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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Ordre du jour Conseil du 25 février 2019
Document publié le Lundi 25 février 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Ordre du jour Conseil du 25 février 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Banque,
S C om ta | Espalion, le 18 février 2019
@ Loti
© Truyere
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,
Lot et Truyère qui aura lieu :
O
00000
Le lundi 25 février à 20h30
Salle de la Gare - 12500 ESPALION
Administration Générale : - rapporteur M. le Président
Désignation du secrétaire de séance
PV du conseil du 26/11/18 et du 17/12/18
CR des décisions prises par le Président par délégation du conseil
Prise de participation au sein de la SAS Métha Causses Territoire
Acquisition de parcelles sur la commune le Fel (CD 12)
Vente du local de l’ancienne trésorerie d’Entraygues
Ressources Humaines : - rapporteur Mme Bessaou
o Service de Médecine Professionnelle et Préventive du Centre de Gestion de
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l'AVEYRON : nouvelles modalités de financement
Finances : - rapporteur M. Boursinhac
Subvention pour l’EPIC OT Hautes Terres d’Aveyron 1° acompte
Prise de participation au sein de la SAS Metha Causses Territoire : inscription d’un premier montant de participation au BP 2019
Atelier relais poterie du Don. Crédit Bail à la SARL ATKINS
Intégration de l'actif des EPA
Les demandes DETR :
o Demande DETR Voirie : - rapporteur M. Bessière
o Demande DETR Maison de santé Bozouls : - rapporteur M. Lalle
o Demande DETR Valorisation des terrasses : - rapporteur M. Anglars
Tourisme : - rapporteur M. Calmelly
Financement du dispositif PANDA
Économie : - rapporteur M. Picard
Adhésion ADEFPAT
Evolution du règlement d’aide à l’immobilier des entreprises
Vente de terrain sur Lioujas 1 à M. Privat (ilot 34)
Dépôt d’une demande de financement dans le cadre de l’appel à
manifestation d’intérêt Massif Central, programme Laubapro. e Assainissement : - rapporteur M. Scheuer
o Convention de gestion « Reproduction des espèces forestières » avec le
Conseil Départemental
© Approbation des procès-verbaux des mises à disposition des biens dans le
cadre du transfert de compétences des Communes d’Entraygues, Espeyrac,
Golinhac
o Règlement d'assainissement collectif
o Tarifs de prestations d’assainissement
e Social — Petite enfance : - rapporteur M. Méry
o Versement acompte structures Petite Enfance
e GEMAPI : : - rapporteur M. Lalle
o Désignation des délégués pour le SMBV2A (Syndicat Mixte du Bassin Versant
Aveyron Amont)
e Aménagement : : - rapporteur M. Lalle
o Contribution au SRADDET
e Sport : rapporteur M. Plagnard
o Tarifs de location des gymnases Intercommunaux
e QUESTIONS DIVERSES :
o Rappel des délibérations des communes pour les compétences facultatives
o Rappel délibération blocage prise de compétence obligatoire Eau
Jean-Michel LALLE
Président