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Ordre du Jour - ODJ 20240318 VF
Ordre du Jour - ODJ 20240415
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Belleville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20240415)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 15 avril 2024 à 19h30 Salle du conseil municipal de la mairie de Saint-Martin de Belleville
- Séance publique -
Élection du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
1. Décisions L2122-22 du 18 mars 2024 au 15 avril 2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2. Rapport au concédant SEVABEL
3. SEVABEL : présentation des tarifs été 2024
4. SETAM : présentation des tarifs été 2024
5. Convention entre la commune et Valthoparc pour la nomination
d’un interlocuteur unique route
6. SOGEVAB : tarifs 2024/2025
7. Budget participatif : solliciter le concours du département de la
Savoie
URBANISME FONCIER
8. Bilan de concertation et arrêt du projet de la révision
allégée n°1 du PLU de Saint-Martin de Belleville
9. Bilan de concertation et arrêt du projet de la révision
allégée n°2 du PLU de Saint-Martin de Belleville
10. Bilan de concertation et arrêt du projet de la révision
allégée n°3 du PLU de Saint-Martin de Belleville
11. Convention d’exploitation d’hébergements touristiques
au titre des articles L342-1 et suivants du Code du
Tourisme entre la société BMB CONCEPT 2 SAVOIE
représentée par M. Collier Arnaud, les cessionnaires et la
commune Les Belleville
12. Acquisition par la collectivité Les Belleville d’une
emprise foncière située au Bettex
13. Acquisition par la commune Les Belleville d’une emprise
foncière située aux Varcins
14. Déclassement et désaffection de deux emprises foncières
situées aux Menuires en vue de leur vente
15. Acquisition par la collectivité de diverses parcelles
situées aux Belleville et plus précisément à Saint-Jean de
Belleville
16. Vente de la parcelle cadastrée 244 P N°341 située à Deux
Nants
17. Acquisition par la collectivité des Belleville de plusieurs
parcelles permettant la régularisation de plusieurs
emprises de voiries
DÉVELOPPEMENT DURABLE
18. Zones d’accélération des énergies renouvelables : cartographie
SCOLAIRE
19. Actualisation des tarifs de la restauration scolaire et des tarifs
des garderies périscolaires des groupes scolaires de
Saint-Jean de Belleville et de Villarlurin
SERVICE POPULATION
20. Convention de prestation d’animation avec l’ADRETS
21. Convention relative à la gestion en flux du contingent de
logements réservés
22. Fermeture de l’ancien cimetière de Saint-Martin de Belleville
FINANCES
23. Modification des tarifs des services de l’eau potable et de
l’assainissement
RESSOURCES HUMAINES
24. Convention relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers
volontaires pendant leur temps de travail
25. Tableau des emplois non permanents
26. Tableau des emplois permanents
AFFAIRES DIVERSES
Ordre
du jour
COMMUNE LES BELLEVILLE
Tél. 04 79 08 96 28
secretariat.general@lesbelleville.fr
MairieLesBelleville www.lesbelleville.fr
mairie_les_belleville