Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 12 juin 2017

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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 12 juin 2017 Document publié le Lundi 12 juin 2017 par la commune de Brusquet. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 12 juin 2017)Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Aménagement du territoire, DÉPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE

COMMUNE DE LE BRUSQUET

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 12 JUIN 2017

La séance est ouverte à 20 H 30 sous la Présidence de Monsieur Gilbert REINAUDO, Maire.

Présents :

Mesdames BERTHOLET /CORRIOL/ PIN/ LACORRE / SARRON

Messieurs REINAUDO/ DUBUS/ IAVARONE/ ROSSI/ PAU/ OURTH/

Excusé ayant donné pouvoir :

Monsieur Benoît JACQUOT à Monsieur Laurent DUBUS

Excusé : Monsieur Serge GRAC

Absente : Madame Colomba MARIANI

Etait également présente : ‘

Madame Claudie LEPORT-DELONG -— Rédacteur Principal 1%° classe

Secrétaire de séance : Madame Magali CORRIOL

1/APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 15 MAI 2017 :

Monsieur le Maire procède à la lecture du compte-rendu du Conseil Municipal du

15 mai 2017.

Monsieur Serge PAU demande de modifier le terme « de vente du lotissement du Vignarès »

par « cession des baux ».

Approuvé à l’unanimité.

2/ DELIBERATION : DENOMINATION DU GROUPE SCOLAIRE

Monsieur le Maire demande à son Conseil Municipal d’approuver la nouvelle nomination pour

désigner le groupe scolaire en Ecole communale Marcel ROUX, du nom de l’ancien maire du Brusquet

et qui a inauguré lui-même cette école en 1991. La cérémonie se fera le samedi 24 juin 2017.

Approuvé à l’unanimité.

3/ DELIBERATION : DES RUES DU VILLAGE

Monsieur Serge PAU, adjoint à l’urbanisme et en charge du dossier précise qu’il faut une délibération

générale (il y a 103 rues nouvellement nommées). Il rappelle que les noms proposés étaient visibles en

mairie depuis deux mois. Il y a eu très peu de remontée. Deux modifications ont été faites sur des

chemins privés. Le service d’agglomération doit prendre l’étape suivante à savoir l’informatisation de

ces noms de rues en code Rivoli, fichier pour lister ces noms et pouvoir les transmettre aux différentes

administrations. Le bordereau pour l’appel d’offre du marché d’achat des panneaux est déjà prêt.

Approuvé à l’unanimité.

4/ DELIBERATION : MODIFICATION DES TAPS

Madame Anne SARRON, présidente de la commission enfance informe que le comité de pilotage sur

les Taps (Temps d’activités périscolaires) s’est réunie en présence de la Commission enfance, le

directeur de l’école, la représentante de l’Acem et une déléguée des parents d'élèves. En ce qui

concerne les Taps, trois possibilités sont offertes :

1 / garder la mouture actuelle à savoir les Taps sont mis en place en fin d’après-midi,

2 / mise en place des Taps le vendredi après-midi,

3 / depuis peu les communes peuvent abolir les Taps et revenir à la semaine des 4 jours, en

accord avec l’Inspection d’Académie qui demande l’approbation du conseil d’école (qui doit se tenir

le 20 juin), du conseil municipal et du comité de pilotage.

Après discussion, le Comité de pilotage a voté à l’unanimité le retour à la semaine des 4 jours.Monsieur le Maire précise que le maire de la Javie et son conseil municipal ainsi que la directrice de l’école de cette commune (dans le cadre Regroupement Pédagogique Intercommunal) est en accord avec cette décision.

Approuvé à l’unanimité.

QUESTIONS DIVERSES :

Station d’épuration

Monsieur le Maire fait la lecture de la lettre de l’avocate de la commune pour la suite à donner sur

l'affaire de la station d’épuration. Il faut permettre à l’avocate de substituer à la commune pour lancer

la procédure adéquate et permettre à cette dernière de se défendre face à la société et au maitre

d'œuvre.

Monsieur le Maire propose de désigner le cabinet d’avocats de Maître BEAUVILLARD pour défendre

les intérêts de la commune dans ce domaine.

Approuvé à l’unanimité.

COMMISSION DU PERSONNEL

Monsieur Laurent DUBUS, adjoint au personnel informe de la nomination à la fonction de

responsable du Centre Aéré, d’une animatrice ayant donné satisfaction à ce poste depuis l'automne

dernier.

Approuvé à l’unanimité.

JAZZ SOUS LES ARBRES

Monsieur Pierre ROSSI adjoint à la culture annonce que pour cette édition il y aura environ 40

bénévoles. Le parking sera du côté gauche.

Monsieur Gérard IAVARONE demande à ce que les bénévoles puissent aussi aider les jours avant le

Jazz le personnel communal à mettre tout en place au parc Auzet.

TRAVAUX

Monsieur Gérard lavarone adjoint à l’urbanisme, informe que le personnel communal a disposé de

nouvelles tables et bancs au parc Auzet.

Qu’il y aura début août une cession goudronnage pour boucher les trous sur les routes communales.

Que la Bibliothèque Jean FERRAT dispose de fauteuils et de tables sur la terrasse pour les lecteurs.

CPAA : COMMUNAUTE PROVENCE ALPES AGGLOMERATION

Monsieur le maire fait une mise au point sur les réunions de l’agglomération PAA sur les compétences

ou attributions à garder ou à restituer aux communes et notamment les équipements sportifs et

culturels et la petite enfance.

Ces compétences sont en discussion et que des décisions doivent être prises pour le 30 septembre

2017, faute de quoi toutes les compétences qui ont été mises lors des fusions deviendront par défaut

des compétences globales.

DEGRADATIONS

Des dégradations importantes et volontaires sur le city stade dont la fontaine et les toilettes publiques

qui ont été démontées et cassées du terrain de boules sont constatées. Cela entraine la fermeture des

toilettes. Elles seront rouvertes seulement pendant la fête de la commune. La fontaine a pu

difficilement être réparée.

Un article dans l’Echo de Lauzière sera fait à propos de ces dégradations.

Comité des fêtes

Le Conseil municipal émet une opposition de principe aux changements de date de la fête qui se tient

traditionnellement le 15 août. En effet, le Comité des fêtes a déplacé la fête sur le week-end du 18-19-

20 et 21 août 2017 sans en avoir informé au préalable le maire, président d’honneur du comité.Bien que les excuses aient été faites, Monsieur Laurent DUBUS ne comprend pas pourquoi les bénévoles

se mettent dans le comité s’ils ne sont pas disponibles ces jours-là.

Monsieur Serge PAU rappelle qu’il s’agit d’une fête qui appartient d’abord aux habitants selon une

tradition établit depuis 40 ans et les statuts du comité des fêtes qu’il faut respecter.

Enfin, il est souligné qu’une partie du personnel communal est d’astreinte pour pouvoir aider les

bénévoles en fonction de la date du 15 août et qu’il peut être difficile de changer un planning.

Vote à la majorité (8 voix et 4 abstentions).

Fin de la séance 23 h 30

La secrétaire de séance,

Magali CORRIOL.

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