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Déliberation - 3ipq42afkesmdar
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Goumois.
Lien du pdf (Déliberation - 3ipq42afkesmdar)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Mode, textile et habillement, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 17/05/2023
Reçu en préfecture le 17/05/2023
Maîche Publié le
ID : 025-200023075-20230511-DEL_2023_05_01-DE
DÉPARTEMENT DU DOUBS- ARRONDISSEMENT DE MONTBELIARD-CANTON DE MAICHE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
24 rue Montalembert - 25120 MAÎCHE
EXTRAIT du registre des délibérations du Conseil Communautaire
Séance du 11 mai 2023
L'an deux mil vingt-trois,
Le onze du mois de Mai,
A la salle de l’Union de MAICHE, les délégués du Conseil Communautaire se sont réunis, sur convocation
légale en date du 5 mai 2023 sous la présidence de Monsieur Franck VILLEMAIN
Monsieur le Président a déclaré la séance ouverte.
Etaient présents : Sébastien PARENT, Alexandre PANTEL, Lydie LAB, Gérard GENTIT, Emmanuel SAULNIER,
Olivier CLEMENCE, Roland MARTIN, Christophe JANIN, Bernadette DELAVELLE, Bertrand LOUVET, Brigitte
COURTET, François JACQUOT, Patrick BERTIN, Brigitte MAIRE, Nadège MOUGIN, Martial CORDIER, Sébastien
BARRAS, Thierry VERNEY, André BESSOT, Pierre-Jean WYCART, Franck VILLEMAIN, Sylvain LAURENT, Julien
NAËGELEN, Guy ARGUEDAS, Alexandre MONNET, Maxime MARTIN, Denis NARBEY, Françoise BARTHOULOT,
Catherine RACINE, Régis LIGIER, Constant CUCHE, Jean-Michel FEUVRIER, Patricia PARATTE, Karine TIROLE,
Dany KRASAUSKAS, Pascal GODIN, Francine LA PENNA, Sonia BOICHAT, Fernande SPIELMANN, Jean-Pierre
ETEVENARD, Yves JUBIN, Dominique LAMBERT, Léon BONVALOT, Claude MARTELET, Dominique BERNARD,
Boris LOICHOT, Noël SAUNIER, Robert VETTER, Isabelle MOUGIN, Laurent ROUSSET, Jean-Paul CLEMENT,
Michel BERNARDOT, Francine MISERE
Procuration : Françoise VIPREY donne procuration à Brigitte COURTET, Anthony MERIQUE donne procuration
à Brigitte MAIRE, Véronique TATU donne procuration à Constant CUCHE, Richard TISSOT donne procuration
à Régis LIGIER, Jean-Pierre BARTHOULOT donne procuration à Dany KRASAUSKAS
Excusés : Christel PILLOT, Philippe CHOULET, Jean-Paul FEUVRIER, Gérard TIROLE représenté par Yves JUBIN,
Luc TAILLARD représenté par Laurent ROUSSET, Aurore GOSSO
Absents : Yves-Marie PARENT, Raphaël PEQUIGNOT, Jérôme BOILLON, Christian GARESSUS
Secrétaire de séance : Dany KRASAUSKAS
MEMBRES : En exercice : 66 Présents : 53 Ayant pris part à la délibération : 58
Délibérationn°: | Objet : Recomposition des commissions intercommunales 2023-05-01
A la suite de démissions de conseillers communautaires, Monsieur le Président propose au conseil
communautaire d'effectuer un toilettage des commissions intercommunales. Il invite les élus intéressés à
s'inscrire dans les commissions en lieu et place des élus démissionnaires.
Communauté de communes du Pays de Maîche
24, rue Montalembert 25 120 Maîche
Tél : 03 81 64 17 06 + contact@ccpm-maiche.com + paysdemaiche.fr Envoyé en préfecture le 17/05/2023
Reçu en préfecture le 17/05/2023
Publié le ER
ID : 025-200023075-20230511-DEL_2023_05_01-DE
L'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose que le conseil communautaire
peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder à scrutin secret aux nominations, sauf disposition législative
ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin.
