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Déliberation - 8.Delib 2021 76 FIN 06 2021 comptes administratifs 2020 tampon Copie
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Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL DE
THORIGNE
FOUILLARD
SEANCE
DU
28
JUIN
2021
L’an
deux
mil
vingt
et
un,
le
lundi
vingt-huit
juin
à
vingt
heures trente
minutes,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
salle
du
Conseil
municipal
en
séance
publique.
La
séance
a
été
intégralement
retransmise
en
direct
sur
youtube.
Elle
est
disponible
sur
le
site
de
la
commune.
Date
de
convocation:
Présents:
Mesdames,
Messieurs
ANDRÉ-SABOURDY
Isabelle,
BOULEAU
Jocelyne,
DA
CUNHA
Manuel,
DEGUILLARD
Julie,
GEZEQUEL
Damien,
Mardi
22juin
2021
GROSEIL-MOREAU
Ariette,
JOUAULT
Jaroslava,
JOURDAN
Christiane,
LE
GUENNEC
Jean-Michel,
LEFEUVRE
Gaêl,
LEJOLIVET
Bertrand,
MAHÉO
Affichage:
Aude,
MÉTAYER
Chrystèle,
NOULLEZ
Sébastien,
PEROT
Marlène,
PIERRE
Prédéric,
POINTIER
Vincent,
POINTIER
Virginie,
SOUQUET
Eric,
THÉRAUD
Du
jeudi
ier
juillet
au
Cari,
TORTELLIER Laètitia,
VAN
CAUWELAERT
Damien,
VILLARET
Caroline
mercredi
1er
septembre
2021
Procurations
de
vote
et
mandataires:
Mme
BONNAFOUS
Catherine
ayant
donné
pouvoir
à
M.NOULLEZ
Sébastien,
M.LETENDRE
Christophe
ayant
donné
Nombre
de
pouvoir
à
Mme
DEGUILLARD
]ulie,
M.
RAOUL
Gérard
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
]OUAULT
Jaroslava,
M.STRULLU
Gérard
ayant
donné
pouvoir
à
Conseillers en
M.LEFEUVRE
Gael,
Mme
VALLÉE
Priscilla
ayant
donné
pouvoir
à
exercice
: 29
M.LE
GUEN
NEC
Jean-M
ichel
Absent:
M.SIMON
Didier
Mme
Aude
MAHEO
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Mme
Véronique
COGEN-LE
NOZER,
Directrice
Générale
des
Services,
assure
la
fonction
de
secrétaire
auxiliaire.
Le
Conseil
constate
que
les
dispositions
législatives
concernant
la
convocation
(en
date
du
22
juin
2021)
et
la
note
explicative
de
synthèse
sur
les
affaires
soumises
à
délibération
ont
bien
été
remplies.
76-2021
-
Finances
2 Approbation
des
comptes
administratïfs
de
la
commune et
des
budgets
annexes
pour
l’année
2020
Vu
l’avis
favorable
du
bureau
municipal
du
07
juin
2021,
Vu
l’avis
favorable
de
la
commission
Ressources
et
vie
économique
du
08juin
2021,
Monsieur Vincent
POINTIER,
adjoint
aux
finances
et
à
la
vie
économique,
présente
au
Conseil
Municipal
les
comptes
administratifs
suivants
pour l’exercice
budgétaire
2020
1.
Commune;
2.
ZACdelaVigne;
3.
ZA4;
4.
Construction de
la
MAPA;
5.
ZAdu
Portail. Cette
présentation
est
réalisée
au
vu
des
documents
suivants:
•
Vue
d’ensemble
des
comptes
administratifs
de
la
commune
•
Détail
des
articles
de
la
section
de
fonctionnement
pour
la
commune
•
Détail
des
investissements
par
opérations
pour
la
commune
Le
Conseil
municipal
est
appelé
à
approuver
les
comptes
administratifs
tels
que
présentés,
hors
de
la
présence
du
Maire
après
avoir
procédé
à
la
désignation
de
Monsieur
Vincent POINTIER
par 28/28
voix,
en
tant
que
Président
de
la
séance
pour
l’adoption
de
ces
comptes.
Sous cette
présidence,
Mr
GaêI
LEFEUVRE
ayant
quitté
la
salle,
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil municipal,
à
l’unanimité
par
26
voix
POUR,
procède
aux
votes
sur
les
réalisations
budgétaires
de
l’exercice
2020
(année
N)
et
arrête
définitivement
les
résultats
de
cet
exercice
comme
suit:
COMMUNE
Sections
Fonctionnement
Investissement
Libellés
Dépenses
N
Recettes
N
Solde
N
Dépenses
N
Recettes
N
Solde
N
Opérations
de
6
670 769,11
8
040
412,32
1
369
643,21
1
611
343,67
4
782
230
38
3
170
886,71
I exercice
N
Reste
à
réaliser
N
963
020,46
4
896,53
-
958
123,93
ZAC
DE
LA
VIGNE
•
Sections
Fonctionnement
Investissement
Libellés
Dépenses
N
Recettes
N
Solde
N
Dépenses
N
Recettes
N
Solde
N
Opérations
de
5
972
545,97
11
045
930,84
5
073
384,87
8
862
377,78
5
756 533
00
-
3
105
844,78
I exercice
N
ZA
4
Sections
Fonctionnement
Investissement
Libellés
Dépenses
N
Recettes
N
Solde
N
Dépenses
N
Recettes
N
Solde
N
Opérations
de
l’exercice
N
102
117,35
41,83
-102 075,52
1
570,38
1
528,56
-41,82
CONSTRUCTION
DE
LA
MAPA
Sections
Fonctionnement
Investissement
Libellés
Dépenses
N
Recettes
N
Solde
N
Dépenses
N
Recettes
N
Solde
N
Opérations
de
17
171,67
115
855,56
98
683,89
238
552,24
93
516,87
-
145
035,37
I exercice
N