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Compte-Rendu - Cr 2017 05 09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Canaules-et-Argentières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Cr 2017 05 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Démocratie,
Mairie
de
Canaules
et Argentières Compte
rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
9
mai
2017
Ordre
du
jour :
Servitude
de
passage
sur
l'ancienne
déchetterie
en
faveur
de
Mr
POMMIER
Convention
avec
le Centre
de
Gestion
du
Gard
Tarif
de
location
et
caution
des
chapiteaux
et
principes
de
mise
à
disposition
Questions
diverses
Présents
:
Robert
CAHU,
Etienne
DEJARDIN,
Marie
TOUREL,
Aude
KLEIN,
Sylvie
LOVOTTI,
Christophe
FAISSAT
Pouvoirs
:
_J.BLANCHON
à
E.DEJARDIN
P.DELAHOCHE
à
B.ESCANDE
(B.ESCANDE
absent)
Absents
:
Annette
GUIBAL,
Benoit
ESCANDE
Excusés
:
Patrick
DELAHOCHE
Secrétaire
:
Aude
KLEIN
Le
Maire
ouvre
la
séance
à
18H30
1.
Lecture
du
Compte
Rendu
du
Conseil
Municipal
du
21/04/2017
Une
correction
à
apporter
: présence
de
Sylvie
Lovotti
sinon
ok
2.
Servitude
de
passage
sur
l’ancienne
déchetterie
en
faveur
de
Mr
POMMIER.
Sur
le
principe
:
Unanimité
des
votants
sous
réserve
que
les
frais
d'entretien
soient
à
la
charge
du
preneur
et
l'acte
notarié
pour
le droit
de
passage
à
la
charge
de
Mr
POMMIER.
Vote
: 7
Pour
3.
Convention
avec
le
Centre
de
Gestion
du
Gard
Concerne
le
remboursement
des
indemnités
journalières
des
salariés.
Il
faut
autoriser
le
Centre
de
Gestion
pour
gérer
cette
assurance.
Vote
:
7
Pour
4,
Tarifs
de
location
et
caution
des
chapiteaux
et
principes
de
mise
à
disposition.
Le
prix
d'achat
d'un
chapiteau
est
de
1.925€
HT.
Proposition
tarif de
location
: 100€
par jour,
200€
le weekend
end
(du
vendredi
au
lundi),
500
€
les
6
jours
consécutifs.
Mise
à
disposition
pour
les
associations
Canauloises
et
les
particuliers
à
condition
que
les
chapiteaux
restent
sur
Canaules,
!
La
caution
est
fixée
à
1.500€
Le
règlement
de
la
location
est
à
prévoir.
Vote
: 7
Pour
5.
Questions
diverses
1}
La
communauté
de
communes
prévoit
d'embaucher
un
conseiller
en
énergie
au
service
de
toutes
les
communes
pour
faire
le
bilan
énergétique
des
bâtiments.
Ce
conseiller
serait
embauché
pour
3
ans.
Une
partie
du
salaire
sera
pris
en
charge
par
la
Communauté
de
Communes
et
une
partie
par
les
communes
en
fonction
du
nombre
d'habitants
et du
nombre
de
bâtiments
communaux.
Acceptation
du
principe,
à
définir
avec
le tarif définitif.
L'embauche
est
prévue
pour
le
2éme
trimestre
2018. 2)
Festivités
du
13
juillet
Confirmation
du
groupe
«
Les
Frangins
»,
Confirmation
et
choix
du
repas.
Tarifs
:
15€
pour
les
Canaulois
17€
pour
les
non
Canaulois
5€
enfants
de
6
à
11
ans
Gratuit
pour
les
moins
de
6
ans.
3)
Budget
A
la
demande
du
comptable
il faudra
prendre
une
décision
modificative
car
la
nomenclature
des
comptes
est
modifiée.
La
séance
est
levée
à
20h30
La
secrétaire
de
séance
:
Aude
KLEIN