Déliberation - Liste des délibérations examinées copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy

Documents similaires

Déliberation - Liste des délibérations examinées copy copy copy c

Déliberation - Liste des délibérations examinées copy copy copy

Déliberation - Liste des délibération examinées copy copy

Compte-Rendu - affichage copy copy copy copy copy copy copy copy

Déliberation - Liste des délibérations examinées copy copy copy c

unknown - Liste des délibérations examinées copy copy copy c

Déliberation - Liste des délibérations examinées copy copy copy c

Déliberation - Liste des délibérations examinées copy copy copy c

Déliberation - Liste des délibérations examinées copy copy

Déliberation - Liste des délibérations examinées copy copy copy c

Déliberation - Liste des délibérations examinées copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 08h30 par la commune de Nouaillé-Maupertuis. Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations examinées copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy copy)Thèmes du document : Santé, Logement, Handicap et inclusivité, ouaillé-% aupertuis REPUBLIQUE FRANÇAISE

COMMUNE DE NOUAILLE MAUPERTUIS

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/11/2025

Liste des délibérations examinées le 17/11/2025

Article L. 2121-25 modifié du CGCT

Numéros des délibérations Objet Approuvée | Rejetée

DELIBÉRATION N° 2025-17/11/01 | Recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanents pour faire face à un

besoin lié à un accroissement temporaire d’activité X

DELIBÉRATION N° 2025-17/11/02 | Participation pour la protection sociale commentaire santé dans le cadre d’une

procédure de labetlisation X

DELIBÉRATION N° 2025-17/11/03! Convention d'adhésion au service de médecine préventive du centre départemental de gestion de la vienne x

DELIBÉRATION N° 2025-17/11/04 | Dépôt de demande de déclaration préalable de travaux pour le changement de portes d’entrées sur le bâtiment locatif place Jean le Bon X

DELIBÉRATION N° 2025-17/11/05 | Signature d’une convention avec la Fédération Française Montagne Escalade pour les

falaises du gué de l’Omme X

DELIBÉRATION N° 2025-17/11/06 | Signature d’une convention avec les propriétaires pour la rénovation d’encart

publicitaire X

DELIBÉRATION N° 2025-17/11/07 | Dépôt de demande de déclaration préalable de travaux pour le changement de porte du club house au stade de la lézinière x

DELIBÉRATION N° 2025-17/11/08 | Dépôt de demande de déclaration préalable de travaux pour la pose de volets bois à la x bibliothèque municipale « chemin de l’aumônerie »

DELIBÉRATION N° 2025-17/11/09 | Engagement de la procédure de « catastrophe naturelle » pour le territoire de la x commune de Nouaillé-Maupertuis

DELIBÉRATION N° 2025-17/11/10 | Demande de subventions 2025 — modification du plan de financement pour les travaux x de construction d’une cantine scolaire

DELIBÉRATION N° 2025-17/11/11 | Révision du contrat CNP pour l’année 2026 x

DELIBÉRATION N° 2025-17/11/12| Location local situé 14 bis place Jean le Bon x