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Ordre du Jour - ODJ 20260330
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Belleville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20260330)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 30 mars 2026 à 19h
Salle du conseil municipal de la mairie de Saint-Martin de Belleville
- Séance publique - Ordre
du jour
Élection du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal des conseils
municipaux du 23 février et du 20 mars 2026
1. Décisions du maire
2. Délégation du conseil municipal au maire
(en application de l’article L.2122-22 du Code
général des collectivités territoriales)
3. Indemnités de fonction des élus
4. Majoration des indemnités de fonction des élus
Élection des délégués au sein des syndicats de
communes :
5. SDES (Syndicat Départemental d’Énergie de la
Savoie)
6. SEET (Syndicat des Énergies Électriques de
Tarentaise)
7. SEMT (Syndicat des Eaux Moyenne Tarentaise)
8. Syndicat des Dorons
9. Création de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
10. Désignation des membres de la Commission
d’Appel d’Offres
11. Désignation des représentants du conseil
municipal à la Régie des pistes
Désignation des représentants du conseil
municipal au sein des offices de tourisme :
12. Office de tourisme de Val Thorens
13. Office de tourisme des Menuires/Saint-Martin
Désignation des membres au sein des sociétés
d’économie mixte locales :
14. Sogevab (société de gestion de la Vallée des
Belleville)
15. Valthoparc (société de gestion des parkings de
Val Thorens)
16. Création des commissions municipales et
désignation des membres :
• Accessibilité et mobilité
• Affaires scolaires, enfance, jeunesse et conseil
municipal des jeunes
• Agriculture
• Aménagement et sécurité du domaine de
montagne
• Développement durable et transition écologique
• Finances, suivi budgétaire et prospectives
(marchés publics)
• Forêt
• Service à la population, affaires sociales et
• démocratie participative
• Sport et évènements
• Tourisme durable, attractivité multi saisons et
communication
• Travaux et aménagements
• Urbanisme et des affaires foncières
• Vie communale, culture et loisirs
COMMUNE LES BELLEVILLE
Secrétariat général
Tél. 04 79 08 96 28
mairie@lesbelleville.fr
Mairie Les Belleville
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www.lesbelleville.fr
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