Déliberation - conseil 2018 03

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Déliberation - conseil 2018 03 Document publié le Vendredi 2 mars 2018 par la commune de Saint-Appolinaire. Lien du pdf (Déliberation - conseil 2018 03)Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Logement, Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 mars 2018

Sept conseillers sont présents

Evelyne Prêle donne pouvoir à Pascal Reynard

Xavier Dessertine absent

Le compte-rendu du dernier conseil municipal a été approuvé à l'unanimité (8 voix pour)

1- Election de 2 représentants au Syndicat Rhodanien du câble titulaire : Pascal Reynard

suppléant : Didier Lacroix

approbation à l'unanimité

2- Commission communale des finances : élection d'un nouveau membre

Thierry Coffre se propose : approbation à l'unanimité

3- Commission tourisme de la COR : élection d'un nouveau membre Nadège Cuminatto-Sermadiras se propose : approbation à l'unanimité

4- COR : délibération sur la nouvelle compétence en matière de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

Approbation par 7 voix pour, 1 abstention

5- Point sur la vente du bâtiment du CCAS

Deux nouvelles agences immobilières ont été contactées, toutes les deux trouvent que le prix proposé par les Domaines est trop élevé (travaux à faire, manque de terrain..). Compte tenu de ces remarques, Pascal Reynard fera revenir les Domaines.

6- Point sur l'échange de terrain avec l'indivision Dessaux. Cet échange se fera entre le terrain jouxtant l'ex école et une partie du terrain de l'ex cure, derrière la maison Dessaux.

Les trois parties de l'indivision ont donné leur accord de principe à cet échange qui portera sur environ 350 m2. Les modalités de cette opération seront précisées dans les prochaines semaines avec si possible l'objectif de réaliser cet échange d'ici l'été prochain.

7- Point sur les travaux de réfection du chemin des Bruyères Le chemin sera fait en bicouche avec une cunette pour l'écoulement des eaux de pluie, plus un enrobé sur une partie du chemin communal qui va chez M. Mme Désormière (en terre actuellement). Le devis de ces travaux a été revu à environ 13 760 euros (HT). Une subvention de 6.000 euros a été obtenue du département.

8- Bilan de la réunion sur la forêt communale avec le technicien de l'ONF Le plan actuel de gestion de la forêt communale arrivant à son terme, un autre plan couvrant la période 2018-2038 va être défini cette année en partenariat avec l'ONF. Cette année 500 mélèzes et 200 douglas vont être plantés.

Des coupes de bois vont être faites dans les parcelles 1- 2-3 et 8 : 400 m3 pour un montant qui sera largement inférieur aux recettes des années précédentes.

Des arbres vont être élagués dans la parcelle 12.

Bernard Rollin, notre cantonnier, a passé près de 220 heures à l'entretien de la forêt en 2017.

Questions diverses

*Nous avons constaté que, les matins, les routes départementales étaient mal déneigées contrairement aux routes communales. Ce mauvais déneigement à été signalé par le maire au responsable départemental de la voirie.

*Didier Lacroix nous fait part du projet du comité des fêtes pour le 24 juin : "Enigme en Soanan, saison 1". Le but est de mieux connaître les villages voisins, cette année cela se passera à Dième. Le 17 juin : fête des classes

*Le recensement fait sur la commune s'est bien passé même si certains habitants ont trouvé certaines questions un peu fastidieuses.

*Un panneau au City Stade pour afficher des informations communales et des associations serait le bienvenu.

*Nous constatons que l'eau distribuée par Suez a souvent mauvais goût et, par moment une odeur de chlore lorsqu'on ouvre le robinet. Ce sera signalé à RLN.

*Un panneau, recensant toutes les promenades, sera scellé près du parking en montant vers l'église. La cérémonie des vœux (le 13 janvier) a eu du succès auprès de la population. Le prochain conseil municipal aura lieu le samedi 7 avril à 9 heures : vote du budget 2018