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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Ordre du jour du Conseil du 15 avril 2019
Document publié le Lundi 15 avril 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Ordre du jour du Conseil du 15 avril 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Justice et droit,
œ C O M T «3 [ Espalion, le 8 avril 2019
@ LOT mn
@ Truyere
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,
Lot et Truyère qui aura lieu :
Le 15 avril à 20 h 30
Salle de la Gare - 12500 ESPALION
Hommage à Jean Courtais
e Administration Générale- rapporteur M Lalle
O
0000
Désignation secrétaire de séance
Nouvelle composition du conseil communautaire
PV dernier conseil
Décisions du Président prises par délégation du conseil
Clôture de la régie piscine
e Fiscalité : - Rapporteur M. Boursinhac
© Vote des taux de la Taxe des Enlèvements des Ordures Ménagères (TEOM) ;
e Budget:
O
0000
Affectation des résultats
Vote du budget principal
Votes des budgets annexes
Création du budget annexe Calsades 4
Création du budget annexe Lioujas 4
° Marchés publics — Rapporteur M Lalle
© Marché de travaux — Pôle de soins infirmiers à Campuac: avenant au lot 8 :
menuiseries intérieures bois
e Méthanisation
O SAS Métha Causses Territoire : désignation d’un représentant supplémentaire
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION.
Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr dŒ Co M T ee | Espalion, le 8 avril 2019
@ Lot: ©@ Truyere
e _ Voiries : - Rapporteur M. Bessière
o Remboursement à la commune d’Espalion des travaux de la voie communautaire de Flaujac
e GEMAP| : -rapporteur M. Albespy
o Avis concernant la reconnaissance du Syndicat du Bassin du Viaur en EPAGE
(Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion de l'Eau).
e Assainissement : — Rapporteur M Scheuer
o Approbation des procès-verbaux des mises à disposition des biens dans le
cadre du transfert de compétences de la Commune de Saint Hippolyte o Reprise des excédents / déficits des budgets assainissement des Communes d’Entraygues, Espeyrac, Golinhac et St Hippolyte.
o Cession du véhicule LAND ROVER
o Convention de rejet des eaux industrielles de la société EPI du Rouergue dans le réseau d’assainissement de Lioujas
o Règlement intérieur service public d'assainissement collectif : adaptation
e Approbation des statuts de la communauté de communes
Le Président
Jean LALLE
Sr
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr