par la commune de Bellevigne. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1645440279 PVCM 29 11 2021)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Logement, Département de la

Charente

République Française

COMMUNE DE BELLEVIGNE

Nombre de membres

en exercice: 19

Présents : 18

Votants: 19

Séance du 29 novembre 2021

L'an deux mille vingt-et-un et le vingt-neuf novembre l'assemblée régulièrement convoquée le 29 novembre 2021, s'est réunie sous la présidence de Monique MARTINOT, Maire.

Sont présents: Gaëlle ARNAUD, Enrick BOIDRON, Alain BOUREAU, Christian BROIS, Xavier DAUDIN, Alain DERET, Michel DUBUISSON, Yann

GRANDVEAU, Didier GRENIER, Anne-Marie GRUET, Monique MARTINOT, Jean-François MAURANGE, Christelle MECHAIN, Isabelle MEUNIER, Laure MORLET, Claudette PATRIS, Martine PIERRE, Viviane RIPPE

Représentés: Rose-Lyne BREDON par Monique MARTINOT

Excuses: /

Absents: /

Secrétaire de séance: Christian BROIS

Le compte rendu de la séance du 11 octobre 2021 est approuvé à l’unanimité.

Ordre du jour

1. Création d’un 5e poste d’adjoint au maire

2. Election d'un adjoint au maire

3. Détermination des indemnités versées aux élus

4. Budget général : admission en non-valeur

5. Budget général : décision modificative n° 4

6. Redevance spéciale : convention avec CALITOM relative à la collecte et l’élimination des ordures ménagères ou déchets assimilés

7. Logement communal 4 rue de l’Eglise Saint-Saturnin à Malaville : remboursement de gaz aux héritiers de Monsieur MONNEREAU Jean-Philippe

8. Personnel : suppression et création d’emploi suite à avancement de grade 9. Grand Cognac : rapport d’activité 2020

10. Avis sur enquête publique SCEA FONSSEAU

11. Participation aux frais de fonctionnement du RASED pour l’année scolaire 2020-2021 12. Participation aux frais de fonctionnement de l’école Marcelle Nadaud à Châteauneuf-sur-Charente pour l’année scolaire 2020-2021

- Questions diverses

1/ Création d'un poste d'adjoint au maire et suppression d'un poste de conseiller délégué - DE_2021_062

Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’en vertu de l’article L. 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), le conseil détermine le nombre des adjoints, sans que celui-ci ne puisse excéder 30% de l’effectif légal de l’assemblée municipale.

Pour la Commune de Bellevigne, le nombre d’adjoints ne doit donc pas dépasser cinq.

Par délibération du 11 octobre 2021, le conseil municipal a décidé de la suppression d’un poste d’adjoint au maire, suite à la démission de Monsieur Xavier DAUDIN de ses fonctions, portant le nombre d’adjoints à quatre.

Madame le Maire propose au conseil de créer un poste d’adjoint supplémentaire, afin d’assurer la bonne administration de la Commune. L’adjoint nommé sur ce poste prendra place au cinquième rang au tableau du conseil municipal.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

− VALIDE la création d’un poste d’adjoint au maire supplémentaire, portant le nombre d’adjoints à cinq et modifiant l’ordre du tableau en le plaçant en cinquième rang ;

− SUPPRIME le poste de conseiller délégué à la voirie, celui de conseiller à la communication étant conservé.2/ Election d'un adjoint au maire - DE_2021_063

Par délibération DE_2021_062 du 29 novembre 2021, le conseil municipal a décidé de créer un poste d’adjoint supplémentaire, portant à cinq le nombre des adjoints.

Conformément au code des collectivités territoriales, l’élection d’un seul adjoint se déroule au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutins, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Après avoir laissé quelques minutes au conseil pour le dépôt auprès du maire des candidatures aux fonctions d’adjoint au maire, Mme le Maire constate la candidature de M. Enrick BOIDRON à la fonction d’adjoint et la met aux voix.

Il est constitué un bureau électoral composé d’un secrétaire et de deux assesseurs.

