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Document publié le Mercredi 7 décembre 2022 par la commune d'Audun-le-Tiche.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=47)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
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C“Audumn leJiche
REPUBLIQUE FRANÇAISE
12 RUE DU MARÉCHAL FOCH
57390 AUDUN LE TICHE
TÉL. 03 82 59 15 O0 - FAX 03 82 91 28 14
E-mail : mairie@andun-le-tiche.fr
Site internet : wivw.audun-le-tiche.fr
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS
D NSEIL MUNICIPAL DU 07 DECEMBRE 2022
AUDUN-LE-TICHE, le 8 décembre 2022
Numéro de la délibération Nom de la délibération Vote
DEL-1 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 8 SEPTEMBRE 2022 A l'unanimité
DEL-2 AU BUTTON D'UN COMPLEMENT DE SUBVENTION AU BUJUTSU A l'unanimité
DEL-3 FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX 2023 A l'unanimité
DEL-4 FIXATION DES LOYERS COMMUNAUX — ANNEE 2023 A l'unanimité
PERSONNEL COMMUNAL -— CREATIONS DE DEUX POSTES
DEL-5 D'ADJOINT TECHNIQUE ET UN POSTE DE GARDIEN BRIGADIER A l'unanimité DE POLICE MUNICIPALE
DEL-6 PERSONNEL COMMUNAL — CONTRAT GROUPE RISQUES A l'unanimité
PREVOYANCE (du 01/01/2023 au 31/12/2026)
DELIBERATION CONFIANT AU CENTRE DE GESTION DE LA
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA MOSELLE LA
DEL-7 MISSION DE MEDIATEUR ET ENGAGEANT LA COLLECTIVITE A l'unanimité
DANS LE PROCESSUS DE MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE
(M.P.0.)
DEL-8 RECENSEMENT DE LA POPULATION 2023 — REMUNERATION A l'unanimité DES AGENTS RECENSEURS
DEL-9 CESSION D'UN TABLEAU BLANC INTERACTIF A LA M.J.C. A l'unanimité
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AUX
DEL-10 ASSOCIATIONS SPORTIVES ET NON SPORTIVES A l'unanimité
SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'AUTORISATION D'USAGE DE
DEL-11 TERRAINS POUR L'ESCALADE ENTRE LA VILLE D'AUDUN-LE- A l'unanimité
TICHE ET M. ET MME BOHR -— REGULARISATION
SIGNATURE D'’UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE D'’AUDUN-LE-
DEL-12 TICHE ET LE GAEC DES CARRIERES POUR LA MISE A A l'unanimité DISPOSITION D'UN TERRAIN DEDIE A LA PRATIQUE DE
L'ESCALADE
RETROCESSION DES EMPRISES DE L'EPA ALZETTE-BELVAL ET
DEL-13 CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DES VOIRIES, A l'unanimité
EQUIPEMENTS ET ESPACES PUBLICS DE L'ECOPARC EXTINCTION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA DEL-14 COMMUNE A l'unanimité
DEL-15 CREATION COMMISSION MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE A l'unanimité (M.A.P.A.)
DEL-16 DESIGNATION D'UN DELEGUE A L'E.H.P.A.D. “ANGEL FILIPPETTI" A l'unanimité
FORMATION DES ELUS MUNICIPAUX ET FIXATION DES CREDITS ; ur DEL-17 A l'unanimité
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DEL-18 MOTION DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT A l'unanimité L'AUGMENTATION DU COUT DE L'ENERGIE