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Ordre du Jour - 20241216 ODJ
Ordre du Jour - ODJ 20260119
Ordre du Jour - ODJ 20241216
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Belleville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20241216)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 16 décembre 2024 à 19h00 Salle du conseil municipal de la mairie de Saint-Martin de Belleville
- Séance publique -
Ordre
du jour
COMMUNE LES BELLEVILLE
Tél. 04 79 08 96 28
mairie@lesbelleville.fr
MairieLesBelleville www.lesbelleville.fr
mairie_les_belleville
Élection du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
DÉCISIONS
1. Récapitulatif des décisions du 18/11/2024 au 16/12/2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2. Rapport de la Chambre régionale des comptes
FINANCES
3. Avances de subventions aux associations
4. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses
d’investissement sur le budget principal avant le vote du
budget 2025
5. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses
d’investissement sur le budget annexe assainissement avant
le vote du budget 2025
6. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses
d’investissement sur le budget annexe eau potable avant le
vote du budget 2025
7. Fixation du tarif de la redevance Performance des systèmes
d’assainissement collectif pour l’année 2025
8. Fixation des tarifs de la redevance Consommation d’eau
potable et de la redevance pour performance des réseaux
d’eau potable pour l’année 2025
9. Convention de prestations de services d’assistance à la
valorisation des Certificats d’Économie d’Énergie (CEE)
SÉCURITÉ ET OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
10. Convention de financement pour le renouvellement des
infrastructures et des serveurs dédiés aux postes radios de
la vallée des Belleville
URBANISME ET DROIT DES SOLS
11. Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Saint-Martin
de Belleville : approbation
12. Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Saint-
Martin de Belleville : approbation
13. Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Saint-
Martin de Belleville : approbation
14. Révision allégée n°3 du Plan Local d’Urbanisme de Saint-
Martin de Belleville : approbation
15. Convention d’exploitation d’hébergement touristique au
titre des articles L342-1 et suivants du Code du Tourisme
entre la société MC CONCEPT SARL, représentée par M.
Calicis Marc-Alain et la commune Les Belleville
16. Convention d’exploitation d’hébergement touristique au
titre des articles L342-1 et suivants du Code du Tourisme
entre la société SAS ALTICAIRN REALISATIONS,
représentée par M. Dufer Renaud et la commune Les
Belleville
17. Désaffectation et déclassement des locaux dits « cinéma
des Bruyères » aux Menuires
18. OAP 12 - Plateau du Cairn à Val Thorens : vente de la zone
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19. Plan d’actions Flocon vert
VIE COMMUNALE, CULTURELLE, PATRIMOINE ET
RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS
20. Dissolution du Syndicat Intercommunal d’Études et de
Réalisations Sanitaires et Sociales (SIERSS)
RESSOURCES HUMAINES
21. Mise en œuvre du régime indemnitaire des fonctionnaires
relevant des cadres d’emplois de la police municipale
22. Tableau des emplois permanents
23. Remboursement des frais de déplacement