Les membres du conseil communautaire, après en avoir délibéré à l'UNANIMITE, AUTORISE ces nominations
sans scrutin secret et DESIGNE les élus pour siéger au sein des commissions intercommunales comme suit :
Commission Finances (Responsable : Franck VILLEMAIN)
NOM PRENOM
GENTIT Gérard
GODIN Pascal
CUCHE Constant
BARTHOULOT Françoise
CLEMENCE Olivier
SAULNIER Emmanuel
LAMBERT Dominique
TAILLARD Luc
FEUVRIER Jean-Michel
MAIRE Brigitte
Commission Tourisme et Mobilité (Responsable : Boris LOICHOT)
NOM PRENOM
PEQUIGNOT Raphaël
MISERE Francine
GODIN Pascal
RACINE Catherine
MARTELET Claude
GERMAIN Thierry
VETTER Robert
MARTIN Roland
PILLOT Christelle
SAULNIER Emmanuel
WYCART Pierre Jean
COURTET Brigitte
LAB Lydie
TATU Véronique
PARATTE Patricia
MAIRE Brigitte
LAURENT Sylvain
MAZURIE Jean Michel
MOUGIN Régis
PAGNOT Céline
Communauté de communes du Pays de Maîche
24, rue Montalembert 25 120 Maîche
Tél : 03 81 64 17 06 + contact@ccpm-maiche.com + paysdemaiche.fr Envoyé en préfecture le 17/05/2023
Reçu en préfecture le 17/05/2023
Publié le
ID : 025-200023075-20230511-DEL_2023_05_01-DE
CARBONNIER Justine
ROMAIN Thierry
ROGNON Julien
BARTHOULOT Françoise
BOBILLIER Vincent
Commission Environnement et Déchets (Responsable : Régis LIGIER)
NOM PRENOM
MONNIN Thierry
CUCHE Constant
BARTHOULOT Françoise
JUBIN Yves
BERTIN Patrick
BERNARD Dominique
MILLOT Evelyne
VERNEY Thierry
MOUGIN Nadège
VIPREY Françoise
DELAVELLE Bernadette
POUPENEY Sylvain
CORDIER Martial
SPIELMANN Fernande
RACINE Catherine
LOUVET Bertrand
ROMAIN Thierry
KOLB Jacqueline
JACQUOT Isabelle
Commission Service au territoire (Responsable : Roland MARTIN)
NOM PRENOM
MISERE Francine
GODIN Pascal
BONVALOT Léon
VETTER Robert
PEGEOT Patrick
BEURET Françoise
MILLOT Evelyne
RACINE Catherine
JANIN Christophe
MARTIN Maxime
Communauté de communes du Pays de Maîche
24, rue Montalembert 25 120 Maîche
Tél : 03 81 64 17 06 + contact@ccpm-maiche.com + paysdemaiche.fr Reçu en préfecture le 17/05/2023
Publié le
Envoyé en préfecture le 17/05/2023
ID : 025-200023075-20230511-DEL_2023_05_01-DE
TIROLE Karine
JACQUOT François
NARBEY Denis
TAILLARD Luc
POUPENEY Odile
BARTHOULOT Jean-Pierre
Commission Développement Economique (Responsable : Alexandre PANTEL)
NOM PRENOM
RACINE Catherine
BONVALOT Léon
LAPENNA Francine
LIGIER Régis
TISSOT Richard
JANIN Christophe
MARTIN Maxime
JACQUOT François
FEUVRIER Jean-Paul
MAZURIE Jean-Michel
WYCART Pierre-Jean
ROMAIN Thierry
BARTHOULOT Françoise
MISERE Damien
Commission Cycle de l’Eau (Responsable : Anthony MERIQUE)
NOM PRENOM
GENTIT Gérard
MISERE Damien
BOITEUX Patrick
BONVALOT Léon
ROY Hervé
BONVALOT Pascal
BOITEUX Emmanuel
CHOPARD Jean-Louis
CAGNON Hervé
BERNARDOT Michel
BERTIN Patrick
BERNARD Dominique
SAULNIER Noel
CLEMENCE Olivier
Communauté de communes du Pays de Maîche
24, rue Montalembert 25 120 Maîche
Tél : 03 81 64 17 06 e contact@ccpm-maiche.com + paysdemaiche.fr Envoyé en préfecture le 17/05/2023
Reçu en préfecture le 17/05/2023
Publié le ER
ID : 025-200023075-20230511-DEL_2023_05_01-DE
BARRAS Sébastien
VERNEY Thierry
JACQUOT Pascal
MOUGIN Nadège
FEUVRIER Jean-Michel
ARGUEDAS Guy
POUPENEY Sylvain
ROUSSET Laurent
TATU Véronique
ROMAIN Thierry
NARBEY Denis
Commission Vie scolaire, Associative et Culturelle (Responsable : Alexandre MONNET)
NOM PRENOM
PEQUIGNOT Raphaël
MISERE Francine
GENTIT Gérard
BUFFET Pierre-Antoine
CORNEILLE Peggy
LAPENNA Francine
BEURET Françoise
SAULNIER Emmanuel
LAMBERT Dominique
TIROLE Gérard
LAB Lydie
MOUGIN Nadège
TIROLE Karine
PARATTE Patricia
LAURENT Sylvain
MOUGIN Isabelle
MAIRE Brigitte
NARBEY Denis
CORDIER Martial
JUBIN Yves
COMMENT Karine
CLEMENCE Olivier
ROMAIN Thierry
BONVALOT Léon
KRASAUSKAS Dany
Communauté de communes du Pays de Maïîche
24, rue Montalembert 25 120 Maîche
Tél : 03 81 64 17 06 + contact@ccpm-maiche.com + paysdemaiche.fr Envoyé en préfecture le 17/05/2023
Reçu en préfecture le 17/05/2023
Pubiéte ET ID : 025-200023075-20230511-DEL_2023_05_01-DE
Pour copie conforme,
Le Président,
Franck VILLEMAIN
Affiché le : …
Délibération rendue exécutoire par le Président
après transmission en Sous-Préfecture le …
Délibération adoptée avec :
Voix pour : 58
Voix contre : 0
Abstention : 0
Communauté de communes du Pays de Maîche
24, rue Montalembert 25 120 Maîche
Tél : 03 81 64 17 06 e contact@ccpm-maiche.com + paysdemaiche.fr