Compte-Rendu - vl3sb4hk2q6g6gn

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Compte-Rendu - vl3sb4hk2q6g6gn Document publié le Jeudi 10 octobre 2019 par la commune de Trigny. Lien du pdf (Compte-Rendu - vl3sb4hk2q6g6gn)Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Eau et assainissement, République Française

Département MARNE

TRIGNY

Compte rendu de séance

Séance du 10 Octobre 2019

L' an 2019 et le 10 Octobre à 20 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Salle de Conseil sous la présidence de BLIN Francis Maire

Présents : M. BLIN Francis, Maire, Mmes : BERTRAND Armelle, GOULARD Florence, LAMOUREUX Pascale, TOUTAIN Anne, MM : CHAMELOT Jérôme, DIVOUX Grégory, LONGUET Guillaume, LONGUET Laurent, RODRIGUEZ Gérard, ROGE Jean-Claude

Excusé(s) ayant donné procuration : MM : GUILLEMART Anthony à M. DIVOUX Grégory, HUTTAUX Sébastien à M. CHAMELOT Jérôme

Excusé(s) : M. TISON Michel

Absent(s) : M. PETIT Benjamin

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15

• Présents : 11

Date de la convocation : 04/10/2019

Date d'affichage : 04/10/2019

Acte rendu exécutoire

après dépôt en SOUS-PREFECTURE DE REIMS

le : 15/10/2019

et publication ou notification

du : 15/10/2019

A été nommé(e) secrétaire : Mme TOUTAIN Anne

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• Délib n° 2019_47 : Attribution du marché de la maitrise d'œuvre concernant les travaux de restauration de l'Eglise de Trigny • Délib n° 2019_48 : Vote du rapport de la CLECT du 10 septembre 2019 • Délib n° 2019_49 : Achat de matériel technique : cuve à fuel et compresseur • Délib n° 2019_50 : Demande d'inscription de l'extension du réseau électrique rue de la Fontaine Après par la Sablonnière • Délib n° 2019_51 : Subvention complémentaire au Comité des Fêtes de Trigny (Brocante) • Délib n° 2019_52 : Ajustements des crédits

• Délib n° 2019_53 : Autorisation de signature de l'avenant n°1 à la convention de gestion des contrats d'assurance garantissant la collectivité contre les risques statutaires

• Délib n° 2019_54 : Opposition au projet de réorganisation des services de la Direction Générale des Finances Publiques • Délib n° 2019_55 : Autorisation de signature d'une convention de partenariat avec la mutuelle MOAT

Après lecture et approbation du compte rendu de la réunion précédente, Monsieur le Maire informe le conseil que la consultation des entreprises concernant la maitrise d'oeuvre pour les travaux de restauration de l'Eglise de Trigny a été menée durant l'été et la commission "MAPA" a procédé à l'ouverture des 2 plis reçus. Après analyse des offres, cette même commission a pris connaissance des résultats et propose au conseil municipal de retenir l'un des deux.Délibération 2019_47 : Attribution du marché de la maitrise d'oeuvre concernant les travaux de restauration de l'Eglise de Trigny

Monsieur le Maire rappelle qu'une consultation avait été lancée le 30 juillet 2019 pour la maîtrise d'œuvre concernant les travaux de restauration de l'Eglise de Trigny.

Il expose que 2 bureaux d'architectes ont fait un dépôt d'offre et que la commission municipale "MAPA" a procédé à l'ouverture des plis le 1er octobre 2019en vérifiant la conformité administrative des offres.

L'analyse s'est faite entre le 2 et le 8 octobre 2019 et a été présentée à la commission le 8 octobre 2019 ; Monsieur le Maire propose de suivre son avis et retenir la candidature de la Sarl Agence Nathalie T'KINT de Lille

Après avoir pris connaissance des résultats de l'analyse des offres, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

 Accepte l'offre de la Sarl Agence Nathalie T'KINT pour :

• un montant de 70 621.68 € HT soit 84 746.01 € TTC représentant un taux de 7 % de l'estimation du montant HT des travaux

 Autorise Mr le Maire à signer l'ordre de mission et toute autre pièce concernant ce dossier.