TOUR N° 1

NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

BOIDRON Enrick 17 dix-sept

Résultats du 1er tour de scrutin :

Nombre de conseiller présents à l'appel n'ayant pas pris par au vote 0 Nombre de votants (b) 19

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (c) 1

Nombre de suffrages blancs (d) 1

Nombre de suffrages exprimés (b-c-d) 17

Majorité absolue 10

A l'issue du premier tour de scrutin et des opérations de vote, la candidature de Monsieur Enrick BOIDRON obtient dix-sept voix, soit plus de la majorité absolue. Monsieur BOIDRON est installé immédiatement dans ses fonctions.

3/ Détermination des indemnités de fonction des élus - DE_2021_064

Le Conseil municipal,

Sur rapport de Madame le Maire, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité :

A compter du 1er décembre 2021, le montant des indemnités de fonction des élus municipaux est, dans la limite de l'enveloppe indemnitaire globale, fixé aux taux suivants :

− Maire : 51.6 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la Fonction publique territorial ;

− 1er adjoint : 18 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la Fonction publique territoriale ;

− 2ème adjoint : 18 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la Fonction publique territoriale ;

− 3ème adjoint : 18 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la Fonction publique territoriale ;

− 4ème adjoint : 18 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la Fonction publique territoriale ;

− 5ème adjoint : 9 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la Fonction publique territoriale. − Conseiller municipal délégué à la communication : 9 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la Fonction publique territoriale.

4/ BUDGET GENERAL - Admission en non-valeur de titres irrecouvrables - DE_2021_065

Une liste de titres pour lesquels il n'a pas été possible de procéder au recouvrement par les voies de recours réglementaires a été transmise par le comptable public.

Il s'agit de créances anciennes relatives à des services périscolaires (cantine, garderie, bus).L'avis du conseil est sollicité sur les propositions d'admission en non-valeur faites par le Comptable public qui découlent du constat du caractère irrécouvrable de ces créances en raison de divers motifs tels que, notamment, l'insolvabilité du tiers, la disparition du redevable, un montant dû trop faible.

Le montant total de ces admissions en non-valeur s'élève à 508,38 €.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l'unanimité les admissions en non-valeur des titres de recette émis à hauteur de 508.38 €.

5/ BUDGET GENERAL - Décision modificative n° 4 - DE_2021_066

Madame le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2021 ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :

FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES

022 Dépenses imprévues -708.09

657348 Subv. fonct. Autres communes 19.69

657358 Subv. fonct. Autres groupements 688.40

INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES

020 Dépenses imprévues -7500.00

2111 - 87 Terrains nus 728.40

2313 - 27 Constructions 5000.00

2313 - 65 Constructions 2500.00

024 Produits des cessions d'immobilisations 728.40

TOTAL : 728.40 728.40

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré valide, à l'unanimité, les modifications budgétaires telles que détaillées ci-avant.

6/ Redevance spéciale - Convention avec CALITOM relative à la collecte et l'élimination des ordures ménagères ou déchets assimilés - DE_2021_067

La redevance spéciale s’applique à tous les non-ménages (dont les services publics) dont les déchets sont collectés avec les déchets produits par les ménages.

La convention proposée par CALITOM a pour objet de définir les conditions et modalités d’exécution de l’élimination des déchets assimilables aux ordures ménagères, produits par les établissements recevant du public où sont mis à disposition des bacs spécifiques de collecte relevés par CALITOM et en fonction du volume de ces bacs et de la fréquence des relèves.

Madame le Maire précise que ces dispositions concernent uniquement le fonctionnement de la salle des fêtes, de la mairie et de l’école de Malaville.

En effet, dans les autres bâtiments publics, les agents municipaux sont chargés de la récupération et du transport des déchets vers les points de collecte, ce qui a permis de faire diminuer la facturation de la redevance spéciale de plus de 6 000 €/an.

