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Compte-Rendu - CRS DU 11 SEPTEMBRE 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Ferréol.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRS DU 11 SEPTEMBRE 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
SAINT-FERRÉOL
Compte
Rendu
Sommaire
de
la
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MAIRIE
du
11
septembre
2018
74210 - HAUTE-SAVOIE Tél. : 04
50 44
56
16
Le
onze
septembre
deux
mille
dix-huit,
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Philippe
PRUD'HOMME,
Maire.
Présents
:
M.
PRUD'HOMME
Philippe,
Maire
Mme
GARDIER
Valérie,
M.
DESCHAMPS
Jean-Paul,
M.
BRUNET
André,
Mme
FALCINO
Lucette,
Adjoints
au
Maire.
M.
CARRERA
Patrick,
M.
CREMON
Christophe,
Mme
CURTIUS
M.
Anick,
Mme
DALMASSO
Stéphanie,
Mr
LESOT
Richard,
M.
PANISSET
Didier,
M.
DI
UBALDO
Vittorio,
Conseillers
Municipaux.
Absent
excusé
ayant
donné
pouvoir
:
M.
BRUN
Vincent
a donné
pouvoir
à
Mme
GARDIER
Valérie
Le
conseil
municipal
a
choisi
André
BRUNET
comme
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
Municipal
:
>
APPROUVE
le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
19
juin
2018
;
>
APPROUVE,
avec
12
voix
pour
et
une
abstention
(Philippe
PRUD'HOMME),
la
signature,
avec
la
commune
de
Faverges-Seythenex,
de
la
convention
de
partenariat
pour
la
mise
en
œuvre
du
service
à
vocation
intercommunale
ALSH
(Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement)
des
petites
vacances
avec
l'espace
social
et
culturel
de
la
Soierie)
;
>
ACCEPTE
la
prise
en
charge,
pour
moitié
avec
le
Sou
des
Ecoles,
du
financement
de
la
dépense
d'enseignement
musical
ainsi
que
la
totalité
des
frais
de
déplacements
du
professeur
de
musique
pour
le
compte
de
l'Harmonie
Municipale,
pour
l'année
scolaire
2018-2019,
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
s'y
afférant
;
>
ACCEPTE
le
renouvellement
du
poste
d'agent
technique
contractuel
déléguée
à
la
Ferréoline
et
à
l'entretien
des
bâtiments
communaux,
du
1°
septembre
2018
au
31
août
2019
;
>
APPROUVE
l'augmentation
du
temps
de
travail
d'un
agent
administratif
de
28h
à
35h
à
partir
du
1®°
octobre
2018
;
>
Sur
proposition
du
Centre
de
Gestion
de
la
Haute-Savoie,
DECIDE
d'adhérer
au
contrat
groupe
d'assurance
des
risques
statutaires
avec
la
SIACI
Saint
Honoré/GROUPAMA
;
>
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
reconductible
de
mise
à
disposition
d'un
archiviste
du
CDG
74
au
profit
de
la
commune.
La
séance
est
close
à
22h30.
Le
Maire
Philippe
PRUD'HOMME
Procès-verbal
correspondant
sera
mis
à la
disposition
du
public
TT
été
approuvi