Les crédits nécessaires sont prévus au budget 2019

A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)

Comme chaque année, la Communauté Urbaine soumet à approbation le rapport de la CLECT à tous les conseils municipaux des communes membres.

Le conseil municipal prend connaissance de ce rapport avant l'approbation.

Délibération 2019_48 : Vote du rapport de la CLECT du 10 septembre 2019

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code Général des Impôts, notamment l’article 1609 nonies C

Vu la délibération du Conseil Communautaire n°2017-16 du 19 janvier 2017 adoptant le protocole financier général qui définit les modalités de détermination des attributions de compensation et qui affirme le principe de neutralité budgétaire et fiscale lors du passage en Communauté Urbaine,

Vu la délibération CC-2018-288 du 17 décembre 2018 du conseil communautaire actant du vote des communes sur le rapport CLECT du 12 septembre 2018 et fixant pour l’ensemble des communes du Grand Reims le montant d’attribution de compensation,

Vu le rapport de la CLECT issu de la réunion du 10 septembre 2019 transmis aux communes membres le 11 septembre 2019,

Considérant que tout transfert de compétences entre les communes membres de la Communauté Urbaine du Grand Reims entraîne un transfert de charges qui doit être pris en compte au travers d’une minoration de l’attribution de compensation,

Considérant que toute restitution de compétences entre la Communauté Urbaine du Grand Reims et les communes membres entraîne un transfert de charges qui doit être pris en compte au travers d’une majoration de l’attribution de compensation,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

 D’approuver le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées réunie le 10 septembre

2019,

 D’adopter le montant de l’attribution de compensation définitive 2019 visé dans le rapport de la commission

locale d’évaluation des charges transférées du 10 septembre 2019,

A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)Mr Blin expose que l'achat du tracteur fait cet été entraine l'achat d'une cuve pour stocker le gasoil nécessaire à son fonctionnement. D'autre part, l'achat d'un compresseur avait été décidé lors du vote du budget 2019. Il est donc proposé plusieurs devis pour ces 2 achats de matériel technique.

Délibération 2019_49 : Achat de matériel technique : cuve à fuel et compresseur

Suite à l'achat du tracteur pour l'employé communal, il convient d'acquérir une cuve à fuel pour y stocker le carburant nécessaire.

De plus, il a été évoqué l'acquisition d'un compresseur en commission de finances de début d'année.

Les devis sont présentés.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide :

 d'acquérir une cuve à fuel de 750 l avec pistolet à l'entreprise ROCHA pour un montant de 975.00 € HT soit 1 170.00 € TTC

 d'acquérir un mono compresseur à l'entreprise RAVILLON pour un montant de 449.60 € HT soit 539.52 € TTC

Les crédits nécessaires à ces dépenses sont inscrits au programme 107 "Matériel Service Technique et Embellissement" au compte 2188

A l'unanimité (pour : 10 contre : 0 abstentions : 0)

Monsieur le Maire expose ensuite qu'il a reçu une demande d'un administré pour l'extension du réseau d'éclairage public, rue de la Fontaine Après, par la Sablonnière. Cette demande doit faire l'objet d'une délibération qui sera transmise à la CU du Grand Reims qui a dorénavant la compétence "Eclairage Public".

Délibération 2019_50 : Demande d'inscription de l'extension du réseau électrique rue de la Fontaine Après par la Sablonnière

Monsieur le Maire expose qu'une demande d'un administré a été réceptionnée en mairie sollicitant l'extension du réseau d'éclairage public rue de la Fontaine Après par la Sablonnière.

Monsieur le Maire rappelle que la compétence "Eclairage Public" ayant été transférée à la Communauté Urbaine du

Grand Reims au 1er janvier 2017, il convient de présenter ce projet après approbation du conseil municipal de Trigny au conseil communautaire du Grand Reims. Il propose de demander une inscription de cette extension au programme de la Communauté Urbaine du Grand Reims.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

 Demande à la Communauté Urbaine du Grand Reims de bien vouloir inscrire l'opération de l'extension de l'éclairage public de la rue de la Fontaine Après par la sablonnière à la programmation et au budget 2020.

