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Déliberation - 7 Cration conseils communaux communes dlgues
Déliberation - 8 Fixation composition conseils communaux communes
Déliberation - 6 lections maires dlgus
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Déliberation - 6 lections maires dlgus)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
Tarn
Nombre
de
membres :
Afférents
au
conseil
municipal
: 27.
En
exercice
: 27.
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
: 27.
Date
de
la
convocation
: 16/03/2026
Date
d'affichage
: 16/03/2026
Envoyé
en
préfecture
le 26/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
26/03/2026
Publié
le 26/03/2026
TT
ID
: 081-200063360-20260320-20260326
2-DE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PUYGOUZON
Séance
du
20
mars
2026
L'an
deux
mille
vingt-six
et
le
vingt
mars
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DUFOUR
Thierry,
Maire.
Présents
: M.
DUFOUR
Thierry,
MME
BOUSQUET
Audrey
(Procuration
de
M.
ROUSSEAU
Lionel),
M.
HEIM
Philippe,
MME
BENSETTI
Nawel,
M.
MEDALLE
Henri,
MME
LAGHZAOUI
Nawal,
M.
DUPUIS
Alain,
MME
BARTHE
DELANOË
Anne-Marie,
M.
LAHAYE
Guillaume,
M.
JOUANY
Claude,
MME
VERGNES
Brigitte,
M.
TROUCHES
Michel,
M.
CHABRIDON
Olivier,
MME
PECCOLO
Anabelle,
MME
TEIXEIRA
FERNANDES
Sylvie,
M.
COSQUER
Cyril
(Procuration
de
MME
DAMOISON-MONTEILS
Céline),
MME
BLANCO
LIQUIÈRE
Caroline,
MME
AILLOS
Hélène
(Procuration
de
M.
JUNIOT
LEVY
Yoann),
M.
CUPOLI
Michel,
M.
GOUTY
Michel,
MME
MENOU
AMIEL
Josiane,
MME
NOUVEL
Nathalie,
MME
LAROCHELLE
Muriel,
M.
COQUELET
Christophe. Absents
excusés:
M.
ROUSSEAU
Lionel
(Procuration
à
MME
BOUSQUET
Audrey),
M.
JUNIOT
LEVY
Yoann
(Procuration
à
MME
AILLOS
Hélène),
MME
DAMOISON-MONTEILS
Céline
(Procuration
à M.
COSQUER
Cyril).
Secrétaire
: M.
TROUCHES
Michel.
N°
DEL2026-12
: Élection
des
maires
délégués.
-
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l’article
L
2122-7 ;
-
Considérant
que
le
maire
délégué
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
;
-
Considérant
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
3°"
tour
de
scrutin
et
l'élection a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu ;
Le
conseil
municipal
décide
de
laisser
un
délai
de
5
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
de
candidats
aux
fonctions
de
maire
délégué.
A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
a
constaté
que :
-
1
nom
de
candidat
aux
fonctions
de
maire
délégué
de
la
commune
déléguée
de
PUYGOUZON
avait
été
déposé
à
savoir
Mme
Audrey
BOUSQUET
-
1
nom
de
candidat
aux
fonctions
de
maire
délégué
de
la
commune
déléguée
de
LABASTIDE
DÉNAT
avait
été
déposé
à savoir
M.
Claude
JOUANY
Il a ensuite
été
procédé
à
l'élection
des
maires
délégués.
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après
:
1/2 Envoyé
en
préfecture
le 26/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
26/03/2026 CS
L
Publié
le 26/03/2026
C
ID
: 081-200063360-20260320-20260326
2-DE
COMMUNE
DÉLÉGUÉE
DE
PUYGOUZON
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 27
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
contre
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante):
6
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 21
Majorité
absolue
: 11
Ont
obtenu : -
Mme
BOUSQUET
Audrey
21
(vingt-une)
voix
Mme
BOUSQUET
Audrey
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a été
proclamée
Maire
Déléguée
de
la
commune
déléguée
de
Puygouzon.
COMMUNE
DÉLÉGUÉ
DE
LABASTIDE
DÉNAT
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 27
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
contre
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante):
6
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 21
Majorité
absolue
: 11
Ont
obtenu
:
-
M.
JOUANY
Claude
21
(vingt-une)
voix
M.
JOUANY
Claude
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
Maire
Délégué
de
la
commune
déléguée
de
Labastide-Dénat.
Ainsi
délibéré,
les jour,
mois
et an
susdits
Pour
extrait
conforme
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Michel
TROUCHES
hierry
DUFOUR