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Déliberation - 2 lection dlgus et supplants snatoriales
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Déliberation - 2 lection dlgus et supplants snatoriales)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
10/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/06/2026
Publié
le
10/06/2026
ID
: 081-200063360-20260609-20260610_2-DE
TT
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
Tarn
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PUYGOUZON
Séance
du
05
juin
2026
Nombre
de
membres :
Afférents
au
conseil
municipal
: 27.
L'an
deux
mille
vingt-six
et
le
cinq
juin
à
dix-huit
heures,
En
exercice
: 27.
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DUFOUR
Thierry,
Maire.
Qui
ont
pris
part
à
la délibération
: 27.
Date
de
la convocation
: 29/05/2026
Présents
:
M.
DUFOUR
Thierry
(Procuration
de
M.
HEIM
Philippe),
MME
BOUSQUET
Audrey,
MME
BENSETTI
Nawel
(Procuration
de
M.
COSQUER
Cyril),
M.
MEDALLE
Henri,
MME
LAGHZAOUI
Nawal
(Procuration
de
MME
PECOLLO
Anabelle),
MME
BARTHE
DELANOË
Anne-Marie
(Procuration
de
M.
DUPUIS
Alain),
M.
LAHAYE
Guillaume,
M.
JOUANY
Claude
(Procuration
de
M.
TROUCHES
Michel),
M.
ROUSSEAU
Lionel,
MME
VERGNES
Brigitte,
M.
CHABRIDON
Olivier,
MME
TEIXEIRA
FERNANDES
Sylvie,
MME
BLANCO
LIQUIÈRE
Caroline,
M.
JUNIOT
LEVY
Yoann,
MME
AILLOS
Hélène,
MME
DAMOISON
MONTEILS
Céline,
M.
CUPOLI
Michel,
M.
GOUTY
Michel,
MME
MENOU-AMIEL
Josiane
(Procuration
de
MME
NOUVEL
Nathalie),
MME
LAROCHELLE
Muriel,
M.
COQUELET
Christophe.
Date
d'affichage
: 29/05/2026
Absents
excusés
: M.
HEIM
Philippe
(Procuration
à
M.
DUFOUR
Thierry),
M.
DUPUIS
Alain
(Procuration
à
MME
BARTHE
DELANOË
Anne-Marie),
M.
TROUCHES
Michel
(Procuration
à
M.
JOUANY
Claude),
MME
PECOLLO
Anabelle
(Procuration
à
MME
LAGHZAOUI
Nawal),
M.
COSQUER
Cyril
(Procuration
à
MME
BENSETTI
Nawel),
MME
NOUVEL
Nathalie
(Procuration
à
MME
MENOU-AMIEL
Josiane).
Secrétaire
: MME
BENSETTI
Nawel.
N°
DEL 2026-44
: Élection
des
déléqués
pour
les
élections
sénatoriales
au
scrutin
de
liste. -_
Vule
code
électoral
;
-
Vu
le
décret
n°
2026-301
du
21
avril
2026
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs
;
-
Vu
l'instruction
n°INTP2611651C
du
6
mai
2026
relative
à
la désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et
de
leurs
suppléants
et
établissement
du
tableau
des
électeurs
sénatoriaux
(en
attente
de
la
nouvelle
instruction)
;
-
Vu
l'arrêté
préfectoral
pris
en
date
du
18
mai
2026
indiquant
le
nombre
de
délégués
et
de
suppléants
à
élire
dans
la
commune ;
a)
Composition
du
bureau
électoral
M.
le
Maire
indique
que
le
bureau
électoral
est
composé
par
les
deux
membres
du
conseil
municipal
les
plus
âgés
à
l'ouverture
du
scrutin
et des
deux
membres
présents
les
plus
jeunes.
ll s’agit
de
:
-
M.
JOUANY
Claude
- Mme
AILLOS
Hélène
-
M.
ROUSSEAU
Lionel
- Mme
DAMOISON-MONTEILS
Céline.
