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Procès Verbal - pv cm 12 01 2018
Procès Verbal - approbation pv cm 19112016
Document publié le Lundi 14 novembre 2016 par la commune de Saint-Geniez-ô-Merle.
Lien du pdf (Procès Verbal - approbation pv cm 19112016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Jeunesse,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
SAMEDI
19
NOVEMBRE
2016
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
GENIEZ
O
MERLE
(Corrèze)
L'an
deux
mil
SEIZE,
le
19
NOVEMBRE,
les
membres
composant
le
conseil
municipal
de
là
commune
de
SAINT
GENIEZ
O
MERLE
(Corrèze)
se
sont
réunis
en
Mairie
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Madame
BOUSSU
CORINNE,
Maire
Madame
Le
Maire
ouvre
la
séance
à
17H30,
procède
à Pappel
des
membres
du
Conseil
Municipal
Etaient
présents
:C.
BOUSSU-M.
DALAIS
-MF
JURBERT-MOURET
A-BOYER
MAXIME-
ODETTE
GUBERT-
Absents
: -DE
PEREIRA
AMEDEO
(pouvoir
C.
BOUSSU)
JANY
DILLARD-FRANCOIS
JAUFFRET
Le
quorum
est
atteint,
Mme
le
maire
déclare
la
séance
ouverte
À
l’unanimité
des
membres
présents,
BOYER
MAXIME
est
désigné
Sectétaire
de
séance
pat
le
conseil
municipal Approbation
des
comptes
rendus
24062016
/
29082016
Aucune
observation
n’est
formulée
Âdoptés
à l'unanimité
des
membres
présents
Mme
le
maire
demande
l’autotisation
de
rajouter
2 points
à l’ordre
du
jour
-demande
DETR/CG19
Accessibilité
salle
des
fêtes
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
procéder
à la
mise
aux
normes
accessibilité
de
la
salle
des
fêtes
avec
reprises
de
lassainissement
et
des
eaux
pluviales
L'atelier
d'architecture
Nathalie
FOURTET
St
julien
aux
bois
estime
les
travaux
honotaires
comptis
à
68051.20€ht Après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal
accepte
ce
chiffrage
*##Sollicite
de
M.
LE
PREFET
une
subvention
au
titre
de
la
DETR
2017
pour
un
montant
de
21776.38€
mobilisant
32%
du
cout
HT
Sollicite
le
bonus
développement
durable
1 *##sollicite
aussi
le
conseil
départemental
19
au
titre
des
équipements
communaux-travaux
d'aménagement
pour
Paccessibilité
des
PMR
pour
un
montant
de
15000€
plafond
de
subvention
mobilisant
25%
du
cout
HT Autotise
MME
LE
MAIRE
à signer
tous
les
documents
utiles
à cette
opétation
-CG®
valotisation
site TDM
Propositions
adoptées
à Punanitnité
des membres
présents
Le
conseil
municipal
décide
de
réaliser
des
travaux
à hauteur
de
26340€HT
pou
la
mise
en
valeur
des
aménagements
dans
le
village
d'accueil,
aux
abords
du
site
et
de
solliciter
une
subvention
auprès
du
CG19
De
20%
pour
une
1ere
tranche
de
travaux
de
restauration
soit
5268€
dans
le
cadte
du
CTA
PROLONGATION
DE
CAE
POUR
UNE
ANNEE
Après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal
autotise
MME
LE
MAIRE
à signer
en
décembre
2016
avec
Pôle
Emploi
une
convention
pour
prolonger
de
12
mois
le
CAE
de
Pagent
d’entretien
aux
TDM
Du
18012017
au
17012018(aide
de
l’état
70%)
