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Arrêté - Préfecture - Ain - recueil 01 2025 245 recueil des actes administratifs nominatifs 04 08 2025
Document publié le Lundi 4 août 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Ain - recueil 01 2025 245 recueil des actes administratifs nominatifs 04 08 2025)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Institutions publiques,
Liberté
Egalité
Fraternité
AIN
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°01-2025-245
PUBLIÉ LE 4 AOÛT 2025 Sommaire
01_Pref_Préfecture de l'Ain /
01-2025-08-01-00005 - AP délégation de signature BLIDL (2 pages) Page 3
01-2025-07-31-00004 - Arrêté préfectoral fixant les conditions de
passage du « Tour de l'Ain 2025 » et « Tour de l'Ain U 17 » dans
le département de l'Ain du 6 au 8 août 2025. (20 pages) Page 6
2 01_Pref_Préfecture de l'Ain
01-2025-08-01-00005
AP délégation de signature BLIDL
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-08-01-00005 - AP délégation de signature BLIDL 3 E 3 PRÉFÈTE
DE L'AIN Liberté
Egalité
Fraternité
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
portant délégation de signature au bureau
de la légalité, de l’intercommunalité et de la démocratie locale
LA PRÉFÈTE DE L’AIN,
Chevalier de la Légion d’Honneur,
Officier de l’Ordre national du Mérite,
VU la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances ;
VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, et notamment son article 34 ;
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l’État dans les régions et départements ;
VU le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ;
VU le décret du 22 mars 2023 portant nomination de Madame Chantal MAUCHET, préfète de l'Ain ;
VU le décret du 2 août 2023 portant nomination de Madame Virginie GUERIN-ROBINET, secrétaire générale de la préfecture de l'Ain, sous-préfète de l’arrondissement de Bourg-en- Bresse ;
VU l'arrêté du 8 décembre 1993 portant règlement de comptabilité pour la désignation des ordonnateurs secondaires et de leurs délégués ;
VU la note de service de la direction générale des finances publiques n° 2019/12/1998, et plus particulièrement le mode opératoire définissant les nouvelles modalités de comptabilisation dans l’application Chorus des dotations et compensations versées aux collectivités locales ;
Considérant l’obligation d’utilisation de l’interface Colbert/Chorus pour gérer en préfecture les dotations au niveau local ;
Considérant que la validation d’un flux Colbert correspond à la validation d’un flux Chorus et vaut ordre de paiement ;
Considérant l’obligation d’utilisation de l’outil Chorus Formulaires pour gérer en préfecture les dépenses liées aux élections ;
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-08-01-00005 - AP délégation de signature BLIDL 4 SUR proposition de la secrétaire générale de la préfecture de l’Ain, sous-préfète de l’arrondissement de Bourg-en-Bresse ;
A R R Ê T E
Article 1 : Délégation de signature est donnée à Monsieur David BAUDRAND, attaché principal d’administration de l’État, et à Madame Clémence GRAVE, secrétaire administrative de classe normale affectés à la préfecture de l‘Ain, pour valider les flux dans Chorus Formulaires, valant engagement juridique, service fait, demande de paiement, ordres à payer relatifs aux dépenses affectées sur le programme 232 vie politique.
Article 2 : Délégation de signature est donnée à Madame Murielle PEILA, adjointe administrative principale, pour valider les ordres à payer valant engagements juridiques relatifs à la dotation spéciale instituteurs dans l'outil Colbert.
Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa publication, conformément à l’article R 421 - 1 du code de justice administrative, ou de manière dématérialisée via le site citoyens.telerecours.fr selon l'article R. 414 - 6 du code de justice administrative.
Article 4 : La secrétaire générale de la préfecture de l’Ain, sous-préfète de l’arrondissement de Bourg-en-Bresse, est chargée de l'exécution du présent arrêté dont une copie sera transmise à Monsieur le directeur départemental des finances publiques. Cet arrêté sera notifié aux délégataires sus-mentionnés et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l’Ain.
Bourg-en-Bresse, le 01 août 2025
Pour la préfète,
la sous-préfète, secrétaire générale
SIGNÉ
Virginie GUERIN-ROBINET
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-08-01-00005 - AP délégation de signature BLIDL 5 01_Pref_Préfecture de l'Ain
01-2025-07-31-00004
Arrêté préfectoral fixant les conditions de
passage du « Tour de l'Ain 2025 » et « Tour de
l'Ain U 17 » dans le département de l'Ain du 6 au
8 août 2025.
