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Déliberation - qi2vma6m8u5ry29
Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Goumois.
Lien du pdf (Déliberation - qi2vma6m8u5ry29)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Communauté de communes du Pays de Maîche
24, rue Montalembert 25 120 Maîche
Tél : 03 81 64 17 06 • contact@ccpm-maiche.com • paysdemaiche.fr
240514_Délib_PC_2024_05_01_Election suppléant commission achat
DÉPARTEMENT DU DOUBS- ARRONDISSEMENT DE MONTBELIARD-CANTON DE MAICHE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
24 rue Montalembert - 25120 MAÎCHE
EXTRAIT du registre des délibérations du Conseil Communautaire
Séance du 14 mai 2024
L’an deux mil vingt-quatre,
Le quatorze du mois de mai,
A la salle des Fêtes de Saint-Hippolyte à 20h00, les délégués du Conseil Communautaire se sont réunis, sur convocation légale en date du 7 mai 2024 sous la présidence de Monsieur Franck VILLEMAIN.
M o n s i e u r l e P r é s i d e n t a d é c l a r é l a s é a n c e o u v e r t e .
Etaient présents : Sébastien PARENT, Alexandre PANTEL, Lydie LAB, Gérard GENTIT, Emmanuel SAULNIER, Roland MARTIN, Françoise VIPREY, Christophe JANIN, Bernadette DELAVELLE, Bertrand LOUVET, Brigitte COURTET, François JACQUOT, Sébastien WOLFF, Anthony MERIQUE, Brigitte MAIRE, Jean-Paul FEUVRIER, Nadège MOUGIN, Sébastien BARRAS, Pierre-Jean WYCART, Franck VILLEMAIN, Sylvain LAURENT, Raphaël PEQUIGNOT, Guy ARGUEDAS, Alexandre MONNET, Maxime MARTIN, Denis NARBEY, Françoise BARTHOULOT, Catherine RACINE, Régis LIGIER, Jean-Michel FEUVRIER, Karine TIROLE, Dany KRASAUSKAS, Pascal GODIN, Sonia BOICHAT, Jean-Pierre BARTHOULOT, Fernande SPIELMANN, Nicolas JUBIN, Léon BONVALOT, Claude MARTELET, Dominique BERNARD, Boris LOICHOT, Noël SAUNIER, Robert VETTER, Isabelle MOUGIN, Luc TAILLARD, Michel BERNARDOT, Francine MISERE
Procuration : Olivier CLEMENCE donne procuration à Sébastien BARRAS, Martial CORDIER donne procuration à Jean-Paul FEUVRIER, Constant CUCHE donne procuration à Régis LIGIER, Patricia PARATTE donne procuration à Dany KRASAUSKAS, Richard TISSOT donne procuration à Jean-Michel FEUVRIER, Francine LA PENNA donne procuration à Pascal GODIN
Excusés : Christel PILLOT, André BESSOT, Véronique TATU, Jean-Pierre ETEVENARD, Dominique LAMBERT, Jérôme BOILLON, Aurore GOSSO
Absents : Yves-Marie PARENT, Thierry VERNEY, Julien NAEGELEN, Christian GARESSUS, Jean-Paul CLEMENT, Christian GARESSUS
Secrétaire de séance : Noël SAUNIER
MEMBRES : En exercice : 65 Présents : 47 Ayant pris part à la délibération : 53
Délibération n° :
2024-05-01
Objet : Election élu commission achat
M. Patrick BERTIN a démissionné de ses fonctions de maire en février dernier.
Celui -ci avait intégré la commission Achat en tant que suppléant.
Dès lors, il convient d’élire un nouvel élu dans cette commission en tant que suppléant. Communauté de communes du Pays de Maîche
24, rue Montalembert 25 120 Maîche
Tél : 03 81 64 17 06 • contact@ccpm-maiche.com • paysdemaiche.fr
240514_Délib_PC_2024_05_01_Election suppléant commission achat
Délibération adoptée avec :
Voix pour : 53
Voix contre : 0
Abstention : 0
L’exposé du Président entendu, le conseil communautaire après en avoir délibéré à l’UNANIMITE NOMME Sébastien WOLFF comme élu suppléant pour intégrer la commission Achat.
Pour copie conforme,
Le Président,
Franck VILLEMAIN
Affiché le : …
Délibération rendue exécutoire par le Président
après transmission en Sous-Préfecture le …