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Arrêté - Arrete de circulation VC n°8 maison rouge
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete de circulation VC n°8 maison rouge)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Télécommunications et internet,
2022_71_10_31
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
LOT
COMMUNE
DE GIGNAC
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
MUNICIPAUX
Arrêté
de
circulation
: Maison
Rouge
sur
la
VC
n°8
Le
Maire
de
GIGNAC,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
3221-4,
L2212-2
et
L2213-];
Vu
le Code
de
la
Route;
Vu
l’arrêté
du
24
novembre
1967
relatif à la
signalisation
routière
;
Vu
la
demande
en
date
du
27
octobre
2022
de
la
société
NAUTILUS,
Piscine
et
Spa,
ZAE
les
Quatre
Routes,
24590
Saint-Geniès,
concernant
la
réalisation
d'une
piscine
chez
M.
et
Mme
WATEAU
au
lieu-dit
"maison
rouge";
Vu
la nécéssité
de
l'intervention
d'une
toupie
pour
couler
le béton
du
fond
de
la piscine;
Considérant
qu'il y a lieu
de règlementer
la circulation
et de
mettre
en place
une
route
barrée
sur
la
VC
n°8
de
la RD87
à la VC
n°7
le
10
novembre
2022
de
8h
à
12h;
ARRÊTE:
Article
1er:
Pour
des
raisons
de
sécurité
pendant
les
travaux
concernant
l'intervention
d'une
toupie
pour
le
coulage
du
béton
du
fond
de
la piscine,
la
route
sera
coupée
de
la
RD
87
à la VC
n°7
sur la VC
n°8
au lieu-dit
"maison
rouge"de
8h
à
12h
le jeudi
10 novembre
2022;
Article
2
: À
la
charge
de
l'entreprises
qui
réalise
les
travaux
de
mettre
en
place
la signalisation
règlementaire
afin
d’assurer
la sécurité;
Article
3
: Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la
mise
en
place
de
la signalisation
et pendant
toute
la durée
des
travaux.
Article
4 : Le
présent
arrêté
sera publié
et affiché
conformément
aux
lois.
Fait
à Gignac
le 3 Ioctobre
2022
Le
Maire.
Mme
OURCIVAL
Solange