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Procès Verbal - 20200302cr
Document publié le Lundi 2 mars 2020 par la commune de Poissy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20200302cr)
Thèmes du document : Famille, Associations, ONG et mouvements politiques, Logement,
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Assemblées
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 MARS 2020
L'an deux mille vingt, le deux mars à dix-neuf heures, le Conseil municipal, dûment convoqué par Monsieur le Maire le vingt-cinq février deux mille vingt, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M. Karl OLIVE, Maire.
PRESENTS : Mme DOS SANTOS M. MONNIER Mme EL MASAOUDI M. MEUNIER M. NICOT Mme MESSMER M. BLOCH Mme XOLIN M. MOULINET M. PROST Mme GRIMAUD Mme CONTE Mme SMAANI M. DJEYARAMANE M. ROGER M. LETELLIER Mme HUBERT Mme MAIRET Mme GRAPPE M. DE JESUS PEDRO Mme EMONET-VILLAIN Mme BELVAUDE M. POCHAT Mme DRAY- BAZERQUE Mme KOFFI M. DUCHESNE Mme DEBUISSER M. JOUAN M. GEFFRAY Mme VINAY M. ALLAOUCHICHE Mme LOQUE M. DOMPEYRE M. FALZON Mme POTHIER.
POUVOIRS : Mme LEFEBVRE à Mme XOLIN M. BERÇOT à M. OLIVE.
ABSENT : M. LEGRAND.
SECRETAIRE : Mme EL MASAOUDI.
Les membres présents forment la majorité des membres du Conseil en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf.
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FINANCES / MECENATS ET PARRAINAGES
1) BUDGET PRINCIPAL 2020 - DEBAT DES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2020 - BUDGET PRINCIPAL ANNEXE DES OPERATIONS SOUMISES A T.V.A.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
2) BUDGET PRINCIPAL 2020 - GARANTIE D’EMPRUNT DE 410 417 € A L’ASSOCIATION LA MAISON DE MARIE - LES CHEMINS DE L’EVEIL. (PROJET DE PRET N°904802564) - TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES LOCAUX ET DE L’EXTENSION DE DIX PLACES SUPPLEMENTAIRES.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents. 2
LA PISCIACAISE 2020 :
3) PARRAINAGE BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE.
4) PARRAINAGE VAUBAN.
5) PARRAINAGE SOCIETE GENERALE.
6) PARRAINAGE MUNDOYA.
7) PARRAINAGE LE ZINC.
8) PARRAINAGE DECATHLON CHAMBOURCY.
9) MECENAT DECATHLON CHAMBOURCY.
10) MECENAT ACTION & GESTION.
Délibérations adoptées à l’unanimité des présents.
URBANISME
11) APPROBATION DE L’AVENANT N° 2 AU TRAITE DE CONCESSION DE LA ZAC DE LA COUDRAIE.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
12) ECOQUARTIER ROUGET DE LISLE : DENOMINATION DE LA PROMENADE DU PARC ET DES VENELLES 1 ET 2.
Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 4 abstentions.
SERVICES TECHNIQUES
13) AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE MICROCENTRALE HYDROELECTRIQUE DE DENOUVAL SUR LA COMMUNE DE CARRIERES SOUS POISSY.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
DRH
14) CREATION D’UN POSTE ET DETERMINATION DES CONDITIONS DE RECRUTEMENT D’UN AGENT DE CATEGORIE A.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
15) MISE A DISPOSITION D’UN AGENT AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE L’HAUTIL.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents. 3
EDUCATIONS ET LOISIRS / PETITE ENFANCE
16) RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE D'ILE DE FRANCE (MSA).
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
JEUNESSE ET SPORTS
17) AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LES CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR L’ORGANISATION D’UN MATCH DE FOOTBALL AVEC LE VARIETES CLUB DE FRANCE ET L’ASSOCIATION SPORTIVE DU CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE POISSY-SAINT-GERMAIN-EN-LAYE (SECTION FOOTBALL), AU PROFIT DES ASSOCIATIONS HOPITAUX DE PARIS-HOPITAUX DE FRANCE, ET URMA.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
INTERCOMMUNALITE
18) COMMUNAUTE URBAINE GRAND PARIS SEINE & OISE. COMMUNE DE POISSY. COMPETENCE HABITAT. CONVENTION INTERCOMMUNALE D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS SOCIAUX.
Délibération non adoptée à l’issue des débats : 33 voix contre et 5 abstentions.
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Le présent compte rendu est affiché le 3 mars 2020.
Le Maire,
Vice-président de la Communauté urbaine
Grand Paris Seine & Oise,
Vice-président du Conseil départemental des Yvelines,
Karl OLIVE