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Conseil Municipal - 37 d1783066658571
Conseil Municipal - 37 d1702902607191
Déliberation - 37
Déliberation - 37 d1750254334734
Déliberation - 37 d1707305992615
Déliberation - 37 d1597911130607
Document publié le Lundi 13 juillet 2020 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 37 d1597911130607)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Accusé de réception de la préfecture en date du lundi 13 juillet 2020 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 30/06/2020
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 13/07/2020
SEANCE DU 6 JUILLET 2020
Délibération n° D-2020-173
Tarifs municipaux - Activités niortaises d'initiation et
d'orientation sportives (ANIOS) - Saison 2020 / 2021
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Bastien MARCHIVE, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Yamina BOUDAHMANI, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Gerard LEFEVRE, Madame Aurore NADAL, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Stéphanie ANTIGNY, Monsieur François GUYON, Madame Lydia ZANATTA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Monsieur Hervé GERARD, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur David MICHAUT, Madame Aline DI MEGLIO, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Véronique BONNET- LECLERC, Monsieur Jérémy ROBINEAU, Madame Elsa FORTAGE.
Secrétaire de séance : Yvonne VACKER
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Lydia ZANATTA CONSEIL MUNICIPAL DU 6 juillet 2020
Délibération n° D-2020-173
Direction des Finances Tarifs municipaux - Activités niortaises d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) - Saison 2020 / 2021
Monsieur Gerard LEFEVRE, Conseiller municipal expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Les inscriptions aux Activités Niortaises d’Initiation et d’Orientation Sportives (ANIOS) pour la saison sportive 2020 / 2021 se dérouleront début septembre prochain.
Ces tarifs relèvent du budget principal, ils ont été calculés en fonction d’un taux moyen d’augmentation de 1,5 % au regard de l’inflation.
Il convient d’adopter les tarifs pour cette prochaine année sportive.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- adopter l’ensemble des tarifs de l’ANIOS qui entreront en vigueur au 1er septembre 2020, dont le détail est joint en annexe.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE Pôle Vie de la Cité
Service des Sports
NIORT HORS NIORT NIORT HORS NIORT
A.1 - Tranche Q.F. n°1 6,70 41,20 6,60 40,60 A.2 - Tranche Q.F. n°2 6,70 41,20 6,60 40,60 A.3 - Tranche Q.F. n°3 13,35 41,20 13,15 40,60 A.4 - Tranche Q.F. n°4 13,35 41,20 13,15 40,60 A.5 - Tranche Q.F. n°5 13,35 41,20 13,15 40,60 A.6 - Tranche Q.F. n°6 26,80 41,20 26,40 40,60 A.7 - Tranche Q.F. n°7 26,80 41,20 26,40 40,60 A.8 - Tranche Q.F. n°8 40,20 41,20 39,60 40,60 A.9 - Tranche Q.F. n°9 40,20 41,20 39,60 40,60 A.10 - Tranche Q.F. n°10 40,20 41,20 39,60 40,60 A.11 - Tranche Q.F. n°11 40,20 41,20 39,60 40,60 A.12 - Tranche Q.F. n°12 40,20 41,20 39,60 40,60
A. COTISATION ANNUELLE - par personne et par tranche de Quotient Familial
TARIFS EN VIGUEUR
A PARTIR 01/09/2020
POUR MEMOIRE
TARIFS 2019
A.N.I.O.S. (Activités Niortaise d'Initiation et d'Orientation Sportives) 2020/2021