173 Envoyé
en
préfecture
le
10/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/06/2026
Publié
le
10/06/2026
TT
ID
: 081-200063360-20260609-20260610
2-DE
La
présidence
du
bureau
est
assurée
par
ses
soins.
b) Élection
des
délégués
>
Les
listes
déposées
et
enregistrées
: Composition
des
listes.
-
La
liste
À
de
M.
DUFOUR
Thierry
est
composée
par :
O O © © O © © © O O © © O O ©
M.
DUFOUR
Thierry
MME
BOUQUET
Audrey
M.
DUPUIS
Alain
MME
TEIXEIRA
FERNANDES
Sylvie
M.
ROUSSEAU
Lionel
MME
LAGHZAOUI
Nawal
M.
JOUANY
Claude
MME
BENSETTI
Nawel
M.
JUNIOT
LEVY
Yoann
MME
BARTHE
DELANOË
Anne-Marie
M.
LAHAYE
Guillaume
MME
VERGNES
Brigitte
M.
COSQUER
Cyril
MME
DAMOISON
MONTEILS
Céline
M.
CHABRIDON
Olivier
-
La
liste
B
de
M.
GOUTY
Michel
est
composée
par
:
© O O O © O
M.
GOUTY
Michel
MME
NOUVEL
Nathalie
M.
COQUELET
Christophe
MME
MENOU
AMIEL
Josiane
M.
CUPOLI
Michel
MME
LAROCHELLE
Muriel
M.
le
Président
rappelle
l'objet
de
la séance
qui
est
l'élection
des
délégués
en
vue
des
élections
sénatoriales.
Après
enregistrement
du
ou
des
candidatures,
il est
procédé
au
vote.
>
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
O © ©
Nombre
de
bulletins
:
27
Bulletins
blancs
ou
nuls :
0
Suffrages
exprimés
:
27
>
1°"
répartition :
Ont
obtenu
: O O
Liste
À :
21
voix
Liste
B
:
6
voix
Le
quotient
applicable
est
: 27/15
=
1,8
O O
La
liste
À
obtient
: 21/1
,8 =
11,66
soit
11
sièges
La
liste
B
obtient:
6/1,8
1 3,33,
soit
3
sièges
Ainsi
14
sièges
ont
été
attribués.
213 Envoyé
en
préfecture
le
10/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/06/2026 CS
L
Publié
le
10/06/2026
C
ID
: 081-200063360-20260609-20260610
2-DE
>
Ilest
procédé
à
la
répartition
du
15°"°
siège :
o
Liste
A:21/(11+1)
o
ListeB:
6/
(3+1)
19 5 1 1
La
liste
À
emporte
ainsi
ce
15°"°
siège.
M.
le
maire
proclame
les
résultats
définitifs
:
o
Liste
À
: 12
sièges
o
ListeB:
3
sièges
b) Élection
des
suppléants
>
Les
listes
déposées
et
enregistrées
: Composition
des
listes.
-
La
liste
À
de
M.
DUFOUR
Thierry
est
composée
par :
MME
PECOLLO
Anabelle
M.
TROUCHES
Michel
MME
BLANCO
LIQUIÈRE
Caroline
M.
HEIM
Philippe
MME
AILLOS
Hélène
O O O OO O
M.
le
Président
rappelle
l'objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
des
suppléants
en
vue
des
élections
sénatoriales.
Après
enregistrement
du
ou
des
candidatures,
il est
procédé
au
vote.
>
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
o
Nombre
de
bulletins :
27
o
Bulletins
blancs
ou
nuls :
0
o
Suffrages
exprimés
:
27
>
1°"
répartition :
Ont
obtenu :
o
Liste
A:
21
voix
La
liste
À,
unique
candidate,
emporte
ainsi
5
sièges.
M.
le
maire
proclame
les
résultats
définitifs
:
o
Liste
À
: 5 sièges
Ainsi
délibéré,
les jour,
mois
et
an
susdits
Pour
extrait
conforme
La
secrétaire
de
séance
Nawel
BENSETTI
3/3