Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees cc 200624
Document publié le Jeudi 20 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees cc 200624)
Thèmes du document : Transports, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
Conseil Communautaire du 20 JUIN 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations ci-dessous a été approuvé par le Conseil Communautaire.
SOMMAIRE
2024-090 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2024-091 Assemblées : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 4 avril 2024
2024-092
Assemblées : Installation d’un nouveau conseiller communautaire et désignation d’un représentant au sein de la commission thématique n°2 « Urbanisme et Aménagement »
2024-093 Assemblées : Désignation d’un représentant au sein de la Commission MAPA
2024-094 Assemblées : Désignation d’un représentant au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
2024-095 Assemblées : Désignation d’un représentant au sein de la Commission de Contrôle Financier (CCF)
2024-096 Commande publique : Autorisation de signer les marchés de transport routier de personnes créés à titre principal pour les usagers scolaires (4 lots)
2024-097 Commande publique : Autorisation de signer le marché passé en quasi régie de transport routier de personnes créé à titre principal pour les usagers scolaires
2024-098 Commande publique : Autorisation de signer les marchés relatifs à l’acquisition d’instruments de musique et accessoires pour le Conservatoire Edgar VARESE
2024-099 Commande publique : Etat des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux en 2023
2024-100
Enseignement supérieur : Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs 2024-2026 avec l’EPL Agro-Bio-campus de Davayé pour sa formation « DEJEPS sports équestres »
2024-101
Conservatoire communautaire : Demande de renouvellement d’agrément auprès de l’Etat pour les enseignements préparant à l’entrée dans les établissements d’enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine de la musique
2024-102 Pôle aquatique : Modification de la tarification à compter du 1er septembre 2024
2024-103 Pôle aquatique : Piscine communautaire d’Azé : Fixation de la redevance d’occupation domaniale en vue d’une occupation privative
2024-104 Tourisme : Attribution d’une subvention complémentaire en faveur de l’Office de Tourisme Communautaire
2024-105
Tourisme : Accord de principe en faveur de l’acquisition d’un petit train électrique en vue de sa mise à disposition à compter de l’année 2025 de l’Office de Tourisme Communautaire pour la mise en œuvre de ses actions et des communes membres de MBA
2024-106
Tourisme : Approbation d’une subvention au Département de Saône-et-Loire relative à la participation pour l’étude sur la fréquentation touristique du Grand Site de France Solutré-Pouilly-Vergisson et de l’avenant n°3 à la convention de partenariat
2024-107 Politiques contractuelles et territoriales : PETR : Communication du rapport annuel d’activités 2023 2024-108 Politiques contractuelles et territoriales : PETR : Avis de MBA sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Mâconnais Sud Bourgogne
2024-109
Politiques contractuelles et territoriales : Approbation de la demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) pour la création d’une passerelle cyclable sur la Mouge sur la commune de La Salle pour relier deux voies cyclables existantes
2024-110
Politiques contractuelles et territoriales : Approbation de la demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) pour la création d’une voie verte reliant le quartier prioritaire politique de la ville (QPV) La Chanaye-Résidence au centre-ville de Mâcon
2024-111
Politiques contractuelles et territoriales : Approbation de la demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) pour la création d’une Maison d’Assistantes Maternelles (MAM) à Sennecé-lès-Mâcon
2024-112
Aménagement : Approbation du rapport annuel d’activités des représentants de MBA au Conseil d’administration de la SEMA Val de Saône Bourgogne du Sud pour l’année 2023
2024-113
Aménagement : Approbation du rapport annuel d’activités des représentants de MBA au Conseil d’administration de la SPL Mâconnais Val de Saône Bourgogne du Sud pour l’année 2023
2024-114
Aménagement : ZAC Europarc Sud Bourgogne, ZAC Les Teppes Soldat, ZAC de la Grisière et ZAC Saône Digitale : Approbation des Comptes Rendus Annuels à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2023
2024-115 Aménagement : Approbation de l’avenant n° 6 à la concession d’aménagement de la ZAC « Europarc Sud Bourgogne » avec la SEMA71
2024-116 Aménagement : Approbation de l’augmentation de capital de la SEMA71
2024-117 Habitat :Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre « Action Cœur de Ville » pour la période 2024-2026
2024-118 Habitat : Approbation de l’avenant n°2 à la convention de l’OPAH-RU « Cœur de Ville »
2024-119 Habitat : Modification et prorogation du règlement d’intervention des aides directes de l’OPAH-RU de Mâcon
2024-120 Habitat : Approbation de la convention PROCIVIS dans le cadre de l’OPAH-RU « Cœur de Ville »
2024-121 Politique de la Ville : Approbation du financement des projets proposés inscrits à la Dotation politique de la ville 2024 par la Ville de Mâcon
2024-122 Politique de la Ville : Approbation de conventions pluriannuelles d’objectifs dans le cadre de l’appel à projets 2024 du contrat de ville
2024-123