A l'unanimité (pour : 10 contre : 0 abstentions : 0(LONGUET L et G, CHAMELOT J))

Comme chaque année, il convient de délibérer afin de décider d'une subvention complémentaire au comité des fêtes de Trigny pour l'organisation de la brocante. Cette dernière a eu lieu le 6 octobre 2019.

Délibération 2019_51 : Subvention complémentaire au Comité des Fêtes de Trigny (Brocante)

Monsieur le Maire expose qu’il conviendrait d’octroyer une subvention complémentaire sur le budget 2019 considérant que le Comité des Fêtes de Trigny s'est chargé de l'organisation de la brocante qui a eu lieu le 6 octobre 2019

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

 Accepte de verser une subvention complémentaire :

• au Comité des Fêtes de Trigny, équivalente à la somme des droits de place soit 540 €, au compte 6574

A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)Mr le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir procéder à des virements de crédits notamment pour pouvoir verser la subvention au comité de fêtes précédemment décidée, mais également pour ajuster les crédits nécessaires aux prochaines dépenses.

Délibération 2019_52 : Ajustements des crédits

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le vote du Budget Primitif, ayant eu lieu en début d'année, il est nécessaire de procéder à des modifications avant la fin de l'année pour ajuster les crédits en fonction des prévisions du dernier trimestre et des décisions qui vont suivre lors de cette séance.

Il présente le projet des virements de crédits pour la Commune en expliquant les motifs de ces ajustements.

Ainsi, il propose une augmentation des crédits en fonctionnement de 2 030 € et un virement de crédits en investissement de 2 000 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

 de procéder aux virements de crédits proposés par Mr le Maire répartis comme suit :

• Augmentation des crédits en section de fonctionnement : 2 030 € • Virement de crédits en investissement : 2 000 €

selon le détail en annexe de cette délibération.

A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)Il conviendrait ensuite d'approuver l'avenant à la convention CNP (assurance garantissant la commune contre les risques statutaires) dans la mesure où les déclarations d'accidents et d'absences devront dorénavant être faites sur la plateforme STATUAL. Monsieur le Maire soumet l'avenant à l'assemblée en fournissant quelques explications.

Délibération 2019_53 : Autorisation de signature de l'avenant n°1 à la convention de gestion des contrats d'assurance garantissant la collectivité contre les risques statutaires

Le Maire rappelle que la commune a décidé, par la délibération n° 2017-66 du 20/11/2017, de souscrire au contrat groupe d'assurance statutaire CNP géré par le Centre de Gestion de la Marne.

Le Centre de Gestion a informé la commune de la modification des procédures relatives à toutes les déclarations des absences pour raisons de santé des agents à compter du 4 novembre 2019. En effet, afin de faciliter la procédure de déclaration et de permettre la dématérialisation de la transmission de toutes les pièces justificatives, CNP Assurances met, dorénavant, à disposition l’application «déclaration de l’absentéisme» via le site internet STATUAL.

Afin d’acter cette modification, il est proposé de signer l'avenant n° 1 à la convention initiale.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

 D’autoriser Monsieur le Maire à signer l'avenant n°1 à la convention de gestion des contrats d'assurance garantissant la collectivité contre les risques statutaires.

A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)

Comme en 2018, il est question de supprimer la trésorerie d'Hermonville dans le cadre d'une transformation du réseau des finances publiques sur le territoire du Grand Reims. Monsieur le Maire expose avoir été informé que le Conseiller Communautaire Délégué du pôle Champagne Vesle avait été convié par l'Administrateur Général des Finances Publiques, à une réunion d'information le 4 septembre dernier, mais qu'aucune concertation au préalable et aucun compte-rendu n'ont été faits à ce sujet. Pour autant, il semblerait que la Trésorerie d'Hermonville est bien destinée à disparaitre mais dans quel délai, sous quelles conditions, selon quelles modalités ? Ce sont autant de question qui restent aujourd'hui sans réponse. Monsieur Blin souhaite que le conseil municipal s'exprime à ce sujet afin de faire part des inquiétudes quant au maintien des services publics de proximité.

