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Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Neuville-sur-Oise.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20230921 PV CM signe)
Thèmes du document : Économie et finances, Transports, Institutions publiques,
> Neuville > Oisé
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 21 SEPTEMBRE 2023
Le jeudi 21 septembre 2023 à 20H30, le Conseil Municipal de Neuville-sur-Oise, légalement convoqué le 14 septembre 2023 s’est réuni à la Mairie sous la présidence de son Maire, Gilles LE CAM.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
M LE CAM Gilles, M DALLEMAGNE Gérard, Mme MERCERON Francine, M DRUART Sébastien, Mme CADOUX Monique, M DEMARIGNY Fabrice, M ROBICHON Alain, Mme GONSARD-DORET Chantal, M CESTO Félix, Mme MAZURAIS Christine, M SERON Christophe, : M MAKOWSKI Bruno, Mme JAMART Anne, Mme KRISHNAN Monique, M GEOFFRE Pascal, M RIVALLAND Hervé.
MEMBRES AYANT DONNÉ POUVOIR :
Mme CADOUX Monique à Mme MERCERON Francine,
Mme FOUQUE-DUVAL Michelle à GEOFFRÉ Pascal,
M PAIN Frédéric à M RIVALLAND Hervé.
MEMBRE ABSENT NON REPRÉSENTÉ :
Mme DESBOIS Hélène.
DESIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur DALLEMAGNE Gérard est désigné secrétaire de séance.
APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023 : Le PV est approuvé à l'unanimité des votants.
LECTURE DU RELEVÉ DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
MODIFICATION DE L'ORDRE DU JOUR: le point consacré à la passation d'une commande relative à la maîtrise d'œuvre du projet
d'aménagement de la rue des Trembles est reporté à une séance ultérieure.
Objet de la délibération Votes | Contre | Abstention | Pour
Ouverture par anticipation des crédits budgétaires au 1°’ janvier 2024 18 0 0 18
Avis sur le Programme Local de l'Habitat (PLH) communautaire 18 2 2 14
Avis sur le rapport du mandataire pour l'année 2022 concernant la SPL Cergy-Pontoise 18 0 0 18
Aménagement
Solde de l'opération du groupe scolaire Gustave EIFFEL — bilan financier 18 2 0 16
Commandes relatives à l'implantation d'un système de vidéoprotection 18 1 3 14
Reporté à une séance ultérieure
SDEVO - adhésion à la compétence facultative « infrastructures de charge » pour l'installation 18 0 0 18 des bornes de recharge des véhicules électriques — correction d’une erreur matérielle
Signature d’une convention de partenariat avec l'association ADAPTE 95 dans le cadre de 18 0 0 18 l'animation d'ateliers périscolaires
Renouvellement de l'adhésion au contrat-groupe d'assurance statutaire 2023-2026 proposé par 18 0 0 18 le CIG Grande Couronne
Désignation de référents déontologues pour les élus locaux 18 2 0 16
Désignation d'un Conseiller Municipal délégué 17 0 2 15
Le Directeur Général des Services
Commune de Neuville-sur-Oise — 01 34 24 09 17 — affgenerales@neuvillesuroise.fr - www.neuvillesuroise.fr