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-07-31-00004 - Arrêté préfectoral fixant les conditions de passage du « Tour de l'Ain 2025 » et « Tour de l'Ain U 17 » dans le département de l'Ain du 6 au 8 août 2025. 6 E = PRÉFÈTE
DE L'AIN Liberté
Egalité
Fraternité
Bureau des Polices Administratives
Manifestations Sportives
45 avenue Alsace Lorraine - 01012 Bourg-en-Bresse Cedex
04.74.32.30.00
@) pref-manifestatic
Cabinet de la préfète
Direction des sécurités
Bureau des polices administratives - SD
Arrêté préfectoral fixant les conditions de passage du
« Tour de l’Ain 2025 » et « Tour de l’Ain U 17 »
dans le département de l'Ain
du 6 au 8 août 2025
La préfète de l’Ain,
Chevalier de la légion d’honneur,
Officier de l’ordre national du Mérite
VU le code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2215-1 ;
VU le code de la route en ses articles R. 411-5, 411-18, 411-29 et R. 411-30 ;
VU le code de la voirie routière ;
VU le code du sport, notamment ses articles L. 331-5 à L. 331-7, L. 331-9, D. 331-5, R. 331-6 à R. 331-17 et A. 331-2 à A. 331-15 ;
VU l'article R. 610-5 du code pénal ;
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et départements ;
VU le décret n° 2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des manifestations sportives ;
VU l’arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des routes et autoroutes ;
VU l’arrêté interministériel du 20 décembre 2010 portant interdiction des concentrations ou manifestations sportives sur certaines routes ;
VU l’arrêté ministériel du 20 décembre 2024 portant interdiction de concentrations ou manifestations sportives sur les routes à grande circulation à certaines périodes de l’année 2025 ;
VU les arrêtés de réglementation de la circulation et/ou du stationnement pris par les maires des communes traversées ;
VU les demandes d’avis adressées au président du Conseil départemental, au général commandant le groupement de gendarmerie départementale, au directeur départemental des territoires, au directeur des services départementaux de
45, avenue Alsace-Lorraine – Quartier Bourg Centre – CS 80 400 – 01 012 Bourg-en-Bresse cedex Tél. 04.74.32.30.00 – Site internet : www.ain.gouv.fr – twitter – facebook : @Prefet01
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-07-31-00004 - Arrêté préfectoral fixant les conditions de passage du « Tour de l'Ain 2025 » et « Tour de l'Ain U 17 » dans le département de l'Ain du 6 au 8 août 2025. 7 l’éducation nationale, au directeur départemental des services d'incendie et de secours, au responsable du SAMU et aux maires des communes traversées ;
SUR proposition de Madame la directrice de cabinet de la préfète de l’Ain ;
ARRÊTE
Article 1 :
L'épreuve sportive professionnelle dénommée le « Tour de l’Ain 2025 » traversera le département de l'Ain du mercredi 6 août au vendredi 8 août 2025, suivant l'itinéraire annexé au présent arrêté.
Le mercredi 6 août 2025, à l'occasion de la 1ère étape entre les communes de Feillens (01) et de Lagnieu (01), l'épreuve empruntera les routes départementales RD 933, 26, 80C, 1, 975, 996, 28, 26, 17, 1083, 70B, 70, 70A, 7, 904, 77, 77B, 40C, 40, 20A, 122, 60B, 60, 99, 32, 19 et 40A et traversera les communes de Feillens, Manziat, Ozan, Boz, Reyssouze, Gorrevod, Pont de Vaux, Saint-Etienne-sur-Reyssouze, Saint-Jean-sur-Reyssouze, Saint-Julien-sur- Reyssouze, Lescheroux,Foissiat, Pirajoux Marboz, Bresse-Vallons, Malafretaz, Montrevel-en- Bresse, Marsonnas, Saint-Didier d’Aussiat, Confrançon, Mézériat, Chaveyriat, Condeissiat, Saint-André-le-Bouchoux, Saint-Paul-de-Varax, Saint-Nizier-le-Désert, Chalamont, Crans, Chatillon-la-Palud, Saint-Maurice-de-Rémens, Leyment, Lagnieu, Saint-Sorlin-en-Bugey, Sault-Brenaz, Souclin, Villebois, Bénonces, Conand et Serrières-de-Briord.
