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Procès Verbal - PV 26.01.24
Procès Verbal - 2.16.02.24PV
Procès Verbal - 6.05.07.24PV
Procès Verbal - PV.26.01.24
Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune de Louignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV.26.01.24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Bois et produits du bois,
ÿ
COMMUNE
DE
LOUIGNAC
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
Janvier
2024 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
la Corrèze
COMMUNE
DE LOUIGNAC
PROCÈS-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance
du
26 janvier 2024
INTRODUCTION
L'an deux
mille vingt-quatre,
le 26 janvier
à 20
heures
30,
le Conseil
Municipal
de cette commune,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
des
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Régis
LESCURE
- Le Maire.
Date
de convocation
du
Conseil
Municipal
: 22 janvier 2024.
Ilest ensuite
procédé
à l'appel nominal
des élus
:
Présents:
Régis
LESCURE
-
Bertrand
LATOUR
- Sylvain
DELGOULET
- Marie-Claude
BLONDEL
- Michelle
CHAMINADE
- Christophe
NAQUET
-—
Marie-José
POZZA
- Delphine
QUIQUE
- Morgane
TARIER
- Sylvie
VERDIER. Absents
excusés
: Francis
FAUCHER
a donné
procuration
à Morgane
MONBAILLY.
Membres
en exercice
11
Quorum
06
Présents
10
Excusés
01
Votants
11 dont
1 pouvoir
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le
Maire
déclare
la séance
ouverte
à 20 h 40.
Il donne
lecture des
pouvoirs
et propose
de désigner
Madame
Morgane
MONBAILLY
comme
secrétaire
de
séance.
Aucune
objection.
En
application
de
l'article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Morgane
MONBAILLY
élue
secrétaire
de
séance.
|
| APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA SÉANCE
DERNIÈRE
Aucune
observation
n'ayant
été
formulée,
le procès-verbal
est adopté
à l'unanimité
et signé
par
le Maire
et la
secrétaire
de séance.
Ce
dernier sera
publié
sur le site de la commune
la semaine
prochaine.
[ LES DÉLIBÉRATIONS 20241001
: Agrandissement
du
cimetière
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
qu'il
s'avère
nécessaire
d'agrandir
le
cimetière
de
la
commune
avec
de
nouvelles
concessions
et un
nouveau
colombarium
:
Le
Conseil
Municipal
décide
après
avoir délibéré
:
- _
D'approuver
le
programme
concernant
les
travaux
d'agrandissement
du
cimetière
pour
un
montant
de
47
640,00€
HT,
-
D'autoriser
M.
le
Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à ce
projet
(marchés
publics,
conventions,
autorisations
d'urbanisme),
-
D'adopter
le plan
de
financement
suivant
pour
un
montant
de
47
640,00€
HT
soit 57
168,00
€TTC
:
o
35%
de
DETR
soit 16 674,00
€ HT
©
Autofinancement
de
30
966,00
€ HT,
-
De
solliciter l'attribution
d'une
subvention
au
titre de
la DETR,
Délibération
adoptée
avec
VOTE
POUR
11
voix
CONTRE
0 voix
ABSTENTION
0 voix
20241001
: Agrandissement
du
cimetière
- ADOPTE
A L'UNANIMITE 2024/002
: Rénovation
Salle
polyvalente
- Devis
DESCAT
Monsieur
le
Maire
explique
au
conseil
municipal,
afin
de
percevoir
un
complément
de
subvention,
il s'avère
nécessaire
de
revoir
l'épaisseur
de
l'isolation
de
la
salle
polyvalente.
Monsieur
le
maire
présente
le
devis
complémentaire
d'un
montant
de
1020,00
€ HT
SOIT
1224.00€
TTC
:
Le
Conseil
Municipal
décide
après
avoir délibéré
:
e
D'approuver
le devis
complémentaire
d'un
montant
de
1020,00
€ HT
soit 1224.00€
TTC,
e
D'autoriser
M.
le Maire
à signer tous
les documents
nécessaires
à ce
projet (marchés
publics,
conventions,
autorisations d'urbanisme),
e
D'inscrire
des
crédits
suffisants
au
budget
communal.
VOTE
Délibération
adoptée
avec
POUR
11
voix
CONTRE
0 voix
ABSTENTION
0 voix
2024/002
: Rénovation
Salle
polyvalente
- Devis
DESCAT
- ADOPTE
A
L'UNANIMITE
20241003
: Rénovation
Salle
polyvalente
- Devis
SOCOTEC
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal,
2 devis
de
SOCOTEC
pour
un
montant
de
4740,00
€
HT
afin
de
suivre
les travaux de
la salle polyvalente
:
Le Conseil
Municipal
décide
après
avoir délibéré
:
e
D'approuver
les devis d'un montant
de 4740,00
€ HT,
e
D'autoriser
M.
le Maire
à signer
tous
les documents
nécessaires
à ce projet
(marchés
publics,
conventions,
autorisations d'urbanisme),
e
D'inscrire des
crédits
suffisants
au
budget
communal.