RECRUTEMENT
AGENT
SAISONNIER
80%
PREPARATION
ET
OUVERTURE
SAISON
TDM2017 Après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal
décide
d'autoriser
le
maire
à recruter
un
agent
en
raison
d’un
accroissement
saisonnier
d'activité
agent
non
titulaire
pour
ptépater
la
saison
2017
Le
poste
sera
ouvert
à compter
du
01012017
jusqu’au
30062017
Cet
agent
assurera
des
fonctions
d’accueil
de
guidage
et
de
médiation
du
patrimoine
pout
une
durée
hebdomadaire
de
28h
annualisables
MME
LE
MAIRE
est
chargée
du
recrutement
de
l'agent
et
habilitée
à conclute
un
contrat
d'engagement
AVANCEMENT
DE
GRADE
MISE
A
JOUR
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
MME
LE
MAIRE
propose
à l'assemblée
la
suppression
de
1 emploi
d’adjoint
technique
de
1classe
à
temps
complet
à raison
de
35h
hebdomadaires
-la
création
de
1 emploi
d’adjoint
technique
tertitorial
principal
de
2eme
classe
à tps
complet
à raison
de
35h
hebdomadaires
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
décide
d'adopter
la
suppression
et
création
d’emploi
ainsi
proposé
:] DEMANDE
DE
SUBVENTION
EDF
VALORISATION
DU
SITE
DES
TDM
Après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal
sollicite
auprès
d'EDF
une
subvention
de
8300€
sur
des
travaux
d'aménagement
et
de
mise
en
valeur
dans
le
village
d’accueil
des
TDM,
aux
abords
du
site
Adoptée
à l'unanimité
ENQUETE
PUBLIQUE
FRAIS
DE
PROCEDURE
DESIGNATION
D'UN
COMMISSAIRE
ENQUETEUR
MME
LE
MAIRE
rappelle
la
délibération
du
24062016
relative
au
déclassement
et
mise
en
enquête
de
divers
chemins
ruraux
et
donne
lecture
d’une
liste
départementale
d’aptitude
aux
fonctions
de
commissaire-enquêteut
au
titre
de
l’année
2016
Après
avoir
entendu
les
explications
le
conseil
municipal
à l'unanimité
désigne
MJMARC
CROIZET
à
ces
fonctions Dit
que
les
frais
de
bornage
notariés
enquête
parution
presse
seront
à la
charge
de
la
collectivité
L'achat
ou
vente
de
terrain
à l’euro
ASSIETTE
DES
COUPES
DE
BOIS
EXERCICE
2017
DANS
LES
FORETS
RELEVANT
DU
REGIME
FORESTIER
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
déHbéré
confirme
l'inscription
à l’état
d’assiette
en
2017
des
coupes
à
opérer
cette
année
pour
des
raisons
sylvicoles
Dépôt
forêt
communale
parcelle
unique
coupe
rase
vente
Forêt
communale
parcelle
unique
2eme
coupe
d'amélioration
vente
Autorise
MME
LE
MAIRE
à signer
tout
document
en
rapport
avec
cette
opération
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
gpt
forestier
de
Soult
MME
LE
MAIRE
indique
à l'assemblée
que
le
GPT
FORESTIER
de
Soult
a sollicité
une
aide
financière
auprès
de
la
Commune
#kkpout-l’aménagement
d’une place
de dépôt LE
CROS
Cette
place
servirait
à la
fois
à la sortie
des
bois
du
GF
et à la
Commune
*#*
et pour
l'abattage
et le nettoyage
d’une
parcelle
boisée
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal
autorise
MME
LE
MAIRE
à verser
une
subvention
à hauteur
de
1492.50€
(place
de
dépôt
1080€