Le jeudi 7 août 2025, à l’occasion de la 2ème étape entre les communes de Saint-Vulbas (01) et de Lélex (01), l'épreuve empruntera les routes départementales RD 20, 84A, 84, 65, 984, 12, 12A, 63, 63A, 11, 11A, 8, 34, 21, 31, 39A, 39, 55, 1084, 33, 55A, 48, 14, 14A, 991 et 16 et la voie communale C2 et traversera les communes de Saint-Vulbas, Loyettes, Saint-Maurice de Gourdans, Saint-Jean-de-Niost, Charnoz-sur-Ain, Méximieux, Villieu-loyes-Mollon, Châtillon-la-Palud, Villette-sur-Ain, Priay, Ambronay, L’Abergement-de-Varey, Nivollet, Montgriffon, Boyeux-Saint-Jérôme, Corlier, Aranc, Champdor-Corcelles, Brénod, Haut- Valromey, Le Poizat-Lalleyriat, Saint-Germain-de-Joux, Echallon, Giron, Champfromier, Montanges, Confort, Chézery-Forens et Lélex
Le vendredi 8 août 2025 ,à l'occasion de la 3ème étape entre les communes de Plateau d’Hauteville (01) et Belley (01), l'épreuve empruntera les routes départementales RD 9B, 9, 8, 69D, 31, 30, 54C, 123, 991, 991A, 992, 120A, 120, 120D, 69, 105, 904, 37, 83, 69C et 107 et traversera les communes de Plateau d’Hauteville, Valromey-sur-Seran, Artemare, Champagne en Valromey, Ruffieu, Haut Valromey, Arvières-en-Valromey, Corbonod, Anglefort, Culoz-Béon, Talissieu, Ceyzérieu, Vongnes, Flaxieu, Marignieu, Magnieu et Belley.
Cette épreuve bénéficie d'un usage exclusif temporaire de la chaussée.
Sur les voies empruntées par l'épreuve, la circulation est interdite à tous les véhicules, autres que ceux munis de l'insigne officiel de l'organisation, vingt minutes (20 mn) avant le passage du premier coureur conformément à l'itinéraire joint à cet arrêté préfectoral et produit par l'organisateur.
La circulation publique sera rétablie immédiatement après le passage du véhicule "fin de course" de l’organisateur, dans le sens inverse de l'épreuve, et cinq minutes (5 mn) après, dans le sens de l'épreuve.
Les véhicules dont les conducteurs justifieront d'une urgence particulière (activité médicale, services publics et notamment les véhicules de lutte contre l'incendie, véhicules
2/4
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-07-31-00004 - Arrêté préfectoral fixant les conditions de passage du « Tour de l'Ain 2025 » et « Tour de l'Ain U 17 » dans le département de l'Ain du 6 au 8 août 2025. 8 d’urgence autoroutiers) pourront être autorisés à emprunter les voies interdites, sous réserve d’avoir obtenu l’accord de groupement de gendarmerie de l'Ain et de l’organisateur et d'être accompagnés de l’escadron de sécurité routière de l'Ain
Le stationnement est interdit sur ces mêmes voies quatre heures (4h) avant le passage du premier véhicule de l'organisation. Le cas échéant, les maires des communes traversées réglementeront la circulation et le stationnement sur les voies adjacentes.
D’une manière générale, l’organisateur veille à la sécurité de la manifestation sportive en diffusant des consignes de vigilance Vigipirate portant sur les sacs ou colis éventuellement abandonnés. Il convient que des obstacles lourds (blocs de béton ou véhicules) soient positionnés aux endroits où la concentration de public est importante de façon à prévenir l’intrusion de tout véhicule.
Article 2 :
Le stationnement et le public sont interdits dans les virages à angle droit ou en épingle à cheveux et faisant suite à une longue ligne droite ou à une descente rapide, sur les ponts, dans les passages souterrains, dans les tunnels et le long des lignes de chemins de fer, ainsi que dans les voies particulièrement étroites et tout autre ouvrage d’art.
Article 3 :
A titre exceptionnel, les passagers des véhicules de l'organisation du "Tour de l’Ain 2025" pourront, sous réserve des restrictions éventuelles édictées par l'autorité municipale, utiliser sur la voie publique des haut-parleurs mobiles. Cette autorisation ne concerne que les émissions ayant pour but de diffuser des informations sportives, des consignes de sécurité pour le public ou les coureurs, des annonces de publicité commerciale, à l'exclusion de toute autre forme de communication.
Article 4 :
L'épreuve sportive dénommée le « Tour de l’Ain U 17 2025 » traversera le département de l'Ain du mercredi 6 août au vendredi 8 août 2025, suivant l'itinéraire annexé au présent arrêté.
