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Déliberation - 20241014 liste deliberation cm 9 octobre 2024
Document publié le Mercredi 9 octobre 2024 par la commune de Soultz-Haut-Rhin.
Lien du pdf (Déliberation - 20241014 liste deliberation cm 9 octobre 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
Publié sur le site Internet de la ville le :
14 octobre 2024
Le Maire :
M. Marcello ROTOLO
B.P. 21 - 68360 SOULTZ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS.
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SOULTZ
Séance ordinaire 9 octobre 2024
LE CONSEIL MUNICIPAL :
POINT 1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 10 JUILLET 2024.
APPROUVÉ
POINT 2. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE ADMINISTRATIF DU CONSEIL MUNICIPAL.
APPROUVÉ
POINT 3. PERSONNEL COMMUNAL – SUPPRESSION D’EMPLOIS PERMANENTS.
APPROUVÉ
POINT 4. RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023.
APPROUVÉ
POINT 5. INSTAURATION D’UNE INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT (ISFE).
APPROUVÉ
POINT 6. AMÉNAGEMENT DE PLACES DE STATIONNEMENT RUE DE LA MARNE - ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DE MME
WILLMANN MARIE-LOUISE.
APPROUVÉ 2
POINT 7. AMÉNAGEMENT DE PLACES DE STATIONNEMENT RUE DE LA MARNE - ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DE MME
WILLMANN MARIE-LOUISE.
APPROUVÉ
POINT 8. RENOUVELLEMENT DE CONCESSION DE TERRAIN EN FORÊT COMMUNALE -MOTO-CLUB ZONE 68.
APPROUVÉ
POINT 9. LOTISSEMENT « UNTERERWOLFHAAG » - TRANSFERT DE LA RUE LOUISE WEISS DANS LE DOMAINE PUBLIC.
APPROUVÉ
POINT 10. DÉBAT SUR LE PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL
D’URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES DE LA RÉGION DE GUEBWILLER.
APPROUVÉ
POINT 11. BAIL EMPHYTÉOTIQUE POUR COURTS DE TENNIS EXTÉRIEUR RUE SENSBURG.
APPROUVÉ
POINT 12. CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE POUR DES GRADINS ET UN LOCAL DE STOCKAGE RUE SENSBURG.
APPROUVÉ
POINT 13. LOCATION DU LOGEMENT COMMUNAL – RUE DE LA MARNE.
APPROUVÉ 3
POINT 14. FERMETURE D’UN SENTIER D’ACCÈS AU SOMMET DU GRAND-BALLON POUR UNE MEILLEURE PROTECTION DU
BIOTOPE.
APPROUVÉ
POINT 15. SUBVENTION ATHLETIC CLUB RAEDERSHEIM.
APPROUVÉ
POINT 16. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION BICYCHOUETTE VÉLO ÉCOLE.
APPROUVÉ
POINT 17. RAPPORT D'ACTIVITÉ 2023 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA RÉGION DE GUEBWILLER (CCRG)..
APPROUVÉ
POINT 18. RAPPORT D'ACTIVITÉS 2023 - TERRITOIRE D’ÉNERGIE ALSACE (TEA).
APPROUVÉ
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 20h14.
L'intégralité du procès-verbal est publiée sur le site Internet de la ville et peut être consultée en Mairie aux heures d'ouverture des bureaux.
Références : loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 – décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
Soultz, le 10 octobre 2024