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Déliberation - 2024 47 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 47 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Envoyé en préfecture le 03/07/2024
Reçu en préfecture le 03/07/2024
Publié le S L O7
des délibérations EN MENT DU NORD du Î CONS el | F Y \UI NIC [pal | en empleun Ve Ext ra it d U fo ID : 059-215905860-20240627-2024_47-DE
en-PFévele
N°2024-47
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt-sept juin, le Conseil municipal s’est réuni en Mairie-centre à dix-neuf heures trente, sous la présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du vingt juin deux mil vingt-quatre dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 29
Présents : 24
Luc MONNET, Joëlle DUPRIEZ, Angélique DEKOKER, Stéphane MICHEL, Amandine
GOUDARD, Alain DELECLUSE, Olivia SALLÉ, Cyprien DUBUS, Catherine
MORTREUX, Jean MOULLIÈRE, Hélène FOURDRIGNIER, Pierre DEHOVE, Marie-
Astrid DELANNOY, Patrice PUCHOIS, Dominique SKRZYPCZAK, Katia TYTGAT,
Arthur WAGNON, Manuella DELESALLE, Michel MAILLARD, Véronique
ROTTELEUR, Daniela MORONVAL, Yannick LIEVIN, Emmanuel CHARETTE,
Philippe KUPPENS.
Absents ayant donné procuration : 5
Monsieur Christian LEMAIRE donne procuration à Monsieur Luc MONNET
Madame Marie-Françoise TAHON donne procuration à Madame Joëlle DUPRIEZ Monsieur Fabien DELPORTE donne procuration à Marie-Astrid DELANNOY Madame Sandrine BROCART donne procuration à Catherine MORTREUX Madame Annie BAGGIO donne procuration à Daniela MORONVAL
Secrétaire :
Jean MOULLIERE
OBJET : Subvention à l’association du Petit Théâtre de Templeuve pour l'année 2024
Le Conseil municipal entend soutenir activement la vie de cette association et contribuer, en
particulier par le versement d’une subvention, à son bon fonctionnement et à ses projets. Il est rappelé que le dossier de demande de subvention de cette association est consultable en mairie.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
Article 1e : D’accorder la subvention suivante à l'association susnommée.
Subvention Subvention
Annuelle exceptionnelle
Au Petit Théâtre de Templeuve 5 000 € 0€
Article 2 : Monsieur le Maire et Monsieur le Directeur Général des Services sont chargés de 8
prendre toutes les mesures pour l'exécution de la présente délibération. Envoyé en préfecture le 03/07/2024
Reçu en préfecture le 03/07/2024
… D 0 Publié le
ID : 059-215905860-20240627-2024 _47-DE
La présente délibération, qui sera transmise au représentant de l'État, peut faire l'objet dans un délai de deux mois à compter de sa publication d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Lille ou d'un recours gracieux auprès de la Commune, étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise sur le recours gracieux, qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Le Conseil municipal, ouf cet exposé, adopte la délibération à l'unanimité.
Les élus membres des associations ne prennent pas part au vote.
Pour extrait conforme,
Fait à Templeuve-en-Pévèle,
Les jour, mois et an susdit
Le Maire,
Luc MOF