Le mercredi 6 août 2025, à l'occasion de la 1ère étape entre les communes de Marboz (01) et de Lagnieu (01), l'épreuve empruntera les routes départementales RD 28, 26, 17, 1083, 70B, 70, 70A, 7, 904, 77, 77B, 40C, 40, 20A et traversera les communes de Marboz, Bresse- Vallons, Malafretaz, Montrevel-en-Bresse, Marsonnas, Saint-Didier d’Aussiat, Confrançon, Mézériat, Chaveyriat, Condeissiat, Saint-André-le-Bouchoux, Saint-Paul-de-Varax, Saint- Nizier-le-Désert, Chalamont, Crans, Chatillon-la-Palud, Saint-Maurice-de-Rémens, Leyment et Lagnieu.
Le jeudi 7 août 2025, à l’occasion de la 2ème étape entre les communes de Giron (01) et de Lélex (01), l'épreuve empruntera les routes départementales RD 48, 14, 14A, 991 et 16 et traversera les communes de Giron, Champfromier, Montanges, Confort, Chézery-Forens et Lélex.
Le vendredi 8 août 2025 , à l'occasion de la 3ème étape entre les communes de Corbonod (01) et Belley (01), l'épreuve empruntera les routes départementales RD 991, 991A, 992, 120A, 120, 120D, 69, 105, 904, 37, 83, 69C, et 107 et traversera les communes de Corbonod, Anglefort, Culoz-Béon, Arvières-en-Valromey, Talissieu, Ceyzérieu, Vongnes, Flaxieu, Marignieu, Magnieu et Belley.
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01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-07-31-00004 - Arrêté préfectoral fixant les conditions de passage du « Tour de l'Ain 2025 » et « Tour de l'Ain U 17 » dans le département de l'Ain du 6 au 8 août 2025. 9 L'épreuve sportive dénommée le « Tour de l’Ain U 17 2025 » bénéficiera uniquement d'une facilité de passage sur les intersections les plus importantes.
Article 5 :
Toute publicité par haut-parleur effectuée par avion, hélicoptère ou aérostat est interdite.
Article 6 :
Toute infraction aux prescriptions du présent arrêté sera constatée et poursuivie, conformément aux dispositions de l'article R 610-5 du code pénal, sans préjudice des pénalités plus graves prévues, le cas échéant, par les lois et règlements en vigueur.
Article 7 :
Le présent arrêté peut faire l'objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification au demandeur et de sa publication au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Ain, d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lyon et éventuellement par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr.
Il peut également faire l'objet, sans que cela constitue un préalable obligatoire au recours contentieux, d'un recours gracieux auprès du préfet ou d'un recours hiérarchique auprès du ministre de l'intérieur.
Article 8 :
La directrice de cabinet de la préfète, le général commandant le groupement de gendarmerie départementale, le directeur départemental de la police nationale, les maires des communes traversées et l'organisateur sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Ain.
Une copie sera adressée au président du Conseil départemental, au directeur départemental des territoires de l'Ain, au directeur des services départementaux de l’éducation nationale, au directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Ain et au responsable du SAMU.
Fait à Bourg-en-Bresse, le 31 juillet 2025
La préfète,
Pour la préfète,
Le directeur de cabinet adjoint,
directeur des sécurités,
SIGNE
Lamine SADOUDI
4/4
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reve n
IOUR DE L'AIN =
Corbonod > Belley
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Saint-Vulbas > L
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-07-31-00004 - Arrêté préfectoral fixant les conditions de passage du « Tour de l'Ain 2025 » et « Tour de l'Ain U 17 » dans le département de l'Ain du 6 au 8 août 2025. 17 01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-07-31-00004 - Arrêté préfectoral fixant les conditions de passage du « Tour de l'Ain 2025 » et « Tour de l'Ain U 17 » dans le département de l'Ain du 6 au 8 août 2025. 18 01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-07-31-00004 - Arrêté préfectoral fixant les conditions de passage du « Tour de l'Ain 2025 » et « Tour de l'Ain U 17 » dans le département de l'Ain du 6 au 8 août 2025. 19 Plateau d'Hauteville > Belley
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des 2 cotes
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Giron > Lélex
Jura
de CHAMPFROMIER
Tunnel 100m - Descente sinueuse sur 5,8km
Malelas sur lg
du Dière / Rle. des
du
des Lades
du Vieux
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la Fruitière
de la Fruitière
de
à droite
Territoire de MONTANGES
de la Poste
4 /D14A
sous la Ville
la
de CONFORT
14A / D991
de la Crêle ilot
1/D1é6 -
Sorie
de la
interdit
bouant
du
de -FORENS
du Creux
canadien
des 2 cotés
Tunnel 250m de
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-07-31-00004 - Arrêté préfectoral fixant les conditions de passage du « Tour de l'Ain 2025 » et « Tour de l'Ain U 17 » dans le département de l'Ain du 6 au 8 août 2025. 26