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unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations 28 septembre 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations 28 septembre 2023)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Éducation,
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
23C117 ADOPTION DU REFERENTIEL M57 DES BUDGETS EN M14 DE L'ACSO APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C118 MISE A JOUR DES AMORTISSEMENTS AU PRORATA TEMPORIS : PASSAGE A LA M57 ET APPLICATION AUX BUDGETS ANNEXES M4 APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C119 MODIFICATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER POUR MISE EN CONFORMITE A LA NOMENCLATURE M57 APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C120 BUDGET PRINCIPAL : DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N°1 - EXERCICE 2023 APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C121 BUDGET TRANSPORTS URBAINS : DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N°1 - EXERCICE 2023 APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C122 BUDGET GOURNAY LES USINES : DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N°1 - EXERCICE 2023 APPROUVEE A L'UNANIMITE
SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2023 A 18H30
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LISTE DES DELIBERATIONS
Présents : M. Jean-Claude VILLEMAIN, Mme Sophie LEHNER, M. Karim BOUKHACHBA, M. Thierry BROCHOT,
Mme Döndü ALKAYA, Mme Loubina FAZAL (absente de la delibération 23C117 à la délibération 23C130), M.
Cédric LEMAIRE, Mme Fabienne LAMBRE, Mme Bérénice TALL, M. Ahmet BULUT, M. Emmanuel PERRIN, M.
Ammar KHOULA, Mme Badia ZRARI, M. Jean-Pierre BOSINO, M. Frédéric BESSET, M. Michel BLARY, M. Raymond
GALLIEGUE, M. Didier ROSIER, M. Hervé LEFEZ, M. Jean-François DARDENNE, Mme Catherine DAILLY, M.
Alexandre OUIZILLE, M. Hervé ROBERTI, M. Azide RAZACK, M. Rémy RUFFAULT, Mme Brigitte LOBGEOIS, M.
Abdelkrim KORDJANI, Mme Valérie LEFEVRE, M. Olivier CARRE, Mme Patricia RICHARD, M. Didier CARON, Mme
Ginette DECOURTRAY, M. Michel DUPLESSI, M. Loïc PEN, Mme Gillian ROUX, M. Laurent TARASSI, Mme Caroline
BREBANT, Mme Isabelle ROSE MASSEIN, Mme Florence BOQUET
Procurations : Mme Najat MOUSSATEN donne pouvoir à Mme Sophie LEHNER, Mme Catherine MEUNIER donne
pouvoir à M. Thierry BROCHOT, M. Fabrice MARTIN donne pouvoir à M. Ammar KHOULA, M. Hicham
BOULHAMANE donne pouvoir à M. Abdelkrim KORDJANI, M. Gérard WEYN donne pouvoir à M. Alexandre
OUIZILLE, M. Jean-Michel ROBERT donne pouvoir à M. Michel BLARY
Absents : M. Johann LUCAS, Mme Caroline JACQUEMART, M. Gérald FACCHINI, Mme Céline LESCAUX, Mme
Agnès PELFORT
Absents excusés : Mme Marine FILIPIDIS Liste des délibérations 28 septembre 2023
23C123 BUDGET LES MARCHES DE L'OISE : DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N°1 - EXERCICE 2023 APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C124 BUDGET EAU POTABLE : DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N°1 - EXERCICE 2023 APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C125 BUDGET ASSAINISSEMENT : DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N°1 - EXERCICE 2023 APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C126 BUDGET PRINCIPAL : AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C127 BUDGET EAU POTABLE : AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C128 BUDGET PRINCIPAL : AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C129 BUDGET GOURNAY LES USINES : AUTORISATION D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C130 PROVISIONS POUR RISQUES : PRETS D'HONNEUR APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C131 INSTAURATION DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES
33 POUR
1 CONTRE
11 ABSENTIONS
23C132 AIDE EXCEPTIONNELLE POUR LES COMMERÇANTS IMPACTES PAR LES EMEUTES URBAINES APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C133 AIDE A L'IMMOBILIER POUR LA SCI 2T INVESTMENT (3M CONCEPTION) APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C134
CONVENTION ALT-2 AVEC L'ETAT POUR 2023 : AIDE AU
FONCTIONNEMENT DE L'AIRE INTERCOMMUNALE D'ACCUEIL DES
GENS DU VOYAGE DE LA PIERRE-BLANCHE SITUEE A CREIL
APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C135
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) : ARRET DU PROJET DU
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 2023-2028 APRES
CONSULTATION DES COMMUNES ET DU SMBCVB
APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C136 LA COMMANDERIE : CONVENTION DE PORTAGE IMMOBILIER ET FONCIER CDC HABITAT - AVENANT APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C137 COPROPRIETE : CONVENTION DE CAISSE D'AVANCE ENTRE L'ACSO ET LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C138 RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE SUR LE RESEAU DU TRANSPORT URBAIN - ANNEE 2022 APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C139 RAPPORT DU PRESIDENT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE "MOBILITES" - EXERCICE 2022 APPROUVEE A L'UNANIMITE
Page 2 de 4 Liste des délibérations 28 septembre 2023
23C140 REGLEMENT INTERIEUR D'UTILISATION DU SERVICE TRANSPORT AXO APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C141
AVENANT 2 A LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC LA
LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE L'OISE ET POP SAS DANS LE
CADRE DU DEVELOPPEMENT D'UN TIERS LIEU
APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C142 PTLCD - FORMATION ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA BOITE A OUTILS PEDAGOGIQUE SUR LES INEGALITES APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C143 POLITIQUE DE LA VILLE - CONTRAT DE VILLE : AVENANT CONVENTION 2022 LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C144
POLITIQUE DE LA VILLE - CONTRAT DE VILLE - PROGRAMMATION
ENVELOPPES INVESTISSEMENT ET FONCTIONNEMENT REGION
2023
APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C145
RU - SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 DE LA CONVENTION DU
NOUVEAU PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE
L'AGGLOMERATION CREIL SUD OISE
APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C146 CISPD - ADHESION AU FORUM EUROPEEN DE SECURITE URBAINE (EFUS) ET FORUM FRANÇAIS DE SECURITE URBAINE (FFSU) APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C147
PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA VILLE DE CREIL - AVIS SUR
LA PROCEDURE DE MODIFICATION N°3 ET SUR LA PROCEDURE DE
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°4
APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C148 SMBCVB - APPEL A COTISATION POUR L'ANNEE 2023 APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C149 RAPPORT D'ACTIVITE DES DELEGATAIRES DU SERVICE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2022 APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C150 RAPPORT DU PRESIDENT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2022 APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C151 RAPPORT DU PRESIDENT SUR LE SERVICE DE GESTION DES DECHETS MENAGERS - EXERCICE 2022 APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C152 APPROBATION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C153
AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS
AVEC PICARDIE NATURE POUR LA REALISATION DE L'ATLAS DE LA
BIODIVERSITE COMMUNALE DE L'ACSO (n°21EENV007)
APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C154 DISPOSITIONS RELATIVES A LA REDEVANCE SPECIALE POUR L'ANNEE 2024 APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C155
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET VENTE DE PARCELLES
POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE DEFENSE EXTERIEURE
CONTRE L'INCENDIE DE ROUSSELOY
APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C156
CONVENTION FIXANT LES MODALITES D'EXTENSTION DE
RESEAUX POUR LE COMPTE DE CREMATORIUM DE NOGENT SUR
OISE
APPROUVEE A L'UNANIMITE
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23C157 AVENANT N°6 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS N° 19 E PIN 015 ETABLIE ENTRE L'ACSO ET L'EPIC -CREIL SUD OISE TOURISME APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C158 REGLEMENT D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (HORS CONTRAT DE VILLE) APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C159
NOUVELLE CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT
AVEC LA DRAC ET L'EDUCATION NATIONALE 2023-2026 ET
DEMANDE DE SUBVENTION DRAC 2023- 2024 POUR LE
DEPLOIEMENT DU CONTRAT LOCAL D'EDUCATION ARTISTIQUE ET
CULTURELLE SUR TOUTES LES COMMUNES DE L'ACSO
APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C160 SUBVENTION COJ POUR MISSION D'ACCUEIL DE DELEGATIONS ETRANGERES DE JUDO DANS LE CADRE DES JOP 2024 APPROUVEE A L'UNANIMITE
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