Délibération 2019_54 : Opposition au projet de réorganisation des services de la Direction Générale des Finances Publiques

Vu le projet de réorganisation des services de la Direction Générale des Finances Publiques, présenté au conseil municipal,

Considérant que ce projet de réorganisation prévoit la fermeture de la Trésorerie d'Hermonville et le rattachement de notre commune au Centre des Finances Publiques de Fismes,

Considérant que le Centre des Finances Publiques sera remplacé par un accueil de proximité pour les administrés et par une permanence de conseillers pour les collectivités locales,

Considérant que cette nouvelle organisation ne remplacera en rien la présence d'un Centre des Finances Publiques,

Considérant que le retrait et l'éloignement constant de tous les services publics de l'Etat désavantagent le territoire et les administrés,

Considérant qu'aucune concertation ni information n'a eu lieu avec les élus des collectivités concernées dont Trigny

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

 Demande à être concerté au sujet de la nouvelle organisation des services des finances publiques

 S'oppose au projet de réorganisation des services de la Direction Générale des Finances Publiques dans la Marne

 S'oppose à la fermeture de la Trésorerie d'Hermonville.

A l'unanimité (pour : 12 contre : 0 abstentions : 0 HUTTAUX S.)Comme il a été fait avec les assurances AXA, Monsieur le Maire propose de conventionner avec MOAT pour que les habitants de Trigny puissent profiter de tarifs préférentiels concernant les mutuelles. Il est soulevé le problème de la dénomination de "Mutuelle de village". Monsieur Blin rappelle que cette appellation n'entraine absolument pas une obligation pour les habitants, mais que, au contraire chacun reste libre d'adhérer ou non. AXA et MOAT sont 2 organismes avec lesquels la commune a convention uniquement pour la possibilité de bénéficier de tarifs intéressants. Un rappel sera fait dans l’Echo de Trigny

Délibération 2019_55 : Autorisation de signature d'une convention de partenariat avec la mutuelle MOAT

Monsieur le Maire expose que dans le cadre des relations sociales, la commission a étudié l'éventualité de mettre en place un partenariat avec la mutuelle MOAT pour la mise en place d'une "mutuelle de village".

Par cette convention, la Commune s'engage à diffuser l'offre de mutuelle de village auprès de la population.

Cette convention sera renouvelable par tacite reconduction, à chaque 1er janvier pour année civile.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

 Accepte les termes de la convention de partenariat entre la Commune de Trigny et le la mutuelle MOAT

 Autorise le Maire à signer la convention et tout autre document nécessaire à la mise en œuvre de cette convention.

A la majorité (pour : 9 contre : 3 CHAMELOT J, HUTTAUX S, LONGUET G abstentions : 0)

Compte-rendu des commissions municipales :

Cadre de vie

Les travaux de la rue de Prouilly sont prévus début novembre. Ils débuteront par les travaux d’assainissement, puis les canalisations d'eau potable qui sont en fonte, seront changées. Ce sera ensuite l'enfouissement des réseaux secs et enfin la réfection complète de la voirie. Les travaux d'assainissement débuteront par le haut de la rue. La direction de l'Eau et de l'Assainissement du Grand Reims ont procédé au choix des entreprises pour tout ce qui est réseaux d'eaux, mais le dossier de consultations des entreprises pour la voirie n'est pas encore lancé. Il faudra prévoir environ 9 mois de travaux, avec une interruption pendant les fêtes et les vendanges. Une réunion publique d'information est prévue le 25/10 à la mairie.

Mr Blin expose également au conseil municipal l'idée du plan de l'aménagement pour l'aire de jeux de petits à proximité du multisports. Cette aire comprendra un espace jeux, des tables et bancs, un chemin d'accès au multisports et de la végétation. Des devis ont été demandés afin que la commission "Cadre de Vie" puisse définir le coût total de l'aménagement et proposer un choix au prochain conseil municipal.

Gestion du Patrimoine Communal

Mr Rogé informe le conseil que l'entrée de la Micro crèche a été repeinte complètement ainsi que la cuisine de la salle des fêtes. La hotte et la faïence ont également été refaites au dessus de la cuisinière. Les portes du bâtiment annexe (ancienne prison) ont été changées et les portes coulissantes des toilettes de la salle des fêtes réparées.

