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Procès Verbal - PV 2017 11 06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2017 11 06)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Département de Vaucluse
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 06/11/2017
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 1 sur 7
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
La séance a débuté à 18 heures 30 sous la présidence de Monsieur Jean FAVIER, Maire.
NOMS Présents Procuration à Absents
FAVIER Jean P
MALEN Serge P
BONNEFOUX Chantal P
TRUCCO René P
MILELLI Roselyne P
COUSTON Rémy P
COSTE Josiane P
DUCRES Jacques P
COLLET Solange P
GAZONNET Simone Excusée
LOUIS-VASSAL Patrick FAVIER Jean
HERMANN Pascal P
SALUZZO Joëlle P
DUVERLIE Chantal P
SAGUN Catherine P
HERMANN Catherine P
POMMEL Martine P
RABERT Christophe P
FILLIERE Thierry P
FISCHER Lionel A
BENZENGAT Joannie A
MAHU Thomas P
BERARD Edith P
DUCLERCQ Jean-Pierre P
CARO Jean-Claude P
CRISA Laurent DUCLERCQ Jean-Pierre
JOUGLA Frédéric P Département de Vaucluse
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 06/11/2017
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Conseillers en exercice : 27
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 22
Procurations : 2
Quorum : 14
Madame Catherine HERMANN est nommée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire retrace le compte rendu des décisions et des marchés publics passés.
Mouvement en cours de séance : M. FISCHER arrive durant la présentation des marchés publics.
Le procès-verbal de la séance du 28/09/2017 est approuvé.
Délibération 2017-11-85
OBJET : CESSION DE DEUX PARCELLES DE TERRAIN CADASTREES SECTION AS N° 209 ET AS N° 210
PLACE DU PIGEOLET
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Pas d’observation.
Délibération 2017-11-86
OBJET : TARIFS DES CHALETS POUR LE MARCHE DE NOEL
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Pas d’observation. Département de Vaucluse
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 06/11/2017
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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Délibération 2017-11-87
OBJET : RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES :
ENTREE DE NOUVELLES COMMUNES, PROMOTION TOURISTIQUE, AIRES D’ACCUEIL DES
GENS DU VOYAGE
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Madame COLLET demande si une aire d’accueil des gens du voyage va être faite sur la commune.
Monsieur le Maire et Monsieur MALEN répondent que non, qu’il s’agit désormais d’une compétence
du Grand Avignon.
Délibération 2017-11-88
OBJET : DEMANDE DE RETRAIT DE LA COMMUNE DE MONTFAUCON DE LA COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Madame COLLET demande quelles sont les conditions de vote pour approuver la sortie d’une
commune de la communauté.
Monsieur TRUCCO explique que la décision est prise à la majorité des communes adhérentes.
Délibération 2017-11-89
OBJET : RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET TITULAIRES
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Monsieur DUCLERCQ demande quels sont les effectifs de la commune.
Monsieur MALEN indique que les effectifs représentent 64 équivalent temps plein pour 80 agents.
Madame COLLET demande pourquoi le conseil délibère fréquemment sur des créations et des
suppressions de postes. Département de Vaucluse
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 06/11/2017
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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Monsieur le Maire explique que dans un souci de transparence il souhaite que le tableau des effectifs
soit tenu régulièrement à jour.
Délibération 2017-11-90
OBJET : RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Pas d’observation.
Délibération 2017-11-91
OBJET : RH – PLAN DE FORMATION 2018-2019
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Pas d’observation.
Délibération 2017-11-92
OBJET : PERSONNEL COMMUNAL – PRESTATIONS SOCIALES
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Pas d’observation. Département de Vaucluse
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Ville de
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Délibération 2017-11-93
OBJET : FORMATION AUX PREMIERS SECOURS – PARTICIPATION DE LA COMMUNE
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Monsieur CARO demande le nombre de participants.
Madame COSTE répond une douzaine dont 3 membres d’associations.
Délibération 2017-11-94
OBJET : SUBVENTION A PREVIGRELE
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Madame BERARD demande s’il y a eu beaucoup d’orages cette année qui ont nécessité des tirs pour
empêcher la grêle.
Monsieur le Maire précise qu’il y a eu des tirs à partir du site du Pontet.
Madame COLLET s’interroge sur l’utilité de ce système qui n’a pas été adopté par toutes les
communes voisines.
Monsieur le Maire rappelle l’intérêt de participer à ce dispositif. La commune a par ailleurs été
relancée par le représentant des agriculteurs locaux et le Vice-Président du Conseil Départemental
chargé de l’agriculture.
Monsieur MALEN précise que la commune du Thor y adhère.
Monsieur FILLIERE évoque l’intérêt de ce dispositif non seulement pour les agriculteurs mais
également pour protéger les particuliers et leurs biens.
Questions diverses :
Madame COLLET regrette que les conseillers n’aient pas été prévenus du décès de monsieur Marcel
PERDIGUIER, qui a été également élu sur la commune.
Monsieur le Maire indique qu’une gerbe a été envoyée au nom du conseil municipal, et que la
municipalité a été représentée le jour des obsèques. Il reconnait que les conseillers non pas été
avertis, et qu’ils seront prévenus la prochaine fois qu’un ancien conseiller municipal décède. Département de Vaucluse
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Monsieur FILLIERE remercie monsieur Daniel BLANC pour l’article paru dans la presse relatif au salon
du santon.
Monsieur DUCRES rajoute que ce premier salon s’est bien passé avec beaucoup de public et des
exposants satisfaits. L’expérience est à renouveler.
Monsieur FILLIERE fait état de quelques soucis techniques rencontrés à la Pastourelle lors de la
manifestation.
La séance est levée à 19 heures 30.
SIGNATURES DES CONSEILLERS
NOMS Présent / Absent / Procuration à Signatures
BENZENGAT Joannie A
BONNEFOUX Chantal P
COLLET Solange P
COSTE Josiane P
COUSTON Rémy P
DUCRES Jacques P
DUVERLIE Chantal P
FAVIER Jean P
FILLIERE Thierry P
FISCHER Lionel A
GAZONNET Simone Absente Excusée Département de Vaucluse
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 06/11/2017
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
HERMANN Catherine P
HERMANN Pascal P
LOUIS-VASSAL Patrick Procuration à Jean FAVIER
MAHU Thomas P
MALEN Serge P
MILELLI Roselyne P
POMMEL Martine P
RABERT Christophe P
SAGUN Catherine P
SALUZZO Joëlle P
TRUCCO René P
BERARD Edith P
CARO Jean-Claude P
CRISA Laurent Procuration à Jean-Pierre DUCLERCQ
DUCLERCQ Jean-Pierre P
JOUGLA Frédéric P