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Ordre du Jour - ordre du jour conseil dinstallation
Document publié le Mercredi 13 mai 2020 par la commune d'Épinay-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil dinstallation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
__ sffim@æ EPINAY-SUR-SEINE
Réunion
du Conseil municipal
Ordre du jour :
Installation du Conseil Municipal
Désignation d'un secrétaire de séance
Élection du Maire
Détermination du nombre d'adjoints
Élection des adjoints
Détermination et élection des membres du Conseil Municipal pour siéger au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) 7. Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres pour les marchés de travaux, fournitures et services
8. Élection des conseillers territoriaux
9. Délégation au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
en
EE
DE
Conformément aux articles 9 et 10 de l’Ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020 et au Décret n°2020-571 du 14 mai 2020, le public sera autorisé à assister à la séance avec une capacité de réception limitée à 30 personnes, avec toutes les mesures et règles sanitaires prises en conséquence (port du masque obligatoire, gants, distanciations)
Fait à Epinay-sur-Seine, Lg Maire,
Le 20 MAI 200
€nvé CHEVREAU
Re Mlle (aol
se réunira à l'Espace Culturel en séance publique le :
Jeudi 28 mai 2020 à 18h00