Mr Déméocq a repeint entièrement la façade du hangar communal

La porte de secours de la microcrèche a été changée.

A la demande des pompiers (24 dont 9 femmes), une séparation pour l'habillement serait souhaitée. Il est donc proposé de réaménager de local en dessous de la salle du conseil : Mur, placo, électricité et isolation du soupirail.

A propos des pompiers, Mr Blin informe les conseillers que ces derniers ont récupéré le camion du CPI de Bourgogne. De plus, une réunion aura lieu le 4 décembre à la salle des fêtes de Trigny pour la réorganisation des CPI de la CU du Grand Reims.

Le CPI de Trigny est très important et la commune fera en sorte que celui ci soit pérenne. Il y a toujours des pompiers présents sur place la journée. Une réflexion sera menée pour leur trouver un local ou une solution pour accueillir plus de personnes et plus de véhicules. Une réunion pourra être programmée en présence de représentants de la commune, le vice président du Grand Reims chargé de la sécurité, et Mr Dégrement. Mr Blin demande aux conseillers qui le souhaitent de se désigner représentant de la commune : Mme Toutain Anne et Mrs Rogé Jean Claude, Longuet Guillaume et CHAMELOT Jérôme se sont portés volontaires.Mme Toutain informe le conseil que concernant la porte d'entrée de la mairie, l'entreprise Griffaut, retenue pour ces travaux, est venue reprendre les mesures exactes. La porte sera remplacée avant la fin de l'année

Lien Social – Vie de la Commune

Mme Toutain a procédé à la remise des brevets des collèges aux élèves lauréats habitant Trigny, au collège de Gueux.

Infos communales et intercommunales

Mr Blin a assisté à la conférence des maires concernant les mobilités : A partir de 2021, il y aura davantage de train sur l’axe Reims/Fismes. 21 navettes seront programmées contre 10 actuellement. Un diagnostic est en cours et sera transmis à la Région Grand Est

Lors de la conférence des maires sur la partie agricole, des discussions ont pu être tenues avec la nouvelle présidente de la Chambre d'Agriculture notamment sur les ZNT (Zones non traitées) et sur les passe-droit de brûlage, de défrichage, et de construction non autorisée. Mr Chamelot en profite pour informer qu’il existe une décharge dans le chemin qui prolonge la rue de la Fontaine Après. Dans ce secteur, il y a de nombreux brûlage de plastiques.

Tour de table

Mr Longuet L revient sur la dangerosité, rue de Chantereine, due à la vitesse des véhicules. Cette rue est dorénavant très fréquentée, desservant la rue de Chantereine, l'AFU (rue et impasse des anciens puits) et le lotissement "Le Fond du Poirier" (rue de la Croisette et rue des Poiriers). Il demande si des ralentisseurs sont prévus. Mr Blin revient sur la réflexion globale de la circulation et du stationnement et propose de consulter des maitres d'œuvre pour faire une étude globale de la commune. Il verra en premier lieu les responsables de la CU du Grand Reims pour se faire conseiller.

Mr Chamelot tient à faire savoir qu’il n’y a plus de problème avec les jeunes au niveau du parking et des quais de la coopérative. Il est important de le dire quand ça va bien. Les gendarmes sont plus souvent présents sur le territoire de la commune

Mr Longuet G demande quand sera terminée la toiture de l'ancienne prison. Les travaux trainent en longueur et par temps de pluie, aucune protection n'est posée. Il lui est répondu que l’artisan a été sollicité pour intervenir, en plus, un peu partout au niveau de la commune (micro crèche, salle des fêtes, église …).

Mme Bertrand en tant que représentante de la commune s'est rendue à une réunion organisée à l’archevêché. L'organisation du diocèse subira quelques changements. Toutefois, les paroisses restent inchangées. A Trigny, nous serons sous la houlette du curé de Witry les Reims qui aura en charge 6 paroisses. Un accueil sera toujours assuré au presbytère de Merfy. Au sein du diocèse de Reims, il y a actuellement 79 prêtres dont seulement 20 qui ont moins de 75 ans.

Elle informe que l'alarme de l'Eglise de Trigny ne fonctionne plus.

Séance levée à 22 h 20