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Déliberation - liste des deliberations cm du 13022025
Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de Saint-Pierre-de-Cormeilles.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 13022025)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Télécommunications et internet,
Normandie
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL LE 13 FEVRIER 2025
N° : if Délibération Objet de la délibération Vote
2025-1-1 Adoption du procès-verbal de la séance du 12/12/2024 Adoptée
Autorisation au maire du lancement de l’appel d’offres
2025-1-2 aménagement des abords de la mairie et de signature des Adoptée documents afférents
2025-1-3 Coût estimatif des travaux RD810 et chemin piéton Adoptée
2025-1-4 Coût estimatif de l’installation de la vidéo protection sur la Adoptée commune
2025-1-5 RSR d’un agent administratif pour accroissement Adoptée d’activité
2025-1-6 Charges scolaires d’investissement école publique de Adoptée Cormeilles
2025-1-7 Demande d’aide d’une habitante pour le voyage scolaire de Adopté son enfant
2025-1-8 Convention avec le SIEGE27 pour renforcement du réseau Adoptée électrique Vallée Vata
Convention avec le SIEGE27 pour renforcement du réseau
2025-1-9 électrique et éclairage public bas de la côte de Blangy Adoptée Fontaine Saint-Crépin
2025-1-10 Modifications ds statuts de la communauté de communes Atoptés Lieuvin Pays d’Auge
2025-1-11 Etude de devis remplacement de haies Adoptée
2025-1-12 Organisation du repas des anciens Adoptée
2025-1-13 Demande d’autorisation du trail de la Calonne Adoptée
2025-1-14 Adhésion au service missions temporaires du CDG27 Adoptée
Adhésion au service d’assistance au recrutement sur =
208-115 emploi permanent du CDG27 Aoprée
2025-1-16 Autorisation d'implantation d’un food truck Refusée
2025-1-17 De des demandes de subventions et cotisations pour Adoptée
Affichage en mairie de Saint-Pierre-de-Cormeilles et mise en ligne sur le site internet de la
commune le 14/02/2025 LRRRE DR
Commune de Saint-Pierre-de-Cormeilles 93 Route de Thiberville 27260 Saint-Pierre-de-Cormeilles
Téléphone : 02 32 57 83 76 @ : mairiestpierredecormeilles@orange.fr