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Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Petite-Forêt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM Ordre du jour du 27 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
Conseil municipal du 27 mars 2024
Ordre du jour
Le conseil municipal se réunira en séance publique, en salle du Conseil (Salle des fêtes Jules Mousseron), sous la présidence de Sandrine GOMBERT, Maire, le mercredi 27 mars 2024 à 18 h 30.
L’ordre du jour est le suivant :
A] Approbation du procès-verbal de la séance du 20 février 2024
B] Ratification des décisions
C] Délibérations
I-] Administration Générale
I-1) Modification de la composition des commissions municipales.
II-] Ressources Humaines
II-1) Attribution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle.
III] Finances
III-1) Compte Financier Unique 2023,
III-2) Affectation de résultat,
III-3) Fixation des taux d’imposition 2024,
III-4) Budget Primitif 2024,
III-5) Subventions aux associations.
IV] Techniques
IV-1) Adoption du règlement intérieur pour le marché de Noël.
D] Questions diverses/Motion