+
coupe
de
bois
412.50€)
au
GPT
FORESTIER
de
Soult
pour
permettre
la réalisation
de
ces
travaux
d’entretien
Le
règlement
de
cette
subvention
sera
pris
sur
les
crédits
insctits
à l’article
6574
de
la
section
de
fonctionnement
du
BP2016
de
là
Commune BILAN SAISON 2016/MERLE/SERMUS *#kPrésentation
du
bilan
DEPENSES/RECETTES
du
gîte
de
sermus
Au
14.11.2016
DEPENSES
FCT
3081.67
RECETTES
FCT
3270.00
Travaux
exceptionnels
toiture
64810.09€TTC
SUBVENTION
9000€
Des
travaux
d’amélioration
par tranche
seront à prévoir
tous les ans
sur ce bâti
#*#*Présentation
bilan
MERLE
DEPENSES
FCT
159493,54
RECETTES
FCT
175883.12
Excédent
reporté
sut l’exercice
2017
Très
bonne
fréquentation
du
site
Bilan
présenté
au
CG19
à
la
communauté
de
communes
de
St
Privat
et
aux
habitants
de
STGENIEZOMERLE PRIX
DE
L'EAU
Le
Conseil
Municipal
s’est prononcé
sur
les
nouveaux
tarifs
de
Peau
à
compter
du
01012018
Après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité
des
membres
présents
le
conseil
municipal
décide
de
réajuster
comme
suit
le
tatif
relatif
à la
fournitute
d’eau
potable
aux
divers
abonnés
ABONNEMENT
: de
1m3
à 100 m3
0,50€
De
101
m3
et plus
0.36€
Location
du
compteur
22€
Tarif vente
eau
commune
de
servietes
le château(SAUR)
1.13
m3+
Mime
le maire
rappelle
les
différentes
dépenses
engagées
relatives
à l’eau
potable
*étude
en
couts
CPIE
*convention
SAUR
3610€HT
chloration
1650€HT
nettoyage
des
châteaux
d’eau
Changement
compteur
d’eau
chez
l’abonné
Face
aux
mises
aux
normes
et étude
engagée
il est nécessaire
d’augmenter
le ptix
de Peau
au
01.01.2018
(Consommation
01.01.AU
31.12.2017)
Une
réflexion
est
menée
concernant
la
répercussion
de
l’eau
achetée
à la
SAUR
vis-à-vis
de
l’abonné QUESTIONS
DIVERSES
MME
BOUSSU
énumère
les
divers
remerciements
-condoléances
MME
BERNADETTE
VERGNE
Vifs
remerciements
pout
le
versement
de
subvention
aux
associations
suivantes
:
-catrefout
de
l’amitié
POINT
NOEL
MME
LE
MAIRE
demande
à AURELIE
MOURET
de
se
rapprocher
rapidement
de
MME,
COMBELONGE
de
STCIRGUESLALOUTRE
pour
finaliser
l’otganisation
de
l'arbre
de
Noel
MME
LACOSTE
MARIE
LYNE
est
la
nouvelle
cottespondante
du
journal
LA
VIE
CORREZIENNE
POINT
SUR
LES
TRAVAUX
par
M.
MICHEL
DALAIS
(toiture,
voirie,
mur
cour
de
la
mairie)
MME
JURBERT
MFRANCE
propose
que
Messieurs
LAYOTTE
CHRISTIAN
et
JURBERT
PHILIPPE
soient
remercier
lors
de
la
fête
de
noël
pour
le
prêt
de
terrain
à l’occasion
de
la
fête
de
Pélevage
d’aout
2016 Deux
colis
gourmands
leur
seront
remis
Tour
de
table
M.
MAXIME
BOYER
demande
si des
travaux
de
voitie
seront
prévus
en
2017
M.
MICHEL
DALAIS
confirme
qu’un
état
des
lieux
de
la
voirie
a été
effectué
pat
ses
soins
de
même
qu’un
devis
d’empierrement
de
chemins
sera
établi
Achat
à prévoir
sur
BP2017
:sonorisation
et
vidéo
projecteur
M.
VONTRAT
propose
de
donner
à la
Commune
un
sapin
de
noël
Fin
de
la
séance
20H40
CORINNE
BOUSSU
MAXIME
BOYER
Maire
Secrétaire
==