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Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Rocbaron.
Lien du pdf (Déliberation - CM DELIB 2023.05.15)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ROCBARON
SÉANCE du 15 mai 2023
Nombre de Membres :
En exercice ..................... 29
Présents ....................... 19
Votants ........................ 26
Date de la convocation 05/05/2023
L’AN DEUX MIL VINGT TROIS LE QUINZE MAI A NEUF HEURES TRENTE
Le Conseil Municipal de ROCBARON, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude FELIX, Maire.
Etaient Présent(e)s : Jean-Luc LAUMAILLER, Cécile LAYOLO, Gilles AGARD, Laetitia ZUBER, Josselin
BERTELLE, Andrée SACCOMANNI, Julien COTAN, Frédéric M’BATI, Véronique BRIDON, Sandra IANNETTI,
Christophe GENIEYS, Isabelle FILOMENO, Olivier ROSNOBLET, Virginie BARTOLI Marie-Chantal ROBERT,
Isabelle ROL, Corinne BERTANI, Jacques SILVESTRE.
Absent(e)s représenté(e)s : Michel PERRAUD représenté par Sandra IANNETTI, Boris AYASSE représenté par
Jean-Claude FELIX, Michel ROUDEN représenté par Jean-Luc LAUMAILLER, Isabelle MOUTON représentée
par Cécile LAYOLO, Virginie PIOLI représentée par Laëtitia ZUBER, Christophe BERNIER représenté par
Christophe GENIEYS, Jessica HOET représentée par Corinne BERTANI.
Absent excusé : Véronique BRIDON, Dominique QUINCHON, Sophie AMICE, Robert ALBERGUCCI.
Secrétaire : Olivier ROSNOBLET
La secrétaire de séance acte : 7 procurations, 18 présents. Le quorum est atteint.
01 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27/03/2023.
Approuvé à l’unanimité
02- Vote du compte administratif 2022
Voté à l’unanimité
03 – Vote du compte de gestion 2022
Voté à l’unanimité
04- Affectation des résultats
Voté à l’unanimité
05- Demande de fonds de concours CAPV
Voté à l’unanimité 06- Projet éducatif territorial global et plan mercredi
Voté à l’unanimité
07- Convention Département du Var/ Commune de Rocbaron pour l’utilisation des locaux du Collège Pierre Gassendi (parvis, cour, sanitaires cour) dans le cadre de l’évènement fête de la jeunesse 3ème édition du vendredi 16 juin 2023 de 19h au samedi 17 juin 2023 1h00.
Voté à l’unanimité
08- Convention avec les premiers secours toulonnais dans le cadre de la fête de la jeunesse
Voté à l’unanimité
09- Convention de collaboration territoriale pour les droits de l’enfant avec l’UNICEF
Voté à l’unanimité
10- Participation de la commune aux frais de séjour de l’école élémentaire « Angèle GUEIT » de ROCBARON
Voté à l’unanimité
11- Convention entre la commune et l’Agence nationale des Titres Sécurisés
Voté à l’unanimité