VOTE
Délibération
adoptée
avec
POUR
11
voix
CONTRE
0 voix
ABSTENTION
0 voix
2024/003
: Rénovation
Salle
polyvalente
— Devis
SOCOTEC
- ADOPTE
A
L'UNANIMITE
20241004
: PLAN
LOCAL
URBANISME
- Modification
simplifiée
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal,
de
réaliser
une
modification
simplifiée
de
PLU,
afin
de
rajouter
particulière
des
granges
à la demande
des
administrés.
Monsieur
le Maire
propose
deux
devis :
-
Groupe
DEJANTE
pour un montant
de 4660,00€
HT
soit 5592.00€
TTC.
- _
ALTEREO
pour un montant
de
13 869.00€
HT
soit 16 642.80€
TTC
Le
Conseil
Municipal
décide
après
avoir délibéré
:
e
D'approuver
le devis du
Groupe
DEJANTE
pour un montant
de 4660,00€
HT
soit 5592.00€
TTC,
e
D'autoriser
M.
le Maire
à signer
tous
les documents
nécessaires
à ce projet
(marchés
publics,
conventions,
autorisations d'urbanisme),
e
D'inscrire des
crédits
suffisants
au
budget
communal.
VOTE
Délibération
adoptée
avec
POUR
11
voix
CONTRE
0 voix
ABSTENTION
0 voix
2024/004
: PLAN
LOCAL
URBANISME
-— Modification
simplifiée
- ADOPTE
A L'UNANIMITE INFORMATIONS
DIVERSES
Avancement
des
travaux
à
la
salle
des
fêtes
: L'entreprise
LACHEZE
est
intervenue,
toutes
les
menuiseries
extérieures
prévues,
ont
été
changées.
L'électricien
doit
passer
ses
gaines
et
mettre
les
ventilations
à partir de la semaine
05.
La commune
a fait la demande
de devis supplémentaires
:
e
En
attente
d'un
devis
carrelage
ou
résine,
e
En
attente
d'un
devis
peinture
de
la cuisine,
e
En
attente
d'un
devis
toiture sortie cheminée.
Terrain
à la Reynie: Une
annonce
pour
la vente
des
terrains
a été
mise
sur
internet.
La
commune
a
vendu
les tôles en bac
acier à un
administré
pour un montant
de 200€.
La
commune
a réceptionné,
une
proposition
d'achat,
pour
la pointe
de
la parcelle
B855
et la B858
pour
une
surface
d'environ
800
m2,
pour
un
montant
de
6000€.
Avis
favorable
en
attente
d'une
décision
pour
le bornage.
Vente
bois
Voie
ferrée
: Afin
de
dégager
la voie
ferrée,
il a
été
demandé
une
offre
à
l'entreprise
SAS
ABCS
FROIDEFOND.
L'entreprise
propose
d'enlever
les
arbres
et
de
nous
verser
la
somme
de
2764,80€TTC
pour
le bois
de
chauffage
et le bois d'acacia.
Aménagement
du
jardin
pour
l'école:
La
maîtresse
avec
la
commune,
avons
contacté
le
Lycée
de
Voutezac
afin de
monter
un projet en commun
pour
l'aménagement
du jardin.
Un
rendez-vous
avait été
fixé le 24 janvier
2024
mais
il a été
reporté
par
le lycée.
En
attente
d'une
nouvelle
date.
Dossier
Glatigny/Duranton:
La
commune
a
réceptionné
une
LAR
ayant
pour
objet
une
demande
d'intervention
pour
cesser
les
troubles
de
voisinage.
Un
courrier
réponse
sera
établi
afin
qu'il
se
rapproche
du conciliateur qui a été mandaté.
Une
copie du courrier de
Monsieur
et Madame
GLATIGNY
sera
transmis
au
conciliateur
et à la gendarmerie
d'Objat.
Une
stagiaire est présente
à la mairie de
14h
à 17h
pendant
3 semaines
du
22 janvier au
10 février
2024.
Les
dates des
prochaines
réunions
du conseil
municipal
sont le 16 février et le 15 mars
2024.
L'ordre
du
jour étant épuisé,
la séance
est close
à 22h25.
Approuvé
en séance
du
Conseil
Municipal
en date du
16 février 2024.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Régis
LESCURE
Morgane
MONBAILLY