La facturation blanche transmise cette année par CALITOM s’élève pour ces sites à 1 495,86 € par an. Le calendrier d’application de la redevance spéciale annoncé aux communes prévoit :

− une facturation blanche en 2021,

− la facturation d’1/3 du montant 2021 en 2022,

− la facturation de 2/3 du montant 2021 en 2023

− la facturation de la totalité du montant 2021 en 2024 Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

− AUTORISE Mme le Maire à signer la convention avec CALITOM, ci-annexée ; − VALIDE le paiement semestriel de la redevance spéciale, dans les conditions telles qu’énoncées précédemment et à la convention.

7/ Logement communal 4 rue de l'Eglise Saint-Saturnin à Malaville : remboursement de gaz - DE_2021_068

M. Jean-Philippe MONNEREAU, locataire du logement communal sis 4 rue de l'Eglise Saint-Saturnin à Malaville, est décédé en cours de bail.

Lors de l’état des lieux de sortie du logement, l’huissier de justice a relevé un volume de 70% dans la cuve de gaz, représentant une somme de 883,69€ selon l’état transmis par le fournisseur.

Pour permettre le règlement de la succession de M. MONNEREAU, il est proposé au conseil de verser aux héritiers la somme qui leur est due, s’élevant à 883,69 €,

Etant entendu que la locataire actuelle, Mme Dubé Mélissa, s’engagera par signature d’un avenant à son contrat de location, à remplir la citerne à 70% de son volume total à son départ du logement et que la commune récupérera la valeur correspondante auprès du locataire suivant.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

− ACCEPTE de verser la somme de 883,69 € aux héritiers de M. Jean-Philippe MONNEREAU, représentés par M. et Mme MONNEREAU Claude et Bernadette, parents du défunt ; − VALIDE la signature d’un avenant au bail de Mme Dubé, locataire actuelle, l’engageant avant son départ du logement, à remplir la cuve de gaz à au moins 70% de son volume total. − VALIDE la facturation du gaz stocké en citerne au locataire suivant, à son entrée dans les lieux, cette clause étant notée au contrat de location ;

− DIT que dans le cas où Mme Dubé ne s'acquittait pas de son obligation avant son départ du logement, la caution versée à son entrée dans les lieux serait entièrement conservée par la commune.

8/ PERSONNEL - Création et suppression d'emploi suite à avancement de grade - DE_2021_069

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.

Compte tenu de l’avancement au grade d’adjoint administratif principal de 2e classe d’un agent actuellement

au grade d’adjoint administratif principal de 1ère classe, il convient de supprimer et de créer les emplois correspondants.

Madame le Maire propose à l’assemblée :

La création de l’emploi d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet et la suppression de

l’emploi d’adjoint administratif principal de 2e classe à temps complet,

avec prise d’effet au 1er décembre 2021.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité,

- d’adopter la proposition de Mme le Maire,

- de modifier en conséquence le tableau des emplois. 9/ Création d'un emploi non-permament à temps complet pour accroissement temporaire d'activité - DE_2021_070

Il appartient au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et à temps non-complet, nécessaires au bon fonctionnement des services.

Considérant qu'en raison de l'accroissement des missions du service technique, il est nécessaire de créer l'emploi suivant :

− 1 emploi non-permanent d'adjoint technique à temps complet pour accroissement temporaire d'activité, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2022.

L'agent recruté sur cet emploi sera rémunéré sur la base de l'échelon 1, échelle C1 et percevra, le cas échéant, le supplément familial de traitement, les congés payés, les heures complémentaires et supplémentaires.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité de valider la création d'emploi telle que proposée par Madame le Maire.

10/ Grand Cognac : rapport d'activités 2020 - DE_2021_071

Considérant que le Président d’un établissement public de coopération intercommunale doit adresser chaque année au maire de chaque commune membre un rapport retraçant l'activité de l'établissement durant l’année passée ;

Considérant que ce rapport fait l'objet d'une communication par le Maire au conseil municipal en séance publique au cours de laquelle les représentants de la commune à l'organe délibérant de l'établissement public de coopération intercommunale peuvent être entendus ;

Considérant que le Président de Grand Cognac a communiqué à chaque commune le rapport d’activités 2020 de Grand Cognac, dont le contenu a été présenté aux conseillers communautaires lors de la réunion du conseil communautaire du 4 novembre 2021.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :

− De prendre acte de la communication du rapport d’activités 2020 de Grand Cognac ;

11/ SCEA FONSSEAU : avis sur demande d'autorisation environnementale soumise à enquête publique - DE_2021_072

La SCEA FONSSEAU, représentée par M. Aurélien GRILLET, a déposé en Préfecture une demande d’autorisation environnementale concernant la création d’un chai de stockage d’alcools et l’augmentation de la quantité d’alcool de bouche susceptible d’être présente dans le chai existant sur le site qu’elle exploite au lieu-dit Fonsseau à Touzac.

Conformément à la législation, la préfecture a ordonné une enquête publique en mairie de Bellevigne, qui s’est déroulée du 2 au 18 novembre, sans qu’aucune observation ne soit consignée au registre. Il est demandé au conseil de donner son avis sur la demande de la SCEA FONSSEAU, une note explicative du projet ayant été transmise avec les convocations.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

− Donne un avis favorable à la demande d’autorisation environnementale détaillée ci-avant, présentée par la SCEA FONSSEAU.

12/ Participation aux frais de fonctionnement du RASED pour l’année scolaire 2020-2021

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de verser à la commune de Châteauneuf- sur-Charente la somme de 215,12 € pour participation aux frais de fonctionnement du service RASED au cours de l’année 2020-2021 pour 11 élèves et 1 enfant en garde alternée résidant Bellevigne.

13/ Participation aux frais de fonctionnement de l’école Marcelle Nadaud à Châteauneuf sur Charente pour l’année scolaire 2020-2021

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte, à l’unanimité, de participer à hauteur de 1 602,28 € aux frais de scolarisation de deux enfants à l’école primaire de Châteauneuf-sur-Charente pendant l’année 2020- 2021. QUESTIONS DIVERSES

1) Location des salles municipales

A compter du 1er janvier 2022,

- la salle des fêtes de Viville sera réservée prioritairement aux activités associatives, ceci afin de simplifier l’entretien hebdomadaire des salles municipales.

Exceptionnellement et après accord de Martine PIERRE, maire-adjointe de Viville, la salle des fêtes de Viville pourra être ouverte à la location aux particuliers, sous conditions, celle-ci étant située en cœur de bourg.

- Les autres salles des fêtes de la Commune de Bellevigne (Eraville, Malaville, Nonaville et Touzac) seront réservées exclusivement aux manifestations avec repas.

- Concernant la salle des fêtes de Malaville, et sous réserve d’événements pouvant modifier les prévisions, les locations seront suspendues à compter du 1er septembre 2022 et jusqu’à l’achèvement des travaux de réhabilitation et de mise aux normes.

2) Aïkido

Une salle municipale de Touzac, spécialement aménagée pour les besoins de cette activité sera, dès janvier prochain, mise à disposition de l’association qui compte d’ores et déjà 8 adhérents.

3) Réhabilitation et mise aux normes de la salle des fêtes de Malaville Une rencontre a eu lieu sur site avec les trois architectes retenus en phase 1 de l’appel à candidatures. Ces trois candidats doivent remettre en phase 2 leurs prestations, comprenant notamment une esquisse du projet et une estimation du montant des honoraires et des travaux. A l’issue de cette phase, la commune retiendra l’architecte qui sera chargé de l’opération.

4) Atelier municipal

Les travaux ont commencé. L’intervention du maçon a pris le relai de celle du terrassier qui devra intervenir à nouveau pour ajuster les cotes.

5) Mise en location du presbytère Sud

Des travaux doivent être réalisés préalablement à la mise en location.

6) Petit journal et chocolats

Le Petit Journal sera distribué par les élus de Bellevigne dès janvier prochain dans chaque maison. Ce sera également l’occasion d’offrir les traditionnels chocolats des fêtes à nos aînés de 80 ans et plus.

7) Vœux du Maire

Le 14 janvier 2022 est la date retenue à ce jour.

Si la situation sanitaire le permet, ils auront lieu à 18 h 30 à la salle des fêtes de Malaville.

Prochaine réunion du conseil municipal : LUNDI 20 DECEMBRE 2021 à 20 h, mairie de Malaville

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 15.