Rapport 24 : Politique de la Ville : Création d’un fonds d’initiative citoyenne dans le cadre du contrat de ville « Engagements quartiers 2030 » et approbation de son règlement d’intervention
2024-124 Démocratie participative : Présentation du rapport d’activité 2023 du Conseil de développement
2024-125 Mobilités : Attribution d’une subvention en nature : fourniture d’arceaux de stationnement vélo aux communes du territoire
2024-126 Mobilités : Renouvellement de la convention de délégation pour les autorités organisatrices de rang 2 (AO2) SIVOS Azé - Saint-Gengoux-de-Scissé
2024-127 Mobilités : Approbation des règlements de TPMR ; Transport scolaire ; Transport urbain et Lignes périurbaines
2024-128
Mobilités : Approbation des contrats opérationnels de mobilités en tant que partenaire associé à la Région Bourgogne-Franche-Comté pour les bassins de mobilité du Mâconnais et du Chalonnais 2024-129 Déchets ménagers et assimilés : Approbation de la charte et de la convention des manifestations écoresponsables de MBA
2024-130
Déchets ménagers et assimilés : Approbation de la convention de soutien CITEO « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
2024-131 Cycle de l’eau : Approbation de la mise en œuvre progressive du mode de calcul de la redevance pour les effluents non domestiques (END)
2024-132 Fonds de concours : « Aide au développement local » - 3ème attribution au titre
de l’année 2024
2024-133 Fonds de concours : « Voirie » 2020-2026 – 2
ème attribution au titre de
l’année 2024
2024-134 Fonds de concours : « Revitalisation des centres-bourgs » 2023-2026 - 1ère attribution au titre de l’année 2024
2024-135 Fonds de concours : Déchets ménagers et assimilés « Soutien à la vidéoprotection – Lutte contre les dépôts sauvages » - 3ème attribution au titre de l’année 2024
2024-136 Finances : Adoption du compte de gestion 2023 du budget principal de MBA
2024-137 Finances : Adoption du compte administratif 2023 du budget principal de MBA
2024-138 Finances : Adoption du compte de gestion 2023 du budget annexe « Site d’Azé »
2024-139 Finances : Adoption du compte administratif 2023 du budget annexe « Site d’Azé »
2024-140 Finances : Adoption du compte de gestion 2023 du budget annexe « Cité de l’entreprise »
2024-141 Finances : Adoption du compte administratif 2023 du budget annexe « Cité de l’entreprise »
2024-142 Finances : Adoption du compte de gestion 2023 du budget annexe « Mobilités »
2024-143 Finances : Adoption du compte administratif 2023 du budget annexe « Mobilités »
2024-144 Finances : Adoption du compte de gestion 2023 du budget annexe « Déchets ménagers »
2024-145 Finances : Adoption du compte administratif 2023 du budget annexe « Déchets ménagers »
2024-146 Finances : Adoption du compte de gestion 2023 du budget annexe « GEMAPI »
2024-147 Finances : Adoption du compte administratif 2023 du budget annexe « GEMAPI »
2024-148 Finances : Adoption du compte de gestion 2023 du budget annexe « Eau »
2024-149 Finances : Adoption du compte administratif 2023 du budget annexe « Eau »
2024-150 Finances : Adoption du compte de gestion 2023 du budget annexe « Assainissement »
2024-151 Finances : Adoption du compte administratif 2023 du budget annexe « Assainissement »
2024-152 Finances : Affectation des résultats de clôture 2023 du budget principal de MBA
2024-153 Finances : Affectation des résultats de clôture 2023 du budget annexe « Site d’Azé » 2024-154 Finances : Affectation des résultats de clôture 2023 du budget annexe « Cité de l’entreprise »
2024-155 Finances : Affectation des résultats de clôture 2023 du budget annexe « Mobilités »
2024-156 Finances : Affectation des résultats de clôture 2023 du budget annexe « Déchets ménagers »
2024-157 Finances : Affectation des résultats de clôture 2023 du budget annexe « GEMAPI »
2024-158 Finances : Affectation des résultats de clôture 2023 du budget annexe « Eau »
2024-159 Finances : Affectation des résultats de clôture 2023 du budget annexe « Assainissement »
2024-160 Finances : Attribution de la Dotation de Solidarité Communautaire pour 2024
2024-161 Finances : Ajustement de l’APCP N°2020-02 « Modernisation du parc poids lourds des déchets ménagers » au budget annexe « Déchets ménagers »
2024-162 Finances : Adoption du budget supplémentaire 2024 pour le budget principal
2024-163 Finances : Adoption du budget supplémentaire 2024 pour le budget annexe « Site d’Azé »
2024-164 Finances : Adoption du budget supplémentaire 2024 pour le budget annexe « Cité de l’entreprise »
2024-165 Finances : Adoption du budget supplémentaire 2024 pour le budget annexe « Mobilités »
2024-166 Finances : Adoption du budget supplémentaire 2024 pour le budget annexe « Déchets ménagers »
2024-167 Finances : Adoption du budget supplémentaire 2024 pour le budget annexe « GEMAPI »
2024-168 Finances : Adoption du budget supplémentaire 2024 pour le budget annexe « Eau »
2024-169 Finances : Adoption du budget supplémentaire 2024 pour le budget annexe « Assainissement »
2024-170 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Suppression de postes
2024-171 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Création de postes
2024-172 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Création d’emplois permanents à temps complet
2024-173 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Recours à des agents contractuels sur emploi permanent
2024-174 Ressources humaines : Approbation du Plan de formation