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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Ordre du jour Conseil du 16 decembre
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Ordre du jour Conseil du 16 decembre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Économie et finances,
e Comtal
@ Lo Communauté de Communes
@ Truyère
Espalion, le 10 décembre 2019
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,
Lot et Truyère qui aura lieu :
Le 16 décembre 2019 à 20h30
Salle de la Gare - 12500 ESPALION
e Administration générale/RH/juridique : rapporteur M. le Président
©
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00
Secrétaire de séance
Approbation PV du 4 novembre
Décisions du Président
Rapport d'activités 2018
Constitution d’un droit de passage pour parcelles enclavées sur la commune
d’'Espalion - Mme Brouzes Sandrine
Vente d’un des anciens bâtiments Combettes à M. BRECL commune
d’Entraygues
Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un
accroissement temporaire d'activité.
e Finances : rapporteur M. Boursinhac
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Transfert de l’actif des anciens EPA auprès l'OT des Hautes Terres d’Aveyron
Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement /
Budget principal
DM n°4 Budget Principal
DM n°1 BA GEMAPI
DM n°2 BA ZAC CC Entraygues
Autonomie financière du BA SPANC
Règlement Budgétaire et Financier régissant l’utilisation des autorisations de
programme
Autorisations de programme et crédits de paiement © Comtal
@ Lo Communauté de Communes
@ Truyère
Développement économique : rapporteur M. Picard
oO
O
O
Contrat Cadre Bourg-Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée de la
commune d’Espalion
Aide à l'investissement immobilier — Campuac
Aide à l'investissement immobilier des entreprises - évolution du règlement
Tourisme : rapporteur M. Calmelly
©
Assaini
O
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O
O
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Sport :
©
Social :
©
Aména
O
Convention de mise à disposition du garage et de la Tour du château de la
Mairie de St Côme pour les travaux de l’abri St Jacques de Compostelle
Signature de la convention Route de l'Energie
Convention de partenariat avec la FFRP relative au balisage des chemins de
randonnées inscrits dans un topo-guide
ssement : rapporteur M. Scheuer
Annulation de la convention de remboursement des charges d’entretien des
stations d'épuration sur la commune d’Entraygues
Avenant de la convention de remboursement des charges d’entretien de la station d'épuration sur la commune du Nayrac
Etalement du versement de l’excédent du budget annexe assainissement des communes d’Entraygues et d’Espeyrac
DM 1
Admission en non-valeur BA Assainissement Collectif
rapporteur M. Plagnard
Demande de subvention pour la création d’un espace Trail
rapporteur M. Méry
Crèche d'Espalion : plan de financement - aménagement d'urgence de la
crèche à Saint Hilarian Espalion
gement - Santé : rapporteur
Adhésion et participation au conseil d'administration de la communauté
professionnelle territoriale de santé du Nord Aveyron.
Le Président
Jean Michel LALLE