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Ordre du Jour - cms CM 2024 03 25
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Seyssins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 2024 03 25)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Aménagement du territoire,
Conseil municipal du 25 mars 2024
VILLE DE SEYSSINS Ordre du jour
Présentation du projet d'établissement du CCAS
Décision du Maire
FINANCES (documents envoyés avec une première convocation le 12 mars 2024) " Budget primitif 2024 — reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023 " Budget primitif 2024 location de salles — reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023
Budget primitif 2024 — budget principal
Budget primitif 2024 — budget annexe locations de salles
Détermination des taux d'imposition 2024
Subvention 2024 au CCAS
Subventions 2024 aux associations
INTERCOMMUNALITÉ
"__ SITPI - extension du périmètre du SITPI par adjonction de trois nouvelles communes " SITPI — approbation de l'extension du bureau et de la modification des statuts du SITPI
LOCATION DE SALLES
" Mise en place d’une tarification provisoire pour la sécurité lors des évènements au Prisme pour la période du 1° septembre au 1° janvier 2024
VIE ASSOCIATIVE
"Subvention exceptionnelle à l'association Football Club Seyssins “Subvention exceptionnelle à l'association Union d’Associations Seyssinoises (UAS)
TRAVAUX - MARCHÉS
* Énergie — création réseau de chaleur métropolitain Seyssins plaine — avis de la commune sur le raccordement de bâtiments publics
“ Autorisation de signature d'une convention relative au raccordement de mobiliers urbains destines à la mobilité sur le réseau d'éclairage public
" Délégation de signature accordée au maire en vertu de l’article 12122-22 du code général des collectivités territoriales
URBANISME
“" Demande d'inscription d’une mission au programme partenarial d'activités de l'Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise
"Opération « angle Follereau Liberté » - signature d'une convention d'opération avec l'EPFL et Grenoble-Alpes Métropole
“Avis sur le Programme Local de l'Habitat 2025-2030
LOGEMENT SOCIAL
“ Approbation de la convention 2024 de mise en œuvre du service métropolitain d'accueil et d'information de la demande de logement social
RESSOURCES HUMAINES
"Évolution des postes de la collectivité
Hôtel de Ville - Parc François-Mitterrand - 38180 SEYSSINS
Tél. 04 76 70 39 00 - seyssins.fr - courrier@mairie-seyssins.fr
CM 25-03-2024 